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Déliberation - Liste deliberation 27 JUIN 2022
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 27 JUIN 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
A ÉONUNE DE .
Liste des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du lundi 27 juin 2022
Convocation : 21/06/2022 L'an deux mil vingt-deux, le vingt-septième jour du mois de juin, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Affichage : 21/06/2022 salle du Conseil Municipal, 2éme étage de la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Dominique POMMAT.
Nombre des membres du conseil
municipal : 11 Étaient présents :
Mesdames Cécile MONGELLAZ TUCOULAT et Emilie CNUDDE, Nombre des membres en Messieurs Dominique POMMAT, Louis PIENNE, Benjamin CAILLET, exercice : 09 Grégory GUEUDRE et Mathieu CARIN.
Nombre de conseillers ayant Étaient représentés : M. Jean-François POITOU donne procuration à participé aux délibérations : 08 Mme Cécile MONGELLAZ TUCOULAT
Absents excusés : M. Bertrand FAUCONNIER
Nommé secrétaire de séance : M. PIENNE Louis
Début de séance 18h30
1. Validation du précédent compte rendu
1 abstention et 7 pour
2. Crèche engagement de soutien
Vote acquis à l'unanimité
3. Implantation de l'armoire pour la fibre optique au Chef-lieu
Vote acquis à l'unanimité
4. Cession de terrain à Morion Haut
Vote acquis à l'unanimité
5. Recrutement d'un agent technique remplaçant pour juin et juillet 2022 Vote acquis à l'unanimité
6. Recrutement d'un agent technique remplaçant pour août 2022 Vote acquis à l'unanimité
7. Procédure de biens vacants et sans maitres — Compte de propriété GOFFOZ Vote acquis à l'unanimité
8. Locations exceptionnelles Plage et Salle du Conseil
Vote acquis à l'unanimité
9. Questions diverses
Fin de séance 19h30
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