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Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 03 2026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Inégalités sociales,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-six, le 3 mars à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le 13 février 2026,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe, DEVIENNE Stéphane, DEVOUGE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean- Michel, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, ROCHETEAU Sylvie, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ELLEAU Martine par ROCHETEAU Sylvie, LAZARE Muriel par HUBERSON-DEBRY Sophie, RENU Béatrice par ALIBERT Pascal, STEULLET Emmanuelle par FERNANDES David,
ABSENT : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Stéphane DEVOUGE,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 22 - Votants : 26
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2026
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 05 MARS 2026
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1
Compte Financier Unique 2025 -
Budget commune. DCM20260303.01
2
Affectation du résultat Compte
Financier Unique 2025 - Budget
commune.
DCM20260303.02
3 Fiscalité Directe - Vote des taxes 2026. DCM20260303.03
4 Budget Primitif 2026 – Commune. DCM20260303.04
5 Subventions 2026. DCM20260303.05
6
Délégation de Service Public balnéaire
pour l’exploitation d’un club de plage. DCM20260303.06
QD Questions diverses DCM20260203.QD