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Procès Verbal - dm4td93z4ijnc16
Conseil Municipal - no0y05l13mq4dlo
Déliberation - xb4akjkrq6wshcp
Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - xb4akjkrq6wshcp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES — MAIRIE DE CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CHATEAUVIEUX
N° 43-2017
L’an deux mille dix-sept et le mardi 14 novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment
convoqué Île 9 novembre 2017, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. Jean-Baptiste AILLAUD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 8 Votants : 10
Étaient présents à Ia séance : TEXIER Michel, CORNAND Christine, SERRES Gilles, Adjoints,
PACALET Nadine, VASSEUR-BARETY Evelyne, LAGO Sébastien, GONCALVES Régine, Conseillers Municipaux.
Étaient excusés : BEZEAULT Marie-Laure qui a donné pouvoir à TEXIER Michel.
BOYER Christian qui a donné pouvoir à SERRES Gilles.
Était absent : GIRAUDEAU Sébastien.
LAGO Sébastien est nommé secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
OBJET : Attribution de chèques-cadeaux.
Monsieur le Maire souhaite pérenniser l’attribution de chèques-cadeaux à tous les agents
titulaires en position d'activité ainsi qu’aux enfants qui participent au spectacle de Noël et qui ont plus de 10 ans. Ces bons seront distribués à l’occasion de Noël.
Il est proposé de passer la commande auprès des chèques Cadhoc. Les chèques-cadeaux sont valables un an à compter de leur émission.
Les principes de répartition des chèques-cadeaux sont les suivants :
- tous les agents titulaires (3 agents) recevront un chéquier d’une valeur de 100 €;
- tous les enfants de plus de 10 ans qui participent au spectacle de Noël (18 enfants) percevront des chèques-cadeaux d’une valeur de 15 € ;
La somme totale sera de 570 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représentés,
- Autorise l’achat de chèques-cadeaux pour le personnel communal (300 € car 3 agents x
100 €) et pour les enfants participant au spectacle de Noël, âgés de plus de 10 ans (270 € car 18
enfants x 15 €) ; pour une somme totale de 570 €.
Ainsi fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Jean-Baptist
Affichage le : 21 NOV. 2017
AR PREFECTURE
005-210500877-20171114-435_2017-DE
Resu le 17-11-2017