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Déliberation - 16 subvention aux associations
Document publié le Vendredi 19 novembre 2021 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 16 subvention aux associations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance de 19 novembre 2021
Compte rendu affiché le
Date de convocation du conseil municipal le 10 novembre 2021
Présidente : Madame Hélène GEOFFROY, La Maire
Secrétaire de séance : Madame Nadia LAKEHAL
Nombre de membres
Art 2121-2
du CGCT
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
43 43 43
Objet :
------
Subvention aux associations
V_DEL_211119_16
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Matthieu
FISCHER, Muriel LECERF, Philippe MOINE, Myriam
MOSTEFAOUI, Ahmed CHEKHAB, Antoinette ATTO,
Roger BOLLIET, Nadia LAKEHAL, Michel ROCHER,
Josette PRALY, Patrice GUILLERMIN - DUMAS, Nassima
KAOUAH, Fatma FARTAS, Pierre BARNEOUD -
ROUSSET, Bernard RIAS, Régis DUVERT, Yvette JANIN,
Joëlle GIANNETTI, Liliane GILET-BADIOU, Eric BAGES-
LIMOGES, Véronique STAGNOLI, Dehbia DJERBIB,
Charazède GAHROURI, Christine JACOB, Harun ARAZ,
Abdoulaye SOW, Nacera ALLEM, Nordine GASMI, Carlos
PEREIRA, David LAÏB, Mustapha USTA, Christine
BERTIN, Richard MARION, Ange VIDAL
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Kaoutar DAHOUM à Myriam MOSTEFAOUI
Pierre DUSSURGEY à Liliane GILET-BADIOU
Yvan MARGUE à Stéphane GOMEZ
Fréderic KIZILDAG à Nadia LAKEHAL
Maoulida M'MADI à Carlos PEREIRA
Sacha FORCA à Christine BERTIN
Audrey WATRELOT à Christine BERTIN Rapport de Madame MOSTEFAOUI,
Mesdames, Messieurs,
Lors du conseil municipal du 25 mars 2021, nous avons soumis au vote l’octroi des subventions
destinées à soutenir les projets associatifs menés sur la Ville en 2021.
Ce vote découlait de l’examen des dossiers de demande remis par les associations à l’automne
2020 et destinés à financer leurs projets sur 2021.
A l’instar de ce qui a été fait les années précédentes, il est proposé d’étudier une seconde
session d’attribution des subventions permettant d’apporter un soutien aux associations n’ayant
pas pu déposer leur demande lors des premières commissions d’examen ou ayant des projets
qui ont été stabilisés au cours de l’année 2021.
Ainsi, les dossiers suivants sont soumis au vote du conseil municipal et font l’objet de la présente
délibération.
Le tableau ci-annexé recense l’ensemble des demandes associatives dont les montants sont
proposés au vote du conseil municipal.
En conséquence, je vous propose :
► d’approuver le tableau global des subventions aux associations pour l’année 2021 ci-
dessous ;
► de dire que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2021.
Association Montant de subvention
Ecole de la Seconde Chance - E2C 10 000
Agence Nationale Tranquilité Médiation - ALTM 4 000
Projcouture Pour Tous 1 000
Total 15 000 LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui concernent le conseil municipal et ses modalités de fonctionnement ;
Considérant l’intérêt de soutenir les associations vaudaises dans leurs actions, et d’assurer la
continuité de leur fonctionnement ;
Entendu le rapport présenté le 19 novembre 2021 par Madame Myriam MOSTEFAOUI, sixième
adjointe, déléguée à la Vie associative et au Plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les
discriminations ;
Après avoir délibéré, décide :
► d’approuver le tableau global des subventions aux associations pour l’année 2021 ci-
dessous ;
► de dire que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2021.
Association Montant de subvention
Ecole de la Seconde Chance - E2C 10 000
Agence Nationale Tranquilité Médiation - ALTM 4 000
Projcouture Pour Tous 1 000
Total 15 000
Nombre de suffrages exprimés : 43
Votes Pour : 43
Votes Contre : 0
Abstention : 0
Sans participation : 0
Ainsi fait et délibéré le vendredi 19 novembre 2021.
Pour extrait conforme,
#signature#