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Procès Verbal - dm4td93z4ijnc16
Conseil Municipal - no0y05l13mq4dlo
Déliberation - monvv5u6bar2d4n
Document publié le Samedi 10 novembre 2018 par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - monvv5u6bar2d4n)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES — MAIRIE DE CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CHATEAUVIEUX
N° 41-2018
L’an deux mille dix-huit et le vendredi 16 novembre à 18 heures, le Conseil Municipal, dûment
convoqué le 10 novembre 2018, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Baptiste AILLAUD, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 10 Votants : 11
Étaient présents à la séance : TEXIER Michel, CORNAND Christine, SERRES Gilles, Adjoints, BEZEAULT Marie-Laure, BOYER Christian, PACALET Nadine, VASSEUR-BARETY Evelyne, LAGO Sébastien, GONCALVES Régine, Conseillers Municipaux.
Était absent : GIRAUDEAU Sébastien a donné pouvoir à AILLAUD Jean-Baptiste.
GONCALVES Régine est nommée secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
OBJET : Attribution de chèques-cadeaux.
Monsieur le Maire souhaite pérenniser l’attribution de chèques-cadeaux à tous les agents
titulaires en position d’activité ainsi qu’aux enfants qui participent au spectacle de Noël et qui ont plus de 10 ans. Ces bons seront distribués à l’occasion de Noël.
H est proposé de passer la commande auprès des chèques Cadhoc. Les chèques-cadeaux sont
valables un an à compter de leur émission.
Les principes de répartition des chèques-cadeaux sont les suivants :
- tous les agents titulaires (3 agents) recevront un chéquier d’une valeur de 100 €;
- tous les enfants de plus de 10 ans qui participent au spectacle de Noël (18 enfants) percevront des
chèques-cadeaux d’une valeur de 15 € :
La somme totale sera de 570 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représenté,
- Autorise l’achat de chèques-cadeaux pour le personnel communal (300 € car 3 agents x
100 €) et pour les enfants participant au spectacle de Noël, âgés de plus de 10 ans (270 € car 18
enfants x 15 €) ; pour une somme totale de 570 €.
Aïnsi fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Er À & FR à
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Affichage le: 9 7 NOV. 2018
AR PREFECTURE
J0S-214500877-201#1116-41 201$8-DE
Recu le 22-11-2015