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Déliberation - xerox scan 30072024092709
Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - xerox scan 30072024092709)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
Maussane les Alpilles le 26 juillet 2024
MAUSSANE
LES ALPILLES
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20.
el.
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2024
Liste des délibérations
Modalités de désignation du coordonnateur communal du recensement.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Création emplois de vacataires études dirigées.
Rapporteur : Emilie GERMAIN => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Création emploi de vacataire intervenant échecs.
Rapporteur : Emilie GERMAIN => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable en vue de la restauration du grand lavoir. Rapporteur : Fabienne CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Prorogation du programme de gestion de la forêt communale.
Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Désaffectation d'ouvrages de la médiathèque.
Rapporteur : Fabienne CITI=> Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Location de l'espace Galerie.
Rapporteur : Fabienne CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Création d'un emploi d'adjoint technique principal 2?" classe suite à inscription au tableau d'avancement de grade. Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Adhésion à l'association des Maires Ruraux de France.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation convention avec la commune des Baux de Provence relative aux modalités de mise à disposition de places de crèche.
Rapporteur : Emilie GERMAIN => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Fixation tarif de caveaux au cimetière communal.
Rapporteur : Henri REYNOUD => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation convention commune /fondation entreprise du Crédit Agricole Alpes-Provence relative au soutient de
restauration du Grand Lavoir.
Rapporteur : Fabienne CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Demande de labélisation « Demande de Labélisation Ciéuta Mistralenco » et approbation de la charte correspondante. Rapporteur : Fabienne CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Dénomination promenade Marie MAURON.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation avenant n°4 convention commune/CCVBA service commun d'instruction des autorisations d'occupation du sol. Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation contrat multiservices avec la fédération départementale des chasseurs. Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Validation des actions éducatives du Parc Naturel Régional des Alpilles en milieu scolaire. => Ce point a été retiré de l'ordre du jour et n'a pas l'objet ni de délibération ni de vote
Autorisation de dépôt d'une demande d'autorisation de pose d'enseigne.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Création emploi conseiller en séjour pour l'office de Tourisme.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à la majorité des suffrages exprimés Deux votes contre, Marie-Pierre CALLET et Alain CHAIX (Procuration à Marie-Pierre CALLET)
Délégation de Service Public pour la gestion d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant : approbation du choix du délégataire et contrat de concession.
Rapporteur : Emilie GERMAIN:=> Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délégation de service public pour la gestion d'un Accueil Collectif de Mineurs : approbation du choix du délégataire et contrat de concession.
Rapporteur : Emilie GERMAIN:> Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 26 juillet 2024