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Déliberation - xerox scan 03062025151702
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - xerox scan 03062025151702)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉCÈS
MAUSSANE
Maussane les Alpilles le 28 mai 2025
LES ALPILLES
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025
Liste des délibérations
= Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Présentation du Plan Communal de Sauvegarde.
Rapporteur : Marc FUSAT => Ce point na pas fait l'objet d'un vote ni d'une délibération mais d'une Simple information
Subventions de fonctionnement 2025 aux associations.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des membres ayant pris part au vote, les membres personnellement intéressés quittent la salle au moment du vote
Tirage au sort de la liste préparatoire au Jury d'Assises.
‘ Rapporteur : J ean-Christophe CARRÉ = Désignation après tirage au sort
Approbation convention Territoire d'Energie BDR/commune renforcement poste Chemin des Moissons. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation convention de co-maîftrise d'ouvrage commune/CCVBA relative à l'aménagement du chemin de la Pinède. Rapporteur : Patrick LAFFITTE = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Dénomination impasses.
Rapporteur : Marc FUSAT = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation du règlement de la chasse communalisée saison 2025/2026.
Rapporteur : Marc FUSAT = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation convention commune/Fédération départementale de chasse.
Rapporteur : Marc FUSAT = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation du principe de cession des Voiries et Réseaux du lotissement « les Jardins d'Augustin » en vue de leur incorporation dans le domaine public communal.
Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés Murielle GARZINO personnellement intéressée sort de la salle et
ne prend pas part au vote ni à la délibération
Travaux rue de la Reine Jeanne et impasse de la Source approbation de l'avant-projet.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Requalification parc Benjamin PRIAULET approbation avant-projet et autorisation dépôt du Permis de Construire. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés, deux abstentions Marie-Pierre CALLET et sa Procuration de Lucie BABIN
Approbation de l'avenant n°1 convention de collecte de dons commune/fondation du patrimoine. ® Ce point a été retiré de l'ordre du jour et na fait l'objet ni de délibération ni de vote
Autorisation de signature du marché d'entretien des bâtiments communaux.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Accord local composition et répartition des sièges au conseil communautaire de la CCVBA.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Autorisation de dépassement d'heures supplémentaires.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Décision Modificative budgétaire n°1.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés 17.
18.
19,
20.
e1.
22.
Renouvellement adhésion Association des Maires de France.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation de l'avenant à la convention EPF PACA/commune.
Rapporteur : Marc FUSAT = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation d'une convention entre la commune et l'association Société Saint Eloi relative à une intervention périscolaire. Rapporteur : Emilie GERMAIN = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Amélioration éclairement de certains bâtiments communaux, Approbation avant-projet. Rapporteur : Patrick LAFFITTE = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Renonciation acquisition à titre gratuit parcelle À 3224.
Rapporteur : Marc FUSAT = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation axes politiques du Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) concernant la médiathèque. Rapporteur : Fabienne CITI = Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 28 mai 2025