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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 mai 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Environnement,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2023
-
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION
- Désignaon d'un référent déontologue pour les élus locaux.
- Mise à jour du guide praque de déport des élus municipaux - Prévenon des conflits d'intérêts.
PERSONNEL
- Mise à jour du tableau des effecfs.
- Mise à jour de la liste des logements de foncon.
- Modificaon du forfait mobilités durables.
PETITE ENFANCE
- Convenon d'objecfs et de financement relave à la prestaon de service relais pete enfance - missions renforcées avec la caisse d'allocaons familiales des Yvelines pour l'année 2023.
- Convenons d'objecfs et de financement bipartes relaves à la prestaon de service unique et aux bonus mixité sociale, inclusion handicap et territoire CTG pour les établissements d'accueil du jeune enfant avec la caisse d'allocaons familiales des Yvelines pour l'année 2023.
ACCESSIBILITÉ
- Rapport d'accessibilité de l'année 2022.
CULTURE
- Convenon de mise en place d'une e-bille0erie partagée entre Saint-Quenn-en-Yvelines et la commune de Guyancourt.
- Convenon de partenariat pour l'éducaon arsque et culturelle avec la direcon des services départementaux de l'éducaon naonale des Yvelines - année scolaire 2022-2023.
ÉDUCATION
- Demande de subvenons auprès du conseil départemental des Yvelines dans le cadre de l'appel à projet "solidarités 2023". TRAVAUX
- Avenant n°1 à la convenon de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Guyancourt et l'aggloméraon Saint-Quenn-en-Yvelines pour les travaux dans les rues Haussmann, Ledoux, Delorme et Villaroy.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Rapport transion écologique de l'année 2022.
- Convenon de partenariat pour l'installaon, le suivi et l'animaon d'une staon de compostage de quarer avec l'Assos'REGAL et Saint-Quenn-en-Yvelines.
SPORTS
- Modificaon du règlement intérieur des aires mulsports en accès libre.
N.B : Les documents faisant l’objet d’une délibéraon peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’arcle L 2121-12 du Code Général des Collecvités Territoriales.