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Déliberation - 20260442TE63
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orléat.
Lien du pdf (Déliberation - 20260442TE63)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine,
COMMUNE D’ORLEAT
CONSEIL MUNICIPAL 27 AVRIL 2026
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 19
L'an deux mille vingt-six le vingt- sept avril le Conseil Municipal de la Commune d'Orléat dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Laurent DOLCEMASCOLO-CORRE, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 avril 2026
PRÉSENTS : Cédric DAUDUIT, Céline DESSIMOND, Christian ROBIN, Patricia MONTAGNIER, Thierry SOULEYRAS, Franck ROUGIER, Franck MOREL, Grégory COINTE, Pascale VITTOZ, Isabelle MAUBERT, Rémi CHABANAT, Anthony BOURBONNAUX, Héloïse FERRIER, Mathilde BRIVARY, Zachar AUDEBERT
Ont donné procuration :
Véronique SAUZEDDE à Laurent DOLCEMASCOLO-CORRE
Patricia LACHAMP à Céline DESSIMOND
Sandrine FAURE à Christian ROBIN
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Grégory COINTE
DELIBERATION
Territoire d'Energie : Désignation des représentants
2026/04/42
Objet : Autres domaines de compétences des communes
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal l'adhésion au Territoire d'Energie 63.
Le Conseil municipal d'Orléat, après en avoir délibéré à l'unanimité
Décide à l'unanimité des membres présents, de nommer délégué :
Membre titulaire
Grégory COINTE
Membre suppléant
Thierry SOULEYRAS
Pour extrait conforme, fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, au registre sont les signatures.
Orléat, le 27 avril 2026
Le Maire Le secrétaire
Laurent DOLCEMASCOLO-C Grégory COINTE
| CL > Sr De UP Ed
. MERE
AR Prefecture
063-216302653-20260427-20260442-DE
Reçu le 29/04/2026 AR Prefecture
063-216302653-20260427-20260442-DE
Reçu le 29/04/2026