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Déliberation - a0105007
Document publié le Jeudi 17 mai 2001 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0105007)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Jeunesse,
Subventions aux classes de découverte - 2ème répartition pour 2001
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer au titre de la 2 ème répartition pour l’année 2001 les subventions suivantes pour classes de découverte :
Séjours Libres : 33 306 F soit 5 077,47 €
Ecoles Dates
Nbre
d’élèves Centres
Nombre
journées
Coût
jour
Coût
total
Organis-
mes
bénéfi-
ciaires
Bois d’Amont (échange
scolaire)
02 au
09.04.01
23 Ecole Rivotte 184 54,60 F
8,32 €
10 046,40 F
1 531,56 €
APIEU
Bert primaire 09 au
14.04.01
24 Rochejean
25370
144 54,60 F
8,32 €
7 862,40 F 1
1 198,62 €
coopérative
Brossolette primaire 28 au
31.05.01
40 Villequier
76490
160 54,60 F
8,32 €
8 736,00 F 1
1 331,79 €
coopérative
Rosemont primaire 05 au
10.03.01
12 Ecurie
Château
Galland
72 54,60 F
8,32 €
3 931,20 F
599,31 €
coopérative
Bruyère maternelle 11 au
12.06.01
25 Fauvettes
Levier 25270
50 54,60 F
8,32 €
2 730,00 F
416,19 €
coopérative
TOTAL 124 610 54,60 F
8,32 €
33 306,00 F
5 077,47 €
Le Conseil est invité à délibérer sur la répartition qui lui est proposée et en cas d’approbation à prélever la somme de 33 306 F, soit 5 077,47 € au budget primitif 2001 chapitre 92.255.6574, code service 21100.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable de la Commission Education, Petite Enfance, Jeunesse, le Conseil Municipal statue favorablement sur ces propositions à l’unanimité.
Récépissé préfectoral du 17 mai 2001.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 573
3 mai 2001