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Compte-Rendu - compte rendu 101 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 101 1)
Thèmes du document : Transports, Logement, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOZEROY
SEANCE
DU
6
Mars
2023
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseiller
: 9
3
PLACE
DE
LA
MAIRIE
Nombre
de
présents
: 7
39250
NOZEROY
Pouvoirs
: 2
Nombre
de
votants
: 9
Date
de
la
convocation
: 28
février
2023
Date
d'affichage
:
A
Aunal
2024
Le
six mars
deux-mille
vingt-trois
à 20h15,
les membres
du
Conseil
municipal
de
Nozeroy
se sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
de
NOZEROY,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Dominique
CHAUVIN.
Présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Emilie
COULON,
Laurent
LESTIENNE,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Absents
excusés
: Marine
BINETRUY
(pouvoir
transmis
à Emilie
COULON),,
Sylvie
BOURGEOIS
(pouvoir
transmis
à Audrey
MENIN).
Absents :
/
Secrétaire
de
Séance :
François
MIVELLE
Invité
: /
ORDRE
DU
JOUR
1/
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
6 février
2023
2/
Examens
des
devis
reçus
3/
Proposition
d'adhésion
à
l’association
des
Maires
Ruraux.
4/
Demande
d'emplacement
du
food-Truck
5/
Retour
des
habitants
sur
mise
en
place
du
projet
d'accompagnement
des
aînés
6/
Point
sur
le
projet
de
construction
de
la
nouvelle
école
7/
Vie
communale
: Informations
et
Questions
diverses
-
Finalisation
du
site
internet
1/
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
6 février
2023
Le
PV
est
approuvé
à l’unanimité. 2/
Examens
des
devis
reçus
-
Les
devis
reçus
des
entreprises
de
menuiseries
en
prévision
du
remplacement
de
la
porte
Salle
des jeunes
(Sortie
Rue
Basse)
et du
remplacement
de
la fenêtre
des
sanitaires
de
la
Micro-crèche
ont
été
étudiés.
Les
sommes
seront
inscrites
au
budget
mais
les
devis
ne
seront
pas
signés
dans
l'immédiat
dans
l'attente
de
l'arrêté
de
déclaration
préalable
de
travaux.
-
Le
devis
proposé
par
l'entreprise
GAUTHIER
pour
la
fourniture
et
pose
d’un
columbarium
au
cimetière
a
été
étudié.
La
somme
indiquée
sera
inscrite
au
Budget
Prévisionnel
2023.
Les
travaux
seront
engagés
après
avis
des
communes
de
Rix
et
Billecul.
-__Ilest
projeté
l'achat
d’un
logiciel
de
gestion
du
cimetière.
Le
montant
du
devis
établi
en
2022
par
un
fournisseur
sera
porté
au
budget
2023.
Le
projet
sera
affiné
au
cours
de
l’année. D'autres
points
sont
également
abordés :
- _
Élagage
des
arbres
du
parc
: les
devis
reçus
fin
2022
et
début
2023
doivent
être
ajustés.
-
Maison
de
pays
: M.
le Maire
fait
un
point
sur
les travaux.
Une
rencontre
a eu
lieu
avec
les
artisans
pour
revoir
le
mode
de
chauffage
et
envisager
un
sondage
de
la
partie
réhaussée
en
vue
d’un
éventuel
abaissement.
-
Parcelle
de
bois
de
Sainte-Fontaine:
le
broyage
des
restes
de
bois
est
en
questionnement.
-
Eclairage
de
nuit
: Pas
de
retour
négatif
des
habitants.
Nous
ferons
un
point
au
bout
d’une
année
sur
les
économies
occasionnées.
-
Portail
terrain
de
jeu :
Un
devis
sera
demandé
pour
la
fourniture
d’un
portail
à
2
ventaux
afin
de
pouvoir
entrer
dans
l'aire
de
jeux
avec
un
véhicule.
-
Chapelle
de
l'hôpital
: Nous
ferons
prochainement
un
bilan
des
travaux
à engager
afin
de
pouvoir
rénover
la chapelle.
3/
Proposition
d'adhésion
à
l'association
des
Maires
Ruraux.
L'association
des
Maires
Ruraux
du
Jura
propose
à la commune
d’adhérer
à leur
association.
À
l'unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal
ne
souhaitent
pas
adhérer
à
cette
association.
4/
Demande
d'emplacement
du
food-Truck
Une
demande
d'emplacement
pour
un
Food-Truck
a été
déposée
en
Mairie.
Monsieur
le
Maire
a
contacté
la
personne.
{|
rappelle
que
le
droit
de
place
est
fixé
à
90€/%
journée
et
120€/jour
Le
conseil
municipal
débat
en
premier
lieu
sur
la
taille
de
l'emplacement,
afin
de
calculer
une
redevance
relative
à celle
existante
pour
le camion
d'outillage.
10m?
reviendrait
à 24€.
Puis
dans
un
second
temps,
certains
membres
du
conseil
expriment
leur
réticence
quant
à cette
demande
avançant
que,
sur
la
commune
de
Nozeroy,
il existe
des
commerces
proposant
de
la
restauration
à emporter,
ce
qui
questionne
la concurrence
aux
commerces
de
la commune.
La
participation
de
ce
Food-Truck
aux
marchés
gourmands
de
l'été peut
être
une
bonne
idée.
Nous
contactons
en
direct
la
propriétaire
du
Food-Truck
pour
établir
la
proposition
suivante
dans
un
premier
temps
: Emplacement
le
mardi
soir
à
15
euros
par
soirée
pour
une
période
d'essai
de
3 mois.
Néanmoins,
une
délibération
plus
précise
concernant
le
droit
de
place
doit
être
prise
et sera
inscrite
à
l'ordre
du jour
du
prochain
conseil
municipal.
2 5/
Retour
des
habitants
sur
mise
en
place
du
projet
d'accompagnement
des
aînés
Par
l'intermédiaire
du
bulletin
municipal,
les
habitants
de
Nozeroy
ont
été
interrogés
sur
la
possibilité
de
mettre
en
place
un
lieu
de
rencontre
pour
les
aînés
en
partageant
des
activités,
repas. Les
personnes
intéressées
étaient
appelées
à renseigner
le
coupon
réponse
prévu
à cet
effet
et
à le déposer
en
Mairie.
À
ce
jour : -
8
personnes
souhaitent
que
ce
projet
se
mette
en
place
-
Parmielles,
1 couple
peut
consacrer
un
peu
de
temps
pour
accompagner
le dispositif
Suite
au
peu
de
réponse,
le conseil
municipal
décide
de se laisser encore
un
peu
de
temps
pour
obtenir
de
nouveaux
retours
et envisager
les suites
à donner.
6/
Point
sur
le projet
de
construction
de
la
nouvelle
école
Plusieurs
pistes
ont
été
envisagées
depuis
la
réflexion
sur
le
projet.
Un
agrandissement
de
l’école
du
Val
chantant
a
d’abord
été
envisagé
derrière
l’école
puis
abandonné
car
le collège
a besoin
de
davantage
d'espace
compte
tenu
de
l'augmentation
des
effectifs.
Le
collège
reprendrait
donc
les locaux
de
l’école
ce
qui
implique
la construction
d’une
nouvelle
école
primaire.
Les
maires
et
les
délégués
du
SIVOS
se
sont
réunis
le
samedi
4 février
pour
échanger
autour
du
projet
de
construction
de
la
nouvelle
école.
Mme
ROY,
propriétaire
d’un
terrain
route
de
Longcochon
est
prête
à
vendre
1ha
de
terrain
pour
la
réalisation
du
projet.
Les
compensations
demandées
par
l'exploitant
font
l’objet
de
négociations. La
Coop
Beurrière
du
Val
de
Mièges
est
également
prête
à vendre
une
partie
du
terrain
dont
elle
est
propriétaire
autour
du
hangar
route
de
Longcochon.
Des
négociations
sont
en
cours.
Le
Maire
de
Mièges
propose
également
un
terrain
rue
des
grands
prés
mais
la faisabilité
reste
à vérifier.
7/
Vie
communale :
Informations
et
Questions
diverses
-_
Finalisation
du
site
internet
Pas
d'avancement
du
côté
du
fournisseur
malgré
des
appels
2 à 3 fois
par
semaine.
Il n’est
donc
toujours
pas
mis
en
ligne.
François
MIVELLE
a formé
la secrétaire
pour
qu’elle
puisse
importer
les
PV
des
réunions
de
conseil,
délibérations
et
arrêtés.
-__
Formation
des
élus
- programme
AMJ
M.
le
Maire
présente
les
formations
proposées
par
l'AMJ
et
invite
les
conseillers
à
s'inscrire
précisant
que
l’atelier
Pack
comprend
plusieurs
formations
qui
sont
désormais
comprises
dans
la cotisation
payée
à l'AMIJ.
-__
Demande
d'installation
à
l’année
au
camping
M.
le
Maire
a
contacté
la
personne
qui
souhaitait
installer
son
entreprise
dans
un
local
à
Nozeroy
et
placer
une
caravane
au
camping
à l’année.
Cette
demande
est
désormais
sans
objet
puisque
la
personne
s’est
installée
sur
une
autre
commune
et
a trouvé
un
logement.
-
Cérémonie
19
mars
La
FNACA
de
Nozeroy
invite
la
population
au
61ème
anniversaire
du
cessez
le feu
de
la
guerre
d'Algérie.
La
cérémonie
aura
lieu
le
Dimanche
19
mars
à
15h00
à GILLOIS. -
Aire
de
jeu
Il faut
prévoir
de
terminer
l'aménagement
du
terrain
de
jeux
Rue
Lilette.
Daniel
JANNAUX
et
François
MIVELLE
prévoient
d'avancer
dans
les
travaux
quand
la
météo
sera
propice.
-
Hôtel
du
parc
Le
vent
de
la
semaine
dernière
a
endommagé
le
bâtiment.
Les
ouvertures
ont
de
nouveau
été
condamnées. -
__Stationnements
Des
problèmes
de
stationnements
deviennent
de
plus
en
plus
gênants
pour
les
riverains
et
la
circulation
dans
la grande
rue
et
dans
le
Faubourg.
Une
nouvelle
demande
de
verbalisation
à
la
gendarmerie
sera
faite.
-
Descente
de
l'eau
sur
la
route
de
Longcochon
Suite
à une
demande
d’un
riverain
de
la route
de
Longcochon,
qui
depuis
la
rénovation
de
la
chaussée,
subi
l’arrivée
de
l’eau
dans
son
local,
une
rencontre
a
été
organisée
avec
le
service
des
routes
pour
résoudre
ce
problème.
Des
travaux
devraient
donc
être
engagés
par
le
département.
Fin
de
séance
à 22H45
Commentaires
formulés
à
la
réunion
du
3
avril
2023 :
ds
A
NOZEROY,
le
3
avril
2023,
Dominique
CHAUVI
PET
François
MIVELLE
LE
NU
>
è
:
:
\
Te
\
Maire,
Fe
2\
Secrétaire
de
séance,
\*
\
/
\r
\
PA
0
{|
A
&