Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 14 Octobre 2023
Déliberation - Liste delliberation 24 AVRIL 2023
Déliberation - Liste deliberation 27 JUIN 2022
Déliberation - Liste des deliberation 12 DEC 22
Déliberation - Liste deliberations du 26 Fevrier 2024
Déliberation - Liste deliberation 05 SEPT 2022
Déliberation - Liste deliberations CM 17 Juillet 2023
Compte-Rendu - CM 07 mars CR
Déliberation - Liste deliberation 11 Decembre 2023
Compte-Rendu - CR CM 03 07 2020
Déliberation - Liste des deliberations 07 NOV
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 07 NOV)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PL EOMUNE DE .
Liste des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du lundi 07 novembre 2022
Convocation : 21/10/2022 L'an deux mil vingt-deux, le septième jour du mois de novembre, le Conseil
Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en
salle du Conseil Municipal, 2" étage de la Mairie, sous la présidence
de Monsieur le Maire, Dominique POMMAT.
Affichage : 14/11/2022
Nombre des membres du conseil
municipal : 11 .
Étaient présents :
Nombre des membres en Mesdames Cécile MONGELLAZ TUCOULAT et Emilie CNUDDE, Messieurs exercice : 09 Dominique POMMAT, Jean-François POITOU, Louis PIENNE, Bertrand FAUCONNIER, Benjamin CAILLET, M. Mathieu CARIN et Grégory GUEUDRE. Nombre de conseillers ayant
participé aux délibérations : 09 Étaient représentés : M. Grégory GUEUDRE donne pouvoir à M. Dominique POMMAT
Absents excusés : Mme Emilie CNUDDE
Nommé secrétaire de séance : M. PIENNE Louis
Début de séance 18h30
Présentation du rapport d'activité du SICSAL 8. CAF souscription au CTG Vote acquis à l’unanimité
Validation du précédent compte rendu
Vote acquis à l'unanimité 9. Cession de parcelle E 348 Vote acquis à l'unanimité
Demande de subvention Région
Vote acquis à l'unanimité 10. Point additionnel : Convention de déneigement 2022/2023
Location ponctuelle de la salle du Conseil 7 Votes pour et 1 abstention Vote acquis à l’unanimité
11. Point additionnel : Indemnités de fonction des
Location de la salle du Conseil élus 7 Votes pour 7 Votes pour et 1 opposition
Modification des baux ruraux
7 Votes pour et 1 abstention 12. Présentation du rapport d'activité de Grand Chambéry
Micro-crèche nomination des représentants
municipaux 13. Questions diverses Vote acquis à l’unanimité
Fin de séance 21h
Page 1 sur 1