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Déliberation - 23 complement de subventions aux associations
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 23 complement de subventions aux associations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance de 21 novembre 2024
Membres du conseil municipal Date de convocation le 15 novembre 2024
En
exercice Présents Procurations Absents Présidente : Madame La Maire Hélène GEOFFROY
43 31 6 6 Secrétaire : Monsieur Karim BALIT
V_DEL_241121_23
Complément de subventions aux associations
Rapporteure: Madame MOSTEFAOUI
Présents :
Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Philippe MOINE, Myriam MOSTEFAOUI, Ahmed CHEKHAB, Antoinette ATTO, Michel ROCHER, Josette PRALY, Patrice GUILLERMIN-DUMAS, Nassima KAOUAH, Pierre DUSSURGEY, Fatma FARTAS, Yvette JANIN, Liliane GILET-BADIOU, Eric BAGES-LIMOGES, Véronique STAGNOLI, Dehbia DJERBIB, Charazède GAHROURI, Christine JACOB, Harun ARAZ, Abdoulaye SOW, Mustapha USTA, Audrey WATRELOT, Richard MARION, Ange VIDAL, Christine BERTIN, Monique MARTINEZ, Karim BALIT, Soufia MAAROUK
Procurations :
Kaoutar DAHOUM donne pouvoir à Myriam MOSTEFAOUI, Régis DUVERT donne pouvoir à Stéphane GOMEZ, Nadia LAKEHAL donne pouvoir à Liliane GILET-BADIOU, Joëlle GIANNETTI donne pouvoir à Charazède GAHROURI, Fréderic KIZILDAG donne pouvoir à Muriel LECERF, Thierry ELIEN donne pouvoir à Soufia MAAROUK
Absents :
Nacera ALLEM, Nordine GASMI, David LAÏB, Sacha FORCA, Carlos PEREIRA, Maoulida M'MADI Mesdames, Messieurs,
Lors du conseil municipal du 27 mars 2024, ont été octroyées des subventions destinées à soutenir les projets associatifs menés sur la Ville en 2024. Ce vote découlait de l’examen des dossiers de demande remis par les associations à l’automne 2023 et destinés à financer leurs projets sur l’année. Ainsi, ce sont 109 associations qui ont bénéficié d’une subvention pour développer leur projet.
A l’instar de ce qui a été fait les années précédentes, il a été proposé d’étudier une seconde session d’attribution des subventions permettant d’apporter un soutien aux associations n’ayant pas pu déposer leur demande lors des premières commissions d’examen ou ayant des projets qui ont été stabilisés au cours de l’année 2024. Ainsi, deux autres demandes associatives ont pu faire l’objet de propositions d’attribution soumises au vote du conseil municipal le 11 juillet 2024.
Depuis, de nouvelles associations ont fait part de leur besoin de bénéficier d’une aide financière de la Ville pour cette fin d’année. Les projets pour lesquels le soutien de la commune est sollicité sont présentés ci-dessous et l’attribution d’un complément de subventions ainsi que les montants proposés sont soumis à l’approbation du conseil.
• ″Thé à la Menthe″ : l’association sollicite une aide de la Ville pour organiser le goûter et les animations de Noël qu’elle propose tous les ans aux habitants du quartier des Grolières. La Ville souhaite soutenir cette action à hauteur de 2000€.
• ″Association des amis vaudais″ : l’association sollicite la Ville afin de pouvoir mener des actions en faveur des personnes âgées qui fréquentent le nouveau local qu’elle occupe. Elle souhaite poursuivre et développer ses activités en offrant aux participants des temps de partage et de convivialité. Il est proposé de lui attribuer une aide de 3000€.
• ″Cosplayer and Co″ : l’association a pour objectif de promouvoir la pratique du cosplay et s’est fait connaître sur le territoire en contribuant gracieusement à l’animation de nombreux événements vaudais. C’est pourquoi la Ville propose de la soutenir financièrement à hauteur de 2000€, afin de l’aider à faire face aux frais occasionnés.
• ″M Sports″ : l’association organise depuis plusieurs années des événements (animations estivales dans les quartiers notamment) et activités (séjours à la montagne associés à des chantiers de rénovation par exemple) sur et en dehors du territoire communal. Son dynamisme, son expérience et son efficacité lui permettent de mobiliser de nombreux jeunes Vaudais, c’est pourquoi la Ville souhaite l’appuyer dans ses projets en lui attribuant une subvention de 5000€.
• ″Centre social Le Grand Vire″ : dans l’attente d’éléments consolidés sur le projet de travaux et ses impacts sur les finances de l’association, le conseil municipal du 27 mars 2024 avait voté un premier montant. La Ville a reçu les éléments et le complément de subvention est de 40 000€. Aussi, la Ville propose d’octroyer 40 000€ supplémentaires à l’association.
• ″Centre Pilote d’Escalade et d’Alpinisme Vaulx-en-Velin″ : le centre fait face à une augmentation de ses chargées liées à la tour d’escalade (notamment en matière de chauffage lors des séances dédiées aux écoles élémentaires de la ville), à la rémunération des personnels qualifiés qui encadrent les séance (agréés par l’Éducation Nationale) et les classes vertes. Afin de pouvoir équilibrer son budget, il sollicite une aide de la Ville. Il est proposé de lui attribuer une subvention d’un montant de 4000€.
Ainsi, compte tenu de tous ces éléments, l’attribution de subventions pour cette session complémentaire s’élève à 56 000 euros. Pour mémoire, conformément à la délibération votée au conseil municipal du 11 février 2021 relative à la mise en œuvre d’un cadre contractuel avec les acteurs associatifs, les subventions annuelles font désormais l’objet d’un conventionnement formalisant les objectifs partagés par la Ville et les associations, conventionnement réactualisé en 2024.
En outre, conformément à la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République et selon son décret d’application n°2021-1947 du 31 décembre 2021, toute association sollicitant l'octroi d'une subvention auprès de la Ville devra signer un contrat d'engagement républicain dont le modèle est joint à la présente délibération.
Ceci étant exposé, il vous est proposé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
• approuver le versement de 2000€ à l’association Thé à la Menthe, 2000€ à l’association Cosplayer & Co, 3000€ à l’association des Amis vaudais, 4000€ au Centre Pilote d’Escalade et d’Alpinisme Vaulx-en-Velin, 5000€ à l’association M Sports et 40 000€ au Centre social Le Grand Vire ;
• dire que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2024. LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir délibéré, décide,
• d’approuver le versement de 2000€ à l’association Thé à la Menthe, 2000€ à
l’association Cosplayer & Co, 3000€ à l’association des Amis vaudais, 4000€ au
Centre Pilote d’Escalade et d’Alpinisme Vaulx-en-Velin, 5000€ à l’association M
Sports et 40 000€ au Centre social Le Grand Vire ;
• de dire que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2024.
Suffrages exprimés 37
Vote(s) Pour 37
Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar
DAHOUM, Matthieu FISCHER, Muriel LECERF,
Philippe MOINE, Myriam MOSTEFAOUI, Ahmed
CHEKHAB, Antoinette ATTO, Régis DUVERT, Nadia
LAKEHAL, Michel ROCHER, Josette PRALY, Patrice
GUILLERMIN-DUMAS, Nassima KAOUAH, Pierre
DUSSURGEY, Fatma FARTAS, Yvette JANIN, Joëlle
GIANNETTI, Liliane GILET-BADIOU, Eric BAGES-
LIMOGES, Véronique STAGNOLI, Dehbia DJERBIB,
Charazède GAHROURI, Christine JACOB, Harun
ARAZ, Abdoulaye SOW, Fréderic KIZILDAG,
Mustapha USTA, Audrey WATRELOT, Richard
MARION, Ange VIDAL, Christine BERTIN, Monique
MARTINEZ, Karim BALIT, Soufia MAAROUK, Thierry
ELIEN
Vote(s) Contre 0
Abstention(s) 0
Ne prend pas part au vote 0
Ainsi fait et délibéré le jeudi 21 novembre 2024.
#signature#
Le secrétaire de séance
Karim BALIT