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Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 07 2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 26 07 2022
Document publié le Mardi 26 juillet 2022 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 26 07 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Espaces terrestres et maritimes,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-deux, le 26 juillet à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, A la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 19 juillet 2022,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARAMEL Ludivine, COUVERT-PAVAILLON Cloé, DEFOIX Christophe, DEVOUGE Stéphane, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean-Michel, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : CARPENTIER Lydie par LE NAOUR Éric, FAUCHER Dominique par PUGENS Véronique, FERNANDES David par PUGENS Véronique, HUBERSON-DEBRY Sophie par ARIGNON Michel, LAZARE Muriel par ARIGNON Michel, PIET Jean-François par LIBELLI Patrice, RENU Béatrice par CARAMEL Ludivine, ROCHETEAU Sylvie par PALISSIER Colette, STEULLET Emmanuelle par COUVERT- PAVAILLON Cloé,
ABSENTS : COLUS Pierre-Henry, LESPINAS Michel, YALA Akli,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADAM Agnès,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 15- Votants : 24
2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2022
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 28 JUILLET 2022
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1
Zone d’aménagement concerté multi-sites
Cormier - Battières
compte-rendu annuel à la collectivité 2021.
DCM20220726.01
2 Autorisation pour demande de permis de
démolir de bâtiments insalubres et
menaçant ruine et création d’un accès à
l’arrière du pôle de l’Estran.
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3 Commission de Délégation de Service Public
- Conditions de dépôts des listes pour
l’élection des membres de la Commission de
Délégation de Service Public en vue d’un
sous-traité d’exploitation d’un club de
plage.
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4 Création d'un emploi non permanent pour
accroissement temporaire d'activité.
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5 Décision modificative n° 3 Budget
Commune 2022.
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6 Subvention association la Compagnie du
Vaudeville.
DCM20220726.06