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Compte-Rendu - Compte rendu CM 06 02 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 06 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FÉVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-quatre, le 6 février à dix-neuf heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mercredi 31 janvier 2024,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PIET Jean-François, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, ROCHETEAU Sylvie, STEULLET Emmanuelle,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : COUVERT-PAVAILLON Cloé par FERNANDES David, DEVOUGE Stéphane par LE NAOUR Éric, HUBERSON-DEBRY Sophie par ARIGNON Michel,
ABSENTS : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : GRASSET Jean-Michel,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 23 - Votants : 26
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FÉVRIER 2024
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 07 FÉVRIER 2024
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Règlement budgétaire et financier M57. DCM20240206.01
2 Débat D'Orientation Budgétaire 2024. DCM20240206.02
3 Ouverture de c rédits budge t 2024
(section investissement).
DCM20240206.03
4 Vente à la SAS Charente -Maritime :
Autorisation de signature.
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5 Autorisation pour demande de
déclaration préalable pour des travaux
de modification de toiture du Club
House du stade de Vaux-sur-Mer.
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6 Création de postes permanents à temps
complet.
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2
7 Modification d’un emploi non
permanent au service communication.
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8 Groupement de commandes pour la
passation d’un marché public de
prestation de balisage des plages
surveillées.
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9 Festival " Images In Vaux " 2024 – Prix. DCM20240206.09
10 Incorporation dans la voirie communale
de parcelles sises dans l’emprise de la
voie des Rouges Gorges.
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