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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
COMMERCE
- Règlement du marché de Noël de la ville de Guyancourt et approbation des tarifs
- Dérogation au repos dominical pour l'année 2025
- Exonération partielle des droits de terrasse pour les commerçants
POLITIQUE DE LA VILLE
- Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Saint-Quentin-en-Yvelines - Période 2024-2030
- Avenant n° 1 à la convention relative à la mise en place d'un projet de prise en charge et d'accompagnement des élèves temporairement exclus
- Contrat de ville de Saint-Quentin-en-Yvelines 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030 : intégration de la Banque des Territoires en qualité de partenaire signataire du contrat de ville
PETITE ENFANCE
- Changement de nom des structures Multi-Accueil La Noël et Multi-Accueil Poulbot
- Règlement intérieur des multi-accueils collectifs et familiaux
- Convention d'Objectifs et de Financement au titre des fonds locaux d'accompagnement de projets / Labellisation AVIP entre la ville de Guyancourt et la Caisse des Allocations Familiales des Yvelines
- Convention Territoriale Globale entre la ville de Guyancourt et la Caisse d'allocations familiales des Yvelines pour la période 2024-2027
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Proposition d’inscription d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) FINANCES
- Tarifs des cartes de stationnement pour l'année 2025
PERSONNEL
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Convention relative à la mise à disposition d'agent du service remplacement du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
N.B : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.