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Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 04 2025
Document publié le Mardi 22 avril 2025 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 04 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-cinq, le 22 avril à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 15 avril 2025,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ARGUELLES José-Luis, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, DEVIENNE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Éric, LE NAOUR Bénédicte, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, ROCHETEAU Sylvie, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ALIBERT Pascal par RENU Béatrice, ARIGNON Michel par HUBERSON-DEBRY Sophie, DEFOIX Christophe par LIBELLI Patrice, PIET Jean-François par PUGENS Véronique, STEULLET Emmanuelle par FERNANDES David,
ABSENTS : DEVOUGE Stéphane, LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADAM Agnès,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 20 - Votants : 25
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 23 AVRIL 2025
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Convention entre la commune de Vaux-
sur-Mer et l’association « Les Amis des
Bêtes ».
DCM20250422.01
2 Coordination de la surveillance des
zones de baignade du territoire de la
CARA – Convention entre les
Communes, la CARA et la SNSM.
DCM20250422.02
3 Aide partielle aux habitants de Vaux-
sur-Mer pour l’acquisition de
récupérateurs d’eau de pluie.
DCM20250422.03
4 Création poste permanent à temps
complet.
DCM20250422.04 2
5 Protection sociale complémentaire
risque santé – Procédure de convention
de participation avec le Centre de
Gestion de la Charente-Maritime (CDG
17).
DCM20250422.05
6 Cession des parcelles AC n°716 et
n°719 à la société NOALIS.
DCM20250422.06
7 Avis de la commune de Vaux-sur-Mer –
Programme Local de l’Habitat (PLH) de
la Communauté d’Agglomération Royan
Atlantique (CARA) 2025-2030.
DCM20250422.07