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Procès Verbal - xerox scan 10042025155145
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - xerox scan 10042025155145)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Maussane les Alpilles le 10 avril 2025
MAUSSANE
LES ALPILLES
10.
11.
1e,
13.
14.
15.
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025
Liste des délibérations
Election du Président de séance.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés *
Approbation du procès-verbal de la Séance du Conseil Municipal du 26 février 2025.
Rapporteur : Marc FUSAT =5 Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation du Compte de Gestion 2024 budget principal.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation du Compte de Gestion 2024 budget régie chargée de l'exploitation du camping et de la gestion du Tourisme.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Vote du Compte Administratif 2024 budget principal.
:
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés Monsieur Jean-Christophe CARRE
Maire se retire de l'assemblée au moment du vote et ne participe pas à celui-ci
Vote du Compte Administratif 2024 budget régie chargée de l'exploitation du camping et de la gestion du Tourisme. :
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON = Délibération approuvée à l'unanimité
des suffrages exprimés Monsieur Jean-Christophe CARRE
Maire se retire de l'assemblée au moment du vote et ne participe pas à celui-ci
Affectation du résultat 2024 budget principal.
Rapporteur : Alexandre WATS = Délibération approuvée à l'unanimi
Affectation du résultat 2024 budget régie chargée de l'exploitation du camping et de la gestion du Tourisme.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON = Délibération approuvée à l'unanimité des suffragesexprimés
té des suffrages exprimés
Octroi subvention de fonctionnement année 2025 au SPA tourisme.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON => Délibération approuvée à la majorité des
suffrages exprimés (Deux votes contre : Marie-Pierre
CALLET et Lucie BABIN)
Vote du taux des contributions directes locales.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages
exprimés
Info sur l'état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, dont bénéficient les élus siégeant au conseil
municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées. Article L2123-24-1-1du Code Général des Collectivités
Territoriales (CGCT) créé par LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 - art. 93.
Rapporteur : Alexandre WATS = Pas de vote il s'agit d'une information
Vote du budget primitif 2025 budget principal.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à la majorité des suffrages
exprimés (Deux votes contre : Marie-Pierre CALLET et
Lucie BABIN)
Vote du budget primitif budget annexe régie chargée de l'exploitation du camping et de la gestion du Tourisme.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON => Délibération approuvée à la majorité
des suffrages exprimés (Deux votes contre: Marie-Pierre
CALLET et Lucie BABIN)
Bilan des acquisitions et cessions 2024. = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés Rapporteur : Marc FUSAT
Location et mise à dispo de l'espace Galerie.
Rapporteur : Fabienne CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages
exprimés lé.
17.
18.
19.
20.
e1.
22.
23.
Contribution au fonds de solidarité au titre de 2025.
Rapporteur : Henri REYNOUD = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages
exprimés
Octroi subvention de fonctionnement 2025 au CCAS.
Rapporteur : Henri REYNOUD => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages
exprimés
Création de postes permanents filière police municipale à la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles - Service commun de police municipale.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Renouvellement de l'adhésion au CAUE 13 au titre de 2025.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Dénomination de voie.
Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Convention de mise à disposition d'un broyeur de végétaux.
Rapporteur : Mare FUSAT = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages
exprimés
Tarifs camping municipal 2025.
Rapporteur : : Christine GARCIN-GOURILLON => Délibération approuvée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Installation d'équipements de vidéoprotection approbation de l'avant-projet.
- Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité
des suffrages exprimés
24,
25.
26.
27.
28.
29.
Compléments pédagogiques aux cours d'école approbation de l'avant-projet.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée
à l'unanimité des suffrages exprimés
Prise en charge de formations BAFA.
Ce point a été retiré de l'ordre du jour et n'a fait l'objet ni de délibération ni de vote
Installation des nouveaux membres du Conseil Municipal des Jeunes.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Acte à l'unanimité des
suffrages exprimés
Adhésion au plan départemental de lutte contre le frelon asiatique et oriental.
Rapporteur : Marc FUSAT = Délibération approuvée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Autorisation de signature marché de restauration du patrimoine rural.
Rapporteur : Fabienne CITI = Délibération approuvée à l'unanimité des
suffrages exprimés
Rénovation du grand lavoir demande de subvention au conseil départemental 13 au titre
du FDADL. Rapporteur : Fabienne CITI = Délibération approuvée
à l'unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 10 avril 2025