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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Minzier.
Lien du pdf (Déliberation - del 54 2023 commande conteneurs semi enterres au hangar communal 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Fin de vie,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTÉ,
ÉGALITÉ,
FRATERNITÉ
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
Région
Rhône
Alpes
£
Z
Département
de
la Haute-Savoie
Séance
du
14
décembre
2023
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois |
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
8 décembre
2023,
les
Canton
de
St Julien
en
Genevois
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
Commune
de
Minzier
(74270)
mairie,
le jeudi
14 décembre
2023
à 20h30
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémie
COURLET,
Maire.
Etaient
présents
:
Nombre
de
conseillers
:
Jérémie
COURLET,
Christelle
DEROBERT,
Nicolas
GIROD,
Béatrice
TISSOT,
André
MORARD,
Carole
En
exercice
:15
ETTORI,
Alexandre
BAUDET
Marie
TROUILLET,
Aline
SIMOES,
Véronique
LEGENDRE,
Yanis
ETHEVE,
Rémi
Présents
:
12
BESSERER Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
Votants
:
1if
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Délibération
n°
5l 2023
Absents
excusés
: Céline
GEORG
(a donné
pouvoir
à Marie
TROUILLET),
Sébastien
REY-GORREZ
(a
donné
pouvoir
à Jérémie
COURLET),
Gaëlle
MESSINA,
Secrétaire
de
séance
: Christelle
DEROBERT
Objet
:COMMANDE
CONTENEURS
SEMI-ENTERRÉS
AU
HANGAR
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
conjoint
avec
la
CCUR
de
rassembler
les
points
de
collecte
des
OM
et
de
tri
sélectif
et
la
possibilité
ouverte
aux
communes
de
mettre
en
place
des
conteneurs
semi-enterrés
sur
certains
sites.
La
commune
de
Minzier
a fait
le
choix
de
mettre
en
place
des
conteneurs
semi-enterrés
(CSE)
sur
le
site
« hangar
communal
»
car
le
terrain
est
propice
à cette
installation.
Pour
les
CSE
ordures
ménagères,
la
CCUR
prend
à
sa
charge
les
CSE
mais
la
commune
prend
à sa
charge
les
travaux
de
terrassement.
Pour
les
CSE
de
tri,
la
fourniture
et
les
travaux
sont
à
la
charge
de
la
commune.
Le
devis
de
l’entreprise
ASTECH
s'élève
à
16
576
€
HT
soit
19
891.20
€
TTC.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
valide
à l’unanimité
le
devis
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
proposition
de
l’entreprise
ASTECH
et
tous
les
documents
s’y
afférent.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christelle
DEROBERT
Compte
tenu
de
sa
télétransmission
le
:|
Jérémie
COU
c
Et de
la publication
le : 2.1.
12
. 2028