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Déliberation - DECISIONS 2017
Document publié le Lundi 4 décembre 2017 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - DECISIONS 2017)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Bois et produits du bois, Justice et droit,
N°2017/001
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMURE DE SOUJAR SUR LIBRON
DECISION
Demande de subvention pour l’extension et la rénovation de
l'Espace Multi-Aceueil « Les Sépious »
Le Malre de le Communs de Boujen eur Libron,
VU le Cods Général des Collectivités Territoriales et notemment l'article L 2122-22, VU la détlibération n° 2016-30 du Conseil Municipal de Bouian sur Libron en date du 24 avril 2014 donnant délégation d'une parle de ses attributions pour la durés du
mendat à M. Gérard ABELLA, Maire,
VU délibéretion n° 2016-43 du Conseil Municipal de Boujan sur Libron en dete du 18 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articies L 2122.22 7° et 28° pour la durée du mandat,
CONSIDERANT, compte tenu de l'évolution démographique et de l'attractivité de la Commune, ls nécessité de procéder à une extension st à la rénovation de la Crèche existante,
CONSIDERANT que le coût de l'extension et de Îs rénovation de l'Espace Multt- Accusll « Les Sépious » s'élève à 452 195.78 € HT, soit 542 634.03 € TTC,
DECIDE
Érticie 1 : il sat autorisé le dépôt d’une demande de subvention auprès des services du Consell Départemental, de la CAF et de Monsieur le Sénateur François COMMEINHES en vus de l'extension et de la rénovation de l'Espacs Muiti-Acousil « Les Sépisus ».
&rticle 2 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision.
&rticie_ $ : La présente décision sera communiqués au Conseli Municipal lors de la prochaine séance sous forme d'un donner acte, Expédition en sst adressée à Monsieur le Sous-Préfet du Département de FHérauk.
Fait & Boujan eur Libron,
Le 20 janvier 2017
Gérard ABELLA N°2017/002
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Conclusion d’un avenant n° 1 au marché
d'extension, fourniture, installation et maintenance d’un système de vidéo-
protection urbaine et déplacement du CSU vers un nouveau local
Le Maire de la Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, VU la délibération du Conseil Municipal de Boujan sur Libron en date du 24 avril 2014 donnant délégation d'une partie de ses attributions pour la durée du mandat à M. Gérard ABELLA, Maire,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
VU la décision n° 2015/0006 en date du 13 avril 2015 transmise en Sous-Préfecture le 7 mai 2015 portant attribution du marché d'extension, fourniture, installation et maintenance d'un système de vidéo-protection urbaine ainsi que le déplacement du CSU vers un nouveau local à la société SANTERNE MEDITERRANEE GRANIOU pour un montant de 79 246.98 € H.T, soit 95 096.38 € TTC,
VU le Procès-Verbai de la Commission d'Appel d'Offres en date du 19 décembre 2016 autorisant Monsieur le Maire à signer l'avenant n°1,
CONSIDERANT que pour des sujétions techniques, il est--apparu-nécessaire"dé procéder à des adaptations techniques, . Lure .
DECIDE
Article 1 : De procéder à la passation d’un avenant avec la société SANTERNE MEDITERRANÉE GRANIOU.
Article 2 : De signer l'avenant pour un montant total de plus 8 635.96 € HT, soit 10 363.15 € TTC représentant une plus-value de 10,89 % par rapport au montant initial. Ainsi, le nouveau montant du marché est de 87 882.94 € H.T, soit
105 459.53 € T.T.C.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de ta présente décision,
Fait à Boujan sur Libron, le 26 janvier 2017
Gérard ABELLA
Maire N°2017/003
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Demande de subvention pour le renouvellement et extension du
parc de vidéo protection
Le Maire de la Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, VU ia délibération n° 2016-30 du Conseil Municipal de Boujan sur Libron en date du 24 avril 2014 donnant délégation d'une partie de ses attributions pour la durée du mandat à M. Gérard ABELLA, Maire,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de Boujan sur Libron en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
CONSIDERANT, qu'il convient de procéder au renouvellement et à l'extension du parc de vidéo protection,
CONSIDERANT que le coût du renouvellement et de l'extension du parc de vidéo protection est estimé à 60 623.58 € HT, soit 72 748.29 € T.T.C,
DECIDE
Article 1 : ll est autorisé le dépôt d’une demande de subvention auprès des services de FlEtat ainsi qu'auprès de tous les organismes susceptibles d’allouer une subvention en vue du renouvellement et de l'extension du parc de vidéo protection.
Article 2 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision.
Article 3 : La présente décision sera communiquée au Conseil Municipal lors de la prochaine séance sous forme d'un donner acte. Expédition en est adressée à Monsieur le Sous-Préfet du Département de l'Hérault.
sui
Fait à Boujan sur Libron,
Le 16 février 2017
Ju érard ABELLA
SERVICE COURRIER Sérar Maire N°2017/004
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de la Mission de Coordination Sécurité et Protection
Santé
Extension et rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22, NU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission de coordination sécurité et protection santé dans le cadre du marché d'extension et de rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, quatre entreprises ont soumissionné : SOCOTEC, VERITAS, APAVE et ELYFEC SPS,
CONSIDERANT que la proposition présentée par ELYFEC SPS est apparue comme la plus avantageuse,
VU Favis de la CAO en date du 28 mars 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- Il est conclu un marché avec ELYFEC SPS - Agence de Millau - 4 rue de la Mégisserie - 12100 MILLAU pour l'exécution de la mission de coordination sécurité et protection santé.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 1 455 € HT (soit 1 746 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouveris au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à ia Mairie de Boujan sur Libron,
Le 31 mars 2017
Le Maire
Gérard ABEI j N°2017/005
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMURE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de ia Mission de contrôle technique
Extension et rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu ia délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'artice L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil
Municipal _ à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l’article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission de contrôle technique dans le cadre du marché cadre du marché d'extension et de rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, trois entreprises ont soumissionné : SOCOTEC, VERITAS et APAVE,
CONSIDERANT que la proposition présentée par VERITAS est apparue comme la plus avantageuse,
VU l'avis de la CAO en date du 28 mars 2017,
DECIDE
ARTICÉE _1- |! est conclu un marché avec le Bureau de contrôle VERITAS — Immeubie le Capricorne - Avenue du Forum — Z! Croix Sud -11100 NARBONNE, pour l'exécution de la mission de contrôle technique.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 4 460 € HT (soit 5 352 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 31 mars 2017 N°2017/006
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de ia Mission « Diagnostic
Amiante, plomb et Etat parasitaire »
Extension et rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipat de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil
Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'articte 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission de « diagnostic » dans le cadre du marché cadre du marché d'extension et de rénovation de l'Espace Muiti Accueil « Les Sépious »,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, trois entreprises ont soumissionné : AGENDA, SETI et QUALICONSULT,
CONSIDERANT que la proposition présentée par QUALICONSULT est apparue comme la plus avantageuse,
VU l'avis de la CAO en date du 28 mars 2017,
DECIDE
ARTICLE 1: il est conclu un marché avec QUALICONSULT — 8 Mail Philippe Lamour - 34760 BOUJAN SUR LIBRON pour l'exécution de la mission « diagnostic ».
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 500 € HT (soit 600 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 31 mars 2017
Le Maire
Gérard ABELLA N°2017/007
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de la Mission « Géomètre »
Extension et rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil
Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122. 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission « géomètre » dans le cadre du marché cadre du marché d'extension et de rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, trois prestatires ont soumissionné : SUD GEO, LUSINCHI et CADILHAC,
CONSIDERANT que la proposition présentée par Mr CADILHAC est apparue comme la plus avantageuse,
VU l'avis de la CAO en date du 28 mars 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- il est conclu un marché avec Mr CADILHAC - 28 place Jean Jaures — BP 4038 - 34 545 BEZIERS Cedex pour l'exécution de la mission « Géomètre ».
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 700 € HT (soit 840 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 31 mars 2017
Le Maire
Gérard ABELLA f N°2017/008
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de la Mission BET Géotechnique
Création d’un pôle enfance jeunesse
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régier les affaires énumérées à l’article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission « BET Géotechnique » dans le cadre du marché cadre du marché de
création d'un Pôle Enfance Jeunesse
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, trois prestataires ont soumissionné : GEOMECA, SOLEA et EGSA,
CONSIDERANT que ia proposition présentée par la société EGSA est apparue comme la plus avantageuse,
VU l'avis de la CAO en date du 28 mars 2017,
DECIDE
ARTICLE _1- est conclu un marché avec la société EGSA — Parc d'Activités Clément Ader — 19 rue Louis Breguet — 34 830 JACOU pour l'exécution de la mission « BET Géotechnique».
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 2 875 € HT (soit 3 450 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 31 mars 2017
Le Maire
Gérard ABELLA N°2017/00
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de la Mission MOËE
Extension et rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »
Le Maire de la Commune de BGUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipa! de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régier les affaires énumérées à l’article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'articie 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission MOE dans le cadre du marché cadre du marché d'extension et de rénovation de l'Espace Multi Accueil « Les Sépious »,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux prestataires ont soumissionné :
le Cabinet d'Architecture OMLB et le Cabinet d'Architecture VIDAL & ROUQUETTE, CONSIDERANT que la proposition présentée par le Cabinet d'Architecture OMLB est apparue comme la plus avantageuse,
VU l'avis de la CAO en date du 28 mars 2017,
DECIDE
ARTICLE 1. !l est conclu un marché avec le Cabinet d'Architecture OMLB - 3 Allée de l'Espinouse - 34 760 BOUJAN SUR LIBRON pour l'exécution de la mission MOE.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 46 639.06 € HT (soit 55 966.87 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 31 mars 2017 N°2017/010
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
avec la SAS Chez Hubert 21 AR 207 | Signature d’un bail commercial Te | .
es SERVICE COURRIER
Le Maire de la Commune de Boujan sur Libron,
VU ie Code Générai des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22, VU le Code du Commerce et notamment l'article L 145-5,
VU la Loi n°2014-626 en date du 18 juin 2014 retative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises,
VU la délibération n° 2016-30 du Conseil Municipal de Boujan sur Libron en date du 24 avril 2014 donnant délégation d'une partie de ses attributions pour la durée du mandat à M. Gérard ABELLA, Maire, et notamment l'alinéa n°5 : « de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans » ;
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de Boujan sur Libron en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 28° pour la durée du mandat,
CONSIDERANT la vacance du local communal « Brasserie » d'une superficie de 141.35 m° cadastré section AD 495 sis Allée Charles de Gaulle,
CONSIDERANT ia demande de la SAS Chez Hubert représentée par son gérant Mr Hubert BERGUA,
DECIDE
Article 1 : Le Maire décide de signer avec la SAS Chez Hubert représentée par son gérant Mr Hubert BERGUA, un bail commercia! dérogatoire d’une durée de 3 ans à compter du 1° mai 2017 pour la location du local communal « Brasserie » sis Allée Charles de Gaulle — 34 760 BOUJAN SUR LIBRON.
Article 2 : Le montant du foyer mensuel est fixé à 1 650 € HT. Le 1° loyer ne sera exigible qu'à compter du 1% juillet 2047. Le loyer est indexé sur l'indice des Loyers Commerciaux ; en outre un loyer variable additionnel sera prélevé dans l'hypothèse de la réalisation d'un chiffre d'affaire annuel de 350 000 € HT.
Article 3: Le preneur aura à sa charge les taxes, impôts et prestations de toutes natures
afférentes aux locaux loués.
Article 4 : Le cautionnement est fixé à un mois de loyer ; soit 1 650 € HT.
Atticle 5 : Mr le Maire signera le contrat de bail commercial dérogatoire et sera chargé de suivre l'application de ce dernier.
Article 6: La présente décision sera communiquée au Conseil Municipal lors de la prochaine séance sous forme d'un donner acte. Expédition en est adressée à Monsieur le Sous-Préfet du Département de l'Hérault.
Fait à Boujan sur Libron,
Le 14 avril 2017 N°2017/011
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de ia Mission « Diagnostié:
Amiante, plomb et Etat parasitaire » L
Création d'un Pôle Enfance Jeunesse
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON, SERVICE COURRIER
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal _ à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission de « diagnostic » dans le cadre du marché de création d'un Pôle Enfance Jeunesse,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux entreprises ont soumnissionné : AGENDA et QUALICONSULT,
CONSIDERANT que la proposition présentée par QUALICONSULT est apparue comme la plus avantageuse,
DECIDE
ARTICLE 1- I! est conclu un marché avec QUALICONSULT — 8 Mail Philippe Lamour - 84760 BOUJIAN SUR LIBRON pour l'exécution de la mission « diagnostic ».
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 480 € HT (soit 576 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 3 mai 2017
Le Maire
Gérard ABELLA N°2017/011
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°01 Gros œuvre - Charpente - Couverture, traitement des bois
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code générai des Collectivités Territoriales et notamment l'article E 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR EIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipai de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l’article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Gros œuvre - Charpente — Couverture et traitement des bois.
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur ie portail « marches-publics.info » le 25 avrit 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 maï 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et infantile, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : MEDITRAG et BATI-1MMO
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société BATI-IMMO est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : -. Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de {a CAO en date du 08 juin 2017
DECIDE
ARTICLE 1- il est conclu un marché avec la Société BATI-IMMO — Impasse Molière — 34760 BOUJAN SUR LIBRON pour l'extension et la rénovation de l'Espace Mutti-Accueil, Lot n°01 — Gros œuvre - Charpente — Couverture et traitement des bois
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à ia somme de 83 000,00 € HT (soit 89 600,00 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2017 N°2017/012
EXTRAIT DU REGISTRE PES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°02 Menuiseries extérieures alu
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la détibération en date du 24 avril 2014 au terme de taquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articies L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'i est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Menuiseries extérieures alu,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à ta concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de ta Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avril 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avrit 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et infantile,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2} offres ont été reçues dans les délais : PONS ABELLA et SONZOGNI,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société SONZOGNI est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60 %
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DECIDE
ARTICLE 1- 1! est conclu un marché avec la Société SONZOGNI - ZAE Le Monestié — 34760 BOUJAN SUR LIBRON pour l'extension et la rénovation de l'Espace Muiti-Accueil, Lot n°02 - Menuiseries extérieures alu.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrété à la somme de 26 015,00 € HT (soit 31 218,00 € TFC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3. Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 18 juin 2017 N°2017/013
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMURKE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°03 Serrurerie
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article E 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR EIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipat de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueit « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Serrurerie,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune ie 24 avril 2047, publié sur le portail « marches-publics.info » te 25 avril 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2} offres ont été reçues dans les déiais : PONS ABELLA et SONZOGNI,
CONSIDERANT que fa CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et infantile, CONSIDERANT que la proposition présentée par la société SONZOGNI est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40 %
- Valeurtechnique: 60 %
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DÉCIDE
ARTICLE 1- Il est conclu un marché avec la Société SONZOGNI — ZAE Le Monestié — 34760 BOUJAN SUR LIBRON pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil, Lot n°03 — Serrurerie
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 37 697,47 € HT (soit 45 236,96 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de là présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2017 N°2017/014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE L& COMMURE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l’Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°04 Cioisons - Doublages — Faux plafonds
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l’article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16
août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par te Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'articie 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Muiti-Accueit « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Cloisons - Doublages - Faux plafonds,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur fe site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avril 2047, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 5 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : BIT TEROISE DE PLATRERIE et ISOPLUS,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et infantile, CONSIDERANT que la proposition présentée par la société ISOPLUS est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Valeur technique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DECIDE
ARTICLE 1- I! est conclu un marché avec la Société ISOPLUS — ZA La Mouline — 6 rue Saint Sernin — 34490 CORNEILHAN pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi- Accueil, Lot n°04 — Cloisons — Doublages — Faux plafonds
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 28 140,15 € HT (soit 33 768,18 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2017 N°2017/015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l’Espace Muiti-Accueil « Les Sépious »
Lot n°05 Menuiseries intérieures bois
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'articie L 2122-22,
Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseït Municipai de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Menuiseries intérieures bois,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portait « marches-publics.info » le 25 avril 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avrit 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 47h00,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, une (1) offre a été reçue dans les délais : BOURNIQUEL
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour Pouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et infantile,
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DECIDE
ARTICLE 1-_ ll est conclu un marché avec la Société BOURNIQUEL - ZAC du Capiscol — rue Baboeuf — BP403 -— 34504 BEZIERS CEDEX pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueit, Lot n°05 - Menuiseries intérieures bois
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 63 673.00 € HT (soit 76 407.60 € TFC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2047
Le Maire
Gérard ABELLA N°2017/016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de FEspace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°06 Sol souple
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipat à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Sol souple,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avr 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : GABANOU et TEFFRI,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de {a Protection Maternelle et Infantile,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société TEFFRI est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40 %
- Valeurtechnique: 60 %
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DÈCIDE
ARTICLE 1- !l est conclu un marché avec la Société TEFFRI — 4 avenue des oliviers — 34120 NEZIGNAN L'EVEQUE pour l'extension et ia rénovation de l'Espace Multi-Accueil, Lot n°06 — Sol souple.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 23 250 € HT (soit 27 900 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Eibron,
Le 19 juin 2017
Le Maire
Gérard ABELHYA N°2017/017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°07 Carrelage - Faïences
Le Maire de la Commune dé BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code générai des Collectivités Territoriales et notamment l'anicle L 2122-22, Vu la détibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui
permettant de régler les affaires énumérées à l’article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Carrelage - Faïences,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avril 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres à été fixée au 18 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : ANDREO et REINAUDO,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et infantile,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société REINAUDO est apparue comme fa plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : -. Prix: 40 %
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DÉCIDE
ARTICLE 1- IL est conclu un marché avec la Société REINAUDO — PAE Le Mercorent — 31 rue JM Jacquard — 34500 BEZIERS pour l'extension et la rénovation de l'Espace Muiti- Accueil, Lot n°07 -- Carrelage - Faïences.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 7 479,30 € HT (soit 8 975,16 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017,
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2017 N°2017/018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l’Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°08 Peinture - Nettoyage
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code générai des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l’article L 2122-22,
VU délibération n° 2018-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour ia durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Peinture — Nettoyage,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avril 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, cinq (5) offres ont été reçues dans les délais : EBP, LIBES, VEZIN, GABANOU et TEFFRI,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour louveriure des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et infantile,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société TEFFRI est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : = Prix: 40 %
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DÉCIDE
ARTICLE _#- Il est conclu un marché avec la Société TEFFRI — 4 avenue des oliviers — 34120 NEZIGNAN L'EVEQUE pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil, Lot n°08 — Peinture - Nettoyage
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 8 750 € HT (soit 10 500 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2017
Le Maire N°2017/019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l’Espace Muiti-Accueil « Les Sépious »
Lot n°09 Plomberie - VMC
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la détibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle te Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Plomberie - VMC,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avril 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : JEAN & BARTHES et EFC,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et Infantile, CONSIDERANT que la proposition présentée par la société JEAN & BARTHES est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40 %
- Valeur technique: 60 %
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DECIDE
ARTICLE 1- il est conclu un marché avec la Société JEAN & BARTHES — 5 rue de ia Carriérasse — 34490 THEZAN LES BEZIERS pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil, Lot n°09 — Plomberie - VMC
ARTICLE 2- Le montant à engager au tite de ce marché est arrêté à la somme de 18 750,78 € HT (soit 22 500,94 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2017 N°2017/020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°10 Courants forts/faibles - Chauffage
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle te Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l’article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipat à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU ie Code des Marchés Publics et notamment l'article 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Courants forts/faibles - Chauffage
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avril 2017, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00,
CONSIDÉRANT qu’à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : JEAN & BARTHES et EFC,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à la demande de la Protection Maternelle et Infantile,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société JEAN & BARTHES est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Väleurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DECIDE
ARTICLE 1- Il est conclu un marché avec la Société JEAN & BARTHES - 5 rue de la Carriérasse — 34490 THEZAN LES BEZIERS pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil, Lot n°10 — Courants forts/faibles - Chauffage
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 45 446,82 € HT (soit 54 536,18 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
, Le 19 juin 2017
Le Maire
ABELLA N°2017/021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et rénovation de l’Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°11 Façades
Le Maire de ta Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le Code des Marchés Publics et notamment l'articie 28,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l'extension et la rénovation de l'Espace Muiti-Accueil « Les Sépious » et particulièrement des travaux de Façades,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 24 avril au 15 mai 2017, publié sur le site internet de la Commune le 24 avril 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 25 avril 2047, paru sur le Midi Libre le 28 avril 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 15 mai 2017 à 17h00,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : LACIN et CATALA,
CONSIDERANT que la CAO, réunie en séance le 16 mai 2017 pour l'ouverture des plis, a sollicité des précisions à ta demande de la Protection Matemelle et infantile,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société LACIN est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : = Prix: 40 %
- Vateurtechnique: 60 %
VU l'avis de la CAO en date du 08 juin 2017
DECIDE
ARTICLE 1- Il est conclu un marché avec la Société LACIN — ZAC de Mercorent — 160 rue Félix Nadar — 34500 BEZIERS pour l'extension et la rénovation de l'Espace Multi-Accueil, Lot n°11 - Façades.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 10 224,70 € HT {soit 12 269,64 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts au budget 2017.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de ia présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 19 juin 2017
Envayé en préfecture le 08/08/2017
Reçu en préfecture Le 09/06/2017
Afehé te jo LP = 0 no 20171088 0 EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Modification des droits d’entrée
pour la Féria des Vendanges des 2 et 3 septembre 2017
Le Maire de la Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, VU la délibération n° 2016-30 du Conseil Municipal de Boujan sur Libron en date du 24 avril 2014 donnant délégation d'une partie de ses attributions pour la durée du mandat à M. Gérard ABELLA, Maire,
VU délibération n° 2016-43 du Consei Municipal de Boujan sur Libron en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseï Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU la délibération n°2017-37 en date du 29 juin 2017 fixant les droits d'entrée pour la Fête du Cheval et du Toro et pour la Féria des Vendanges,
CONSIDERANT que les droits d'entrée pour la Corrida du samedi 2 septembre 2017 ont été fixés à 30 € (pour 3 toreros) et que ceux de la Corrida du dimanche 3
septembre 2017 ont été fixés à 25 € (pour 2 toreros),
CONSIDERANT qu'un torero s'est blessé lors d'une manifestation taurine
lempêchant de fait d'honorer ses engagements pour la Féria des Vendanges de Boujan sur Libron,
CONSIDERANT dès lors que les tarifs de la Corrida du samedi 2 septembre 2017 doivent être alignés sur ceux de la Corrida du dimanche 3 septembre 2017 (2 toreros pour des 2 Corridas)
DECIDE
Article 1 : Les tarifs des corridas des samedi 2 et dimanche 3 septembre 2017 sont fixés à 25 Épour chacune des manifestations taurines.
Article 2 : La présente décision sers communiquée au Conseil Municipal lors de la prochaine séance sous forme d’un donner acte.
Expédition en est adressée à Monsieur le Sous-Préfet du Département de l'Hérault.
Fait à Boujan sur Libron,
Le 09 août 2017
Gérard ABELLA
Maire
Envoyé en préfecture le 04/10/2017
Reçu en préfecture 1e 0471012017
Aifiché de SES wo ouer NRA os au EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS
DE L& COMMURE DE BOUJAR SUR LISRON
DECISION
Conclusion de l'avenant n° 8 au marché d'
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accuell « Les Séplous »
Lot n°02 Menuiseries extérieures alu
Le Malre de le Commune de Boulen sur Libron,
VA le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Gonsel! Municipal de BOUJAN SUR LIBRON & délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122.22,
VU délibération n° 2018-43 du Consell Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en dete du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données per ls Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le décision n° 2017/0012 en date du +6 juin 2017 transmise en Sous-Préfecture le 18 juin 2017 dans laquelle le Lot n°2 - Menuiseries extérieures alu — a été attribué à l'entreprise SONZOGNI - ZAEË Le Monestlé — 34780 BOUJAN SUR LIBRON pour un montant de travaux de 26 015,00 € HT (soit 31 218,00 € TTC),
CONSIDERANT que pour des aujétions techniques, N est apparu nécessaire de procéder à des adaptations techniques,
DECIDE
Articie 1 : De procéder à {se passation d'un avenant avec l'entreprise SONZOGNI — ZAE Le Monsstié - 34760 BOUJAN SUR LIBRON,
Ârtiete 2 : De signer l'avenant pour un montant total de plus 488.76 € MT, soit 520.54 TTC roprésentant une plus-value de 4.667 % par rapport au montant initial. Ans! le nouveau montant du marché est de 26 448,78 € HT, eoit 31 738.540 TTC.
ârticie 3 : Monsieur is Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Falt à Boujan sur Libron, le 3 octobre 2017
Envoyé en préfecture te 0402017
Reçu en préfecture le 0451/2017
Affiché le EE Er
ii. 034-231 00 MRC TIORA or. AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIORS
DE LA COMMURE DE SOULRS SUR LISROR
DECISION
Conclusion de l'avenant n° 1 au marché d’
Extsnsion et rénovation de l'Espace Multi- Accueil « Les Séplous »
Lot n°06 Sal souple
Le Malre de Le Commune de Boujen eur Libron,
VU le Code général des Collactivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal ds BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU déllbération n° 2016-43 du Consell Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par is Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2422- 22 1° et 26° pour la durée du mandat,
VU la décision n° 2017/0016 en date du 18 juin 2017 transmise en Sous-Préfecture le 19 juin 2017 dans laquslie le Lot n°6 ... Soi Souple - a été ettribué à l'entreprise TEÉFFRI - 4 avenue des oliviers - 34120 NEZIGNAN L'EVEQUE pour un montant de travaux de 23 250 € HT (soit 27 800 € TTC),
VU le Procès-Verbal de la Commission d'Appel d'Offres en date du 3 Octobre 2017 autorisant Monsieur ls Maire à signer l'avenant n°1,
CONSIDERANT que pour des sujétions techniques, il est apparu nécessaire de procéder à des adaptations techniques,
DECIDE
Attigie 4 : De procéder à la passation d'un avenant avec l'entreprise TEFFRI - 4 avenus des oliviers — 34120 NEZIGNAN L'EVÈQUE.
: Be signer l'avenant pour un montant intsi de plus 3 487.50 € HT, soi
4 185.00 TTC représentant une plus-value de 15 % par rapport au montant initlal. Ainsi, ls nouveau montant du marché est de 26 797.850 € HIT, soit 32 085.00 € TEC.
ärtigle 3 : Monsieur ls Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Boujan sur Libron, le 4 actobre 2017
Envoyé en prétscture le QAIGH20t7
Reçu en préfecture le 0410170417
Affiché le A E- 85
porno NERO ZI AS 07: au
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS
BE LA COMMURE DE SOUJAN SUR LIBROR
DECISION
Conclusten de l'avenant n° 2 au marché d'
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accuell « Les Sépious »
Lot n°01 Gros œuvre —- Charpente - Couverture, traitement des bois
Le Maire de le Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment Farticle L 2123-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle ls Consoll Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régisr les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Consell Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2018 ajoutent au titre des délégations qui sont données par le Consell Municipat à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 T° et 26° pour la durés du mandat,
VU ta décision n° 2017/0011 sn dete du 19 juin 2077 transmise en Sous-Préfecture le 49 Juin 2017 dans laquelle le Lot n°01 Gros œuvre — Charpente — Couverture, traitement des bols a été attribué à la Soclété BATEIMMO — Impasse Mollère — 34760 TAN SUR LIBRON pour un montant de travaux de 83 000 € HT (soit 98 600€ TTC),
VU le Procés-Verbal de l8 Commission d'Appel d'Offres en date du 3 Octobre 2017 autorisent Monsieur le Maire à signer l'avenant n°2,
CONSIDERANT que pour des suiétions techniques, || est apparu nécessaire de procéder à des adaptations techniques,
DECIDE
Article 4 : De procéder à la paseation d'un avenant avec l& Société BAT-IMMO — Impasse Molière 34760 BOUJAN SUR LIBRON
ârticte 2 : De signer l'avenant pour un montant total de plus 5 824.58 € HT, soit 6 988.47 € TTC représentant une plus-value de 7.62 % par rapport au montant inkial. Ainsl, le nouveau montant du marché est de 88 824.56 € H.T, soit 108 888.47 € TTC.
Artlels 3 : Monsieur ls Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Boujan sur Libron, le 4 octobre 2017
Envoyé en préleciure le J&MO/2017
Reçu en préfecture ie DAFID/205T
Affiché le ER
ou 8202210261 072.20 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Conclusion de lavenent n° 4 au marché d°
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accuell « Les Séplous »
Lot n°03 Serrurerie
Le Maire de ls Commune de Boulan sur Libron,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terms de laquelle ls Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Malre pour la durés du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à Particle L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Make, les attributions prévues aux articles L 2122. 22 7° et 26° pour le durée du mandat,
VU la décision n° 2017/0013 en date du 19 juin 2017 transmise en Sous-Préfecture le 19 juin 2017 dans laquelle le Lot n°03 - Serrurerie a été attribué à la Société
SONZOGNI — ZAE Le Monsstié - 34760 BOUJAN SUR LIBRON pour un montant
de travaux de 37 867,47 € HT {soit 45 236,98 € TTC),
VU le Procès-Verbel de la Commission d'Appel d'Offres en dats du 3 Octobre 2017
autorisant Monsieur le Maire à signer l'avenant n°4,
CONSIDERANT que pour des sujétions techniques, K est apparu nécessaire de procéder à des adaptations techniques,
DECIDE
Article 1 : De procéder à la passation d'un avenant avec le Société SONZOGNI - ZAE Le Monestlé - 34780 BOUJAN SUR LIBRON,
Article 2 : De signer l'avenant pour un montant total de plus 2761.77 € HT, soit 8 302.12 € TTC représentant une plus-value de 7.30 % par rapport au montant Initial, Ainsi, le nouveau montant du marché est de 40 448.24 € H.T, soit 46 539.09 € TTC.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision,
Fah à Boulan sur Libron, le 4 octobre 2017
Gérard ASELLA
Kelre
Envoyé en préfacture 1e D4/4020 47
Reçu en préfecture le 04/10:2087
Affiché le LE à. 7
oo AA EIGRT io: 1.20
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Conclusion de Pavenant n° 5 au marché d'
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious »
Lot n°11 - Façades
Le Maire de ls Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en dete du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Munlcipat
de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU déllbéretion n° 2016-43 du Conseil Municipset de BOUJAN SUR LIBRON en dates du 18 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Consell Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 T° et 26° pour la durés du mandat,
VU la décision n° 2017/0021 an date du 18 juin 2017 transmise en Sous-Préfecture le 19 juin 2017 dans laquelle ls Lot n°11 — Façades a été atiibué à le Société
LACIN — ZAC de Mercorent — 160 rue Félix Nader - 34500 BEZIERS pour un
montant de travaux de 10 224,70 € HT (soit 12 269,64 € TTC),
VU le Procée-Verbal de la Commission d'Appel d'Offres en date du 8 Octobre 2017 autorisant Monsieur le Maire à signer l'avenant n°5,
CONSIDERANT que pour des sujétions techniques, ll ést apparu nécessaire de procéder à des adaptations techniques,
DÉCIDE
&rticle 1 : De procéder à la passation d'un avenant avec le Société LACIN - ZAC de Mercorent — 160 rus Félix Nadar - 34500 BEZIERS.
Article 2 : De signer l'avenant pour un montant total de plus 1 480.00 € HT, voit 4776.00 € TTC représentant une plus-value de 14.47 % par rapport au montent initial. Ainai, le nouveau montant du marché est de 11 704.70 € HT, soit 14 045.64 € TTC.
Arilcle 3 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présents décision.
Fait à Boujan sur Libron, le 4 octabre 2017
Gérard ABELLA
Maire
Envoyé en préfecture le 04/10/2017
Reçu en préfecture le 40/2017
Affiché K És ES
D or EA0@B 07820
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIORS
DE Lé COMMUNE DE SOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Conclusion de l'avenant n° 6 au marché d'
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accuell « Les Séplous »
Lot n°08 Peinture - Nettoyage
Le Maire de la Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu le délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON sa délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs fui permettant de régier les affaires énumérées à l'articie L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Consell Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date
du 16 août 2018 ajoutant au tire des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux arlcies L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU la décision n° 2017/0018 en date du 19 juin 2017 transmise en Sous-Préfecture ls 49 juin 2017 dans laquelle le Lot n°8 — Peinture - Nettoyage a été atiibué à
Fentreprise TEFFRI - 4 avenue des oliviers - 34120 NEZIGNAN L'EVEQUE pour
un montent de travaux de 8 760 € HT (aoit 10 500 € TTC), VU le Procée-Verbal de le Commission d'Appel d'Offres en date du 3 Octobre 2017 autorisant Monsieur le Maire à eigner l'avenant n°6,
CONSIDERANT que pour des sujétions techniques, Il est apparu nécessaire dé procéder à des adaptations techniques,
DECIDE
Article 1: De procéder à la passation d'un avenant avec l'entreprise TÉFFRI - 4 avenue des oliviers — 34120 NEZIGNAN L'EVEQUE.
: De signer l'avenant pour un montant total de plus 1 268.00 € HT, soit
4 543.20 TTC représentant une plus-value de 44.78 % par rapport au montant Infial. Ains!, le nouveau montant du marché est de 10 036.00 € HLT, soit 12043.20 €
Adele 3 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Boujan sur Libron, le 4 octobre 2017
Gérard ABELLA
Faire
Envoyé en préféciure Le O4 H0/20 17
Reçu en préfecture lé G4/10/2047
Affiché le po
oomrmonM2017/028 à EXTRAIT DU REGISTRE DES DRCISIONS
DE LE COMRUNE DE BOUJER SUR LISRON
DECISION
Conclusion de l'avenant n° 7 au marché d’
Extension et rénovation de l'Espace Multi-Accueil « Les Sépious » Lot n°06 Menuiseries intérieures bois
Le Maire de ls Commune de Écujan sur Libron,
VU le Code général des Collectivités Temitoriales et notamment l'article L 2122-23, Vu ls délibération en date du 24 avrit 2014 au terme de laquelle le Conselt Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122.22,
VU délibération n° 2018-43 du Conseli Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122. 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU le décision n° 2017/0016 en date du 19 juin 2077 transmise on Sous-Préfecture le 18 juin 2017 dans laquelle le Lot n°5 -Menuiseries intérieures Bois & été attribué à la société BOURNIQUEL — ZAC du Capiscol -— rue Baboeuf - BP403 — 34504 BEZIERS CEDEX pour un montant de travaux de 85 673.00 € HT (soit 78 407.80 € TTC),
VU le Procès-Verbal de la Commission d'Appel d'Offres en date du 3 Octobre 2017 autorisant Moneleur le Maire à signer l'avenant n°7,
CONSIDERANT que pour des sulétlons techniques, Il sst apparu nécessaire de procéder à des adaptations techniques,
DÉCIDE
&rägie 1 : De procéder à la passation d'un avenant avec la société BOURNIQUEL — ZAC du Caplscol - rue Baboeuf — BP403 - 34504 BEZIERS CEDEX
: De elgner l'avenant pour un montant total de moins 4 507.00 € HT, soit
5 406.40 TTC représentent une moins-value de 7.08 % par rapport au montant Initial. Ainsi, le nouveau montant du marché est de 58 186.00 € H.T, soit 70 998.20 € TTC.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Boujan sur Libron, le 4 octobre 2017
Gérant ABELLA
LA
Envoyé en préfecture le 68/12/2017
Réçu en préfecture Je DB/12/2017
Affiché te 204 Gi Le
ID : 034-213400: 20171 2017030-AÙ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Extension et remise en état d’un système de vidéo-protection urbaine
2017-2020
Le Maire de ta Commune de Boujan sur Libron,
VU ie Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régier les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Consei Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 05/03/2016 relatifs aux marchés publics à procédure adaptée,
VU les articles 27 à 28 et 78 à 80 du Décret n°2016-360 du 05/03/2016 relatifs aux accorde cadre,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de procéder à l'extension et la remise en état d'un système de vidéo-protection urbaine,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 1* août 2017 au 25 août 2017, qu'il a été diffusé sur le site www.Marches-Publics.info , qu'i a été, avec le Dossier de Consultation aux Entreprises, publié sur le site Internet de la Viïle de Boujan-sur-Libron fe 1* août 2017, que la limite de réception des offres a été fixée au 25 août 2017 à 17h00,
CONSIDERANT que 3 (trois) offres ont été reçues dans les délais,
CONSIDERANT qu'à l'issue de l'analyse des offres, la proposition présentée par ia société AXIANS est apparue la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir :
+ Prix:30%
< Valeur Technique : 50%
+ Délai: 10%
+ Garantie et maintenance : 10%
VU ie Procès-Verbal de la Commission d'Appel d'Offres en date du 3 Octobre 2017,
DECIDE
Article 1 : il est conclu un marché avec la société AXIANS Services Infra LR représentée par Monsieur Virgile ARÈNE, Chef d'entreprise, sise 579 Avenue du Docteur Fleming, 30 900 NIMES, pour l'extension et la remise en état d'un Système de vidéo-protection urbaine.
Article 2: Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de T0 000 € HT maximum annuel, qui sera imputée sur les crédits ouverts aux Budgets 2017, 2018, 2019 et 2020.
Article 3 : Monsieur ie Maire est chargé de l'exécution de la présente décision,
Envoyé en préfecture le 08/12/2017
Reçu en préfectuse je 18/12/07
ame N°2077/834 à EXTRAIT
DU REGISTRE DES DECISIONS-r007720r7i0.nc2omm a DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Accord Cadre - Réfection de la voirie
2017-2020
Le Maire de la Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'articte L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle te Conseit Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par te Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-360 du 05/03/2016 relatifs aux marchés publics à procédure adaptée,
VU les articles 27 à 28 et 78 à 80 du Décret n°2016-360 du 05/03/2016 relatifs aux accords
cadre,
CONSIDERANT que les accords cadres permettent de confier à des entreprises spécialisées les travaux de voirie, entretien courant (réfection de chaussée, réseaux et aménagements divers, signalisation horizontale...)
CONSIDERANT qu'un avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 11 juillet 2017 au 4 août 2017, qu'il a été diffusé sur le site www.Marches-Pubiics.info , qu'il a été publié sur le Journal d'Annonces Légales 7 Officiel Métropolitain le 11 juillet 2017, qu'il a été, avec te Dossier de Consultation aux Entreprises, publié sur le site Internet de la Ville de Boujan-sur- Libron le 71 juillet 2017, que la limite de réception des offres a été fixée au 4 août 2017 à 17h00, CONSIDERANT que 3 (trois) offres ont été reçues dans les délais,
CONSIDERANT que conformément au Règlement de consultation, les bons de commande sont attribués aux opérateurs en répartissant les bons en fonction du classement effectué lors de l'attribution du marché selon les modalités suivantes : 60% des bons au 1%, 40% des bons au 2m,
CONSIDERANT qu'à l'issue de l'analyse des offres, la proposition présentée par la société BRAULT est apparue la plus avantageuse, suivie par celle de la société ÉIFFAGE conformément aux critères de sélection des offres à savoir :
& Prix :40%
% Valeur Technique : 60%
VU le Procès-verbal de la Commission d'Appet d'Offres en date du 3 Octobre 2017,
DECIDE
Article 1 : Il est conclu un accord cadre avec un maximum de 300 000 € HT avec les sociétés BRAULT TP représentée par Mr Guillaume BRAULT, Président, sise Route de Lespignan — 34600 BEZIERS, et SNC EIFFAGE ROUTE MEDITERRANNE - Ets Ouest Languedoc Roussillon représentée par Mr Vincent GLOUBOUK! sise 28 avenue de Pésénas — 34 630 SAINT THIEBERY pour la réfection de ia voirie de 2017 à 2020 selon les modalités suivantes sur la totalité de la durée du marché:
60% des bons de commande seront attribués à la société BRAULT
-40% des bons de commande seront âttribués à la société EIFFAGE
Article 2 : Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 300 000 € maximum HT, qui sera imputée sur les crédits ouverts aux Budgeis 2017, 2018 et 2019 et 2020.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Boujan sur Libron, le 17 octobre 2 2
Gérard AB LA
Envoyé en préfecture le 20/10/2017
Reçu en préfecture le 20/10/2017
stiméie N°2077/832 <
ID .094-213400877-20171018-2047092- AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de la Mission MOE
Réalisation d'une Galerie Citoyenne
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laqueite le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseit Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 T° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2045-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret
n°2016-360 du 05/03/2016 relatifs aux marchés publics à procédure adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la mission MOE dans le cadre de la réalisation d'une Galerie Citoyenne,
CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux prestataires ont soumissionné :
le Cabinet d'Architecture OMLE et le Cabinet d'Architecture VIDAL & ROUQUETTE,
CONSIDERANT que ia proposition présentée par le Cabinet d'Architecture OMLB est apparue comme la plus avantageuse,
VU Favis de la CAO en date du 17 octobre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- I! est conciu un marché avec le Cabinet d'Architecture OMLB - 3 Allée de l'Espinouse - 34 760 BOUJAN SUR LIBRON pour l'exécution de la mission MOE pour la réalisation d'une Galerie citoyenne.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 17 250.00 € HT (soit 20 700.00 € TTC) qui sera imputée sur fes crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à l& Mairie de Boujan sur Libron,
Le 18 octobre 2017
Envoyé en préfecture le 08/12/2047
Reçu en préfecture le 08/42/2017
N°2017/032bis..
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution de la Mission MOE
Réalisation d'un Pôle Enfance Jeunesse
Le Maire de ia Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avrit 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22, VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-360 du 05/03/2016 relatifs aux marchés publics à procédure adaptée, CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour ia mission MOE dans ie cadre de la réalisation d'un Pôle Enfance Jeunesse,
DECIDE
ARTICLE 1: il est conclu un marché avec le Cabinet d'Architecture OMLB - 3 Allée de l'Espinouse - 34 760 BOUJAN SUR LIBRON pour l'exécution de la mission MOË pour la réalisation d'un Pôle Enfance Jeunesse.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 24 000.00 € HT (soit 28 800 € TTC} qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur ie Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 18 septembre 2017
Le Maire
Gérard ABELLA
Envoyé en préfecture le 24/10/2047
Reçu en préfeciure le 2410/2017
Affiché le FES
1D : 434-2340) CC EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIORS
DE LA COMMUNE DE BOUJAR SUR LIBRON
DECISION
Conclusion de l'avenant n° 1 au marché de Prestation de Nettoyage de locaux et nettoyage de vitres
Le Maire de ia Commune de Boujan sur Libron,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 21 22-22,
VU délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articies L 2122- 22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU la décision n° 2016/0018 en date du 30novembre 2016 transmise en Sous-
Préfecture le 2 décembre 2016 dans laquelle ls marché de prestation de nettoyage de locaux et nettoyage de vitres a été atiribué à la société G'NET NETTOYAGE — 3 rue Henri Moissan - 34500 BEZIERS pour un montant de travaux de 82 944.00 € HT (sait 99 532.80 € TTC),
CONSIDERANT que du fait du passage à ia semaine des 4 jours, la fréquence des prestations de nettoyage des écoles est réduite d'un passage par semaine à l'école élémentaire et dans le bureau de la directrice à l'école maternelle,
VU le Procès-Verbal de la Commission d'Appel d'Offres en date du 17 Octobre 2017 autorisant Monsieur le Maire à signer l'avenant n°1,
DECIDE
Articie 1: De procéder à la passation d'un avenant avec la société G'NETF NETTOYAGE — 3 rue Henri Moissan — 34500 BEZIERS.
Article 2: De signer l'avenant avec effet rétroactif au 1% octobre 2017 pour un montant total de moins 6 183.06 € HT, soit 7 419.67 TTC représentant une moins- value de 7.45 % par rapport au montant initial. Ainsi, le nouveau montant du marché est de 82 944.00 € HT, soit 92 113.13 € T.T.C.
Article 3 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Boujan sur Libron, le 20 octobre 2017
Gérard ABELLA
Eavoyé en préfecture le 05/12/2017
Reçu en préfeqiure le 08/12/2017
se N°2017/088 HD: Gs4-213400877-20471201-DC2017034-AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BGUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°01 Démolition - Reconstruction
Le Maire de ta Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code générai des Collectivités Territoriales et notamment l'articie L 2122-22, Vu ta délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la
durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016- 360 du 05/03/2016 refatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Démolition — Reconstruction, CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portait « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, trois (3) offres ont été reçues dans les délais : HORIZON BTP, JEAN ROGER et BARTHES,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société JEAN ROGER est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- I! est conclu un marché avec la SAS JEAN ROGER sise 64 route de Saint Pons- 34600 BEDARIEUX pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°01 - Démolition - Reconstruction.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à ia somme de 6 850.00 € HT {soit 8 220 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à ta Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1 décembre 2017
Le Maire
Envayé en préfecture le 0612/2017
Reçu en préfeciure le 06/12/2017
Aticne te N°2017085 ID ve4-213400877-20471201-DC201708-AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE Lä COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°02 - Gros Œuvre
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LiBRON,
VU ie Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122.22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de gros œuvre,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : BATI IMMO et CGC,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société BATI IMMO est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- il est conclu un marché avec la Société BATI IMMO sise Impasse Molière —
34 760 BOUJAN SUR LIBRON pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°02 - Gros Œuvre.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 92 818.60 € HT {soit 114 382.32 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3: Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de ia présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1°’ décembre 2017
Le Maire
Gérard ABELLA
Envayé en prefecture le 06/1220 17
Reçu en préfecture le 06/122047
Afiché fe po: ÈS
orme 20174088. 4
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°03 — Etanchéité
Le Maire de ia Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU ie Code générai des Collectivités Territoriales et notamment l'articie L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'articie L 2122-22,
VU ia délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour ta durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016- 360 du 05/03/2016 retatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pêle Enfance Jeunesse et particulièrement tes travaux d'étanchéité, CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » te 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que le limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 47h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consuitation, trois (3) offres ont été reçues dans les délais : SOCIETE BITERROISE D'ÉTANCHEITE, ATIV' et SEM ETANCHEITE, CONSIDERANT que la proposition présentée par la société SEM ETANCHEITE est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- il est conciu un marché avec la SEM Etanchéité sise Zi le Capiscol - Rue Irène et Frédéric Joliot Curie - 34 420 VILLENEUVE LES BEZIERS pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°03 - Etanchéité.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 12 219.40 € HT (soit 14 663.28 € TTC} qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE $- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1° décembre 2017
Envoyé en préfecture le 0612/2017
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°04 - ENDUITS DE FAÇADES
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122.22, Vu la délibération en date du 24 avrit 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU ta délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseit Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour ta durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l’article 27 du Décret n°2016-
860 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux d'Enduits de façades, CONSIDERANT que l'avis d'appel public à ta concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 actabre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 ociobre 2017, publié sur le portait « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur te Midi Libre le 11 octobre 2017 et que ia limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, UNE (1) offre a été reçue dans les délais : LACIN,
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- Il est conclu un marché avec la Société LACIN - ZAC de Mercorent - 160 rue Félix Nadar - 34500 BEZIERS pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°04 — Enduits de Façades.
ARTICLE 2: Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 8 500 € HT {soit 10 200 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur ls Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1° décembre 2017
Le Maire
Gérard ABELLA
Envoyé en préfecture le GE/2/2017
Regu en préfecture je 0E/122017
armee N°2077/888
ID : 094-213400377-20171201-DC 2017088 AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°05 - Menuiseries extérieures Aluminium
Le Maire de la Communs de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LiBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adapiée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Menuiseries extérieures Aluminium,
CONSIDERANT que l'avis d'appet public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont êté reçues dans les délais : SONZOGNI, PONS ABELLA,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société PONS ABELLA est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères dé sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1: Il est conclu un marché avec la Société PONS ABELLA Aluminium sise ZAC du Mercorent - Rue Félix Nadar — 34 600 BEZIERS pour la création d'un Péle Enfance Jeunesse, Lot n°05 - Menuiseries extérieures Aluminium.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 21 004.64 € HT (soit 25 205.57 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1° décembre 2017
Le Maire
Gérard ABELLA
re.
Envoyé en préfecture Ie 05/12/2017
Regu en préfecture le D6/1 22047
amenée N°2017/886 =
ID 034.213400377-20171201-DC2017028-AÛ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°06 - Serrurerie
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment Particle L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseit Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'articie 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Serrurerie,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur te Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : SONZOGNI, PONS ABELLA,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société PONS ABELLA est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : = Prix: 40%
- Valeur technique : 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1. li est conclu un marché avec ia Société PONS ABELLA Aluminium sise ZAC du Mercorent - Rue Félix Nadar - 34 500 BEZIERS pour la création d'un Pêle Enfance Jeunesse, Lot n°06 - Serrurerie.
ARTICLE 2: Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 6 400 € HT (soit 7 680.00 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait & la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1* décembre 2017
Le Maire
Gérard ABELLA
Envoyé en préfecture je 05/14/2017
Reçuen péter n qe
Affiché le 1849 =
ID: 054-213400377-20171284-DC2017040-AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°07 - CLOISONS - DOUBLAGES — FAUX PLAFONDS
Le Maire de là Commune de BOUSAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de iaquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Cloisons, Doublages et Faux plafonds,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, trois {3) offres ont été reçues dans les délais : SOCIETE BITERROISE DE PLATRERIE, SNP, ISOPLUS,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société SOCIETE BITERROIÏSE DE PLATRERIE est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir :
=. Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de ia CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- H est conclu un marché avec la Société Biterroise de Plätrerie - ZAE Les Masselettes — 26 avenue Jean Sénégas — 34 400 THEZAN LES BEZIERS pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°07 - Cloisons - Doublages - Faux Plafonds.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 25 499.40 € HT (soit 30 599.28 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de là présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1% décembre 2017
Emvoyé en préfecture le 08/12/2017
Reçu en préfecture le 0512/2057
Affiché le N°201 TIÉAE- €
10. 034-243400377-26574201-DC201704 AU EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°08 — Menuiserie Intérieure
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'articie L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU le délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
NU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2018 et l'article 27 du Décret n°2016- 360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour là création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Menuiserie Intérieure, CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portait « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le +1 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, une (1) offre a été reçue dans les délais : MENUISERIE BOURNIQUEL,
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE _1- H est conclu un marché avec la SARL Menuiserie Bourniquel - ZAC du Capiscol - BP 403 — 34 504 BEZIERS Cedex pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°08 - Menuiserie intérieure.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 11 000 € HT {soit 13 200 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur ie Maire est chargé de l'exécution de ia présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1°’ décembre 2017
Le Maire
Gérard ABELLA
Envoyé en préfecture ke 06/12/2017
Reçu en M ET 2
Affiche le SEE
ID. 034-213400377-2057 +201-DC20 4P042-AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIOKS DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°09 — SOLS DURS - FAÏENCES
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Coilectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU Farticle 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour l8 création d'un Pêle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Sois durs, Faïsnces, CONSIDERANT que l'avis d'appel public & la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 actobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portail « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2047 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 ociobre 2047 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : ROXAN FOURNIER, REINAUDO CARRELAGE,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société REINAUDO CARRELAGE est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir :
- Paix: 4%
- Valeur technique: 60%
VU l'avis de ia CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- | est conclu un marché avec la SARL REINAUDO Carrelage sise PAE Mercorent, 31 tue Joseph-Marie JACQUARD -— 34 500 BEZIERS pour la création d’un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°09 - Sols Durs - Faïence.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 11 479.50 € HT {soit 13 775.40 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à ta Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1°’ décembre 2017
Envoyé en préfecture le 06/12/2017
Reçuen meer 56
Affiché de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECIS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°10 - PEINTURE - NETTOYAGE
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avrit 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler ies affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU ls délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'articie 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2015- 360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Peinture, Nettoyage, CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portail « marches-pubiics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 207 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, cing {5} offres ont été reçues dans les délais: LIBES, TEFFRI SUD REALISATIONS, EBP, ANTHO-DECO et RENELD DANGLETERRE,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la saciété EBP est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir :
= Paix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 4: ! est conclu un marché avec la Société EBP sise 4 Mail Philippe Lamour — ZÂAE le Monestié - 34760 BOUJAN SUR LIBRON pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°10 - Peinture — Nettoyage.
ARTICLE 2. Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 5 210.80 € HT (soit 6 252.96 € TTC} qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de le présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1°’ décembre 2017
Le Maire
Gérard ABEiLA-A
ID : 024-212400377-20471201-DO2017D43-AU
Envoyé en préfecture le DS/12/20 17
Reçu en préfecture le D/12201T
ati N°2017/644 © ID .034-219400877-20171201-D02037644.AU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DÉCISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lat n°11 - PLOMBERIE - VMC
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général! des Collectivités Territoriales et notamment l'articie L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipai de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au tre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maïre, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Plomberie - VMC, CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur ie site internet de la Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portait « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : JEAN & BARTHES et EFC PARGOIRE CADET,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société JEAN ET BARTHES est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir :
= Prix: 40%
- Valeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 20147,
DECIDE
ARTICLE 1- li est conclu un marché avec la SARL JEAN & BARTHES sise 5 rue de la Carrierasse — 34 490 THEZAN LES BEZIERS pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°11 - Plomberie - VMC.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrété à la somme de 21 366.56 € HT (soit 25 639.87 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018,
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1* décembre 2017
Envoyé en nréfecture le 06512/20 17
Reçu en préfecture le 08/12/2017
since N92017/685 ©
ID : 084-219400877-2017 1201.DC2017045-AU EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfance Jeunesse
Lot n°12 - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES - CHAUFFAGE
Le Maire de la Commune de BOUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle te Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs iui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseit Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, tes attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 28° pour la durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'articte 27 du Décret n°2016- 360 du 05/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de Courants forts, Courants faibles et Chauffage,
CONSIDERANT que l'avis d'appel public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de l8 Commune le 10 octobre 2017, publié sur le portait « marches-publics.info » le 40 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 st que ia limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de la consultation, quatre {4} offres ont été reçues dans les délais : HENRY SARL, JEAN & BARTHES, EFC PARGOIRE CADET et SIETÉLEC, CONSIDERANT que la proposition présentée par la société JEAN ET BARTHES est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir :
= Prix: 40%
- Vaïeurtechnique: 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- ! est conclu un marché avec la SARL JEAN & BARTHES sise 5 rue de la Carrierasse — 34 490 THEZAN LES BEZIERS pour ls création d'un Pôte Enfance Jeunesse, Lot n°12 - Courants forts, Courants faibles et Chauffage.
ARTICLE 2- Le montant à engager au titre de ce marché est arrêté à la somme de 25 870.76 € HT {soit 31 044.94 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1° décembre 2017
Le Maire
Envoyé en préfecture le 05/12/2047
Reeu en prrecur@09047/046
Affiché le RES
215400877-20171201-DC 20 17048-AU EXTRAIT DU REGISTRE DES DEC
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
DECISION
Attribution du marché :
Création d’un Pôle Enfanee Jeunesse
Lot n°13 - VRD
Le Maire de la Commune de BQUJAN SUR LIBRON,
VU le Code général des Collectivités Territoriaies et notamment l'article L 2122-22, Vu la délibération en date du 24 avril 2014 au terme de laquelle le Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON a délégué au Maire pour la durée du mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122-22,
VU la délibération n° 2016-43 du Conseil Municipal de BOUJAN SUR LIBRON en date du 16 août 2016 ajoutant au titre des délégations qui sont données par le Conseil Municipal à M. Gérard ABELLA, Maire, les attributions prévues aux articles L 2122-22 7° et 26° pour la
durée du mandat,
VU l'article 42-2 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 et l'article 27 du Décret n°2016-
360 du 06/03/2016 relatifs aux Marchés Publics à Procédure Adaptée,
CONSIDERANT qu'il est absolument nécessaire de recourir à un prestataire pour la création d'un Pôle Enfance Jeunesse et particulièrement les travaux de VRD,
CONSIDERANT que l'avis d'appet public à la concurrence a été affiché en Mairie du 10 octobre au 26 octobre 2017, publié sur le site internet de la Commune le 10 octobre 201 7, publié sur ie portail « marches-publics.info » le 10 octobre 2017, paru sur le Midi Libre le 11 octobre 2017 et que la limite de réception des offres a été fixée au 26 octobre 2017 à 17h00, CONSIDERANT qu'à l'issue de {a consultation, deux (2) offres ont été reçues dans les délais : BRAULT TP et JEAN ROGER,
CONSIDERANT que la proposition présentée par la société JEAN ROGER est apparue comme la plus avantageuse, conformément aux critères de sélection des offres à savoir : - Prix: 40%
- Valeur technique : 60%
VU l'avis de la CAO en date du 17 novembre 2017,
DECIDE
ARTICLE 1- il est conclu un marché avec la SAS JEAN ROGER sise 64 route de Saint Pons- 34 600 BEDARIEUX pour la création d’un Pôle Enfance Jeunesse, Lot n°13 - VRD.
ARTICLE 2- Le montent à engager au titre de ce marché est arrêté À la somme de 19 325.00 € HT (soit 23 190.00 € TTC) qui sera imputée sur les crédits qui seront ouverts aux budgets 2017 et 2018.
ARTICLE 3- Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait & la Mairie de Boujan sur Libron,
Le 1® décembre 2017
Le Maire