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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Minzier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE :
LIBERTÉ,
ÉGALITÉ,
FRATERNITÉ
Région
Rhône
Alpes
Département
de
la Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois
Canton
de
St Julien
en Genevois
Commune
de
Minzier
(74270)
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
14
décembre
2023
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
8 décembre
2023,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le jeudi
14 décembre
2023
à 20h30
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémie
COURLET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants
: 14
Délibération
n°
53_2023
Etaient
présents
:
Jérémie
COURLET,
Christelle
DEROBERT,
Nicolas
GIROD,
Béatrice
TISSOT,
André
MORARD,
Carole
ETTORI,
Alexandre
BAUDET
Marie
TROUILLET,
Aline
SIMOES,
Véronique
LEGENDRE,
Yanis
ETHEVE,
Rémi
BESSERER Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents
excusés
: Céline
GEORG
(a
donné
pouvoir
à Marie
TROUILLET),
Sébastien
REY-GORREZ
(a
donné
pouvoir
à Jérémie
COURLET),
Gaëlle
MESSINA,
Secrétaire
de
séance
: Christelle
DEROBERT
Objet
:DÉCISION
MODIFICATIVE
N°
1 DU
BUDGET
PRINCIPAL
M14
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
manque
des
crédits
au
chapitre
012-
Charges
de
personnel,
pour
les
salaires
de
décembre.
Il
rappelle
qu’un
nouveau
poste
a
été
créé
en
janvier
2023
au
service
technique
et
que
la
prévision
budgétaire
n’a
pas
été
suffisante.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
de
modifier
le
budget
principal
2023
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
Recettes
Article
6411
:
+4200
€
Article
678
:
-4 200
€
Total
:
0€
Total
0€
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
adopte,
à
l’unanimité,
la
décision
modificative
n°
1
du
budget
principal
2023
ainsi
présentée.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Le
Maire,
A9D/1212:23
Et
de
la publication
le
: Qi
AL
?622
Pour
extrait
conforme,
Compte
tenu
de
sa télétransmission
le
: | Jérémie
COUR
Le
secrétaire
de
séance,
Christelle
DEROBERT