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Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 decembre 2020)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Démocratie,
GUYANGOURT vivre l'avenir DIRECTION DE L'ADMINISTRATION Service Juridique AG/AFD/DSP CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE 1 ADMINISTRATION - Convention constitutive du groupement de commandes pour les assurances cyber risques avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d'Ile de France, pour la période 2022-2025. TRANQUILLITE PUBLIQUE - Convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement avec l'ANTAI, agence nationale de traitement automatisé des infractions, pour la période 2021-2023. IN POLITIQUE DE LA VILLE fe - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. 1 PETITE ENFANCE -_ Convention territoriale globale avec la caisse d'allocations familiales des Yvelines, pour la période 2020-2023 EE EDUCATION - Actualisation de la sectorisation scolaire. 1 JEUNESSE -__Labellisation de l'information jeunesse. IN CITOYENNETE - Candidature de la ville auprès de l'UNICEF France pour le titre "Ville amie des enfants", pour la période 2020-2026. PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs. - Mise à jour de la liste des logements de fonction. HÔTEL DE VILLE - 14, rue Ambroise Croizat - BP 32 - 78041 Guyancourt Cedex - Téléphone : 01.30.48.33,33 - Télécopie : 01.30.48.33.49 - wwrvile-guyancourt fr |S CULTURE
-__ Affiliation au dispositif Pass Plus Hauts de Seine - Yvelines.
- Mise en place d’un tarif spécifique pour les cartes d'abonnement annuel aux équipements
culturels la Ferme de Bel Ebat et la Batterie pour la saison 2020/2021.
10. FINANCES
- Décision modificative.
- Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021.
-__ Autorisations de programmes et de crédits de paiement.
-__ Tarifs et tranches de quotients pour l’année 2021.
-_ Subventions aux associations pour l’année 2021.
11. URBANISME
-_ Convention relative au programme de relance et d’intervention pour l'offre résidentielle avec le département des Yvelines.
-_ Création de servitudes de passages de réseaux sur les parcelles AB n°68 et AB n°69.
N.B. : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l'Hôtel de Ville, en
prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L2121-12 du Code
Général des Collectivités Territoriales.