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Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delliberation 24 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Page 1 sur 1
Liste des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du lundi 24 Avril 2023
Convocation : 18/04/2023
Affichage : 27/04/2023
Nombre des membres du conseil
municipal : 11
Nombre des membres en
exercice : 09
Nombre de conseillers ayant
participé aux délibérations : 08
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-quatrième jour du mois d’avril, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en salle du Conseil Municipal, 2éme étage de la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Dominique POMMAT.
Étaient présents :
Mesdames Cécile MONGELLAZ TUCOULAT et Emilie CNUDDE, Messieurs Dominique POMMAT, Jean-François POITOU, Benjamin CAILLET, Louis PIENNE et Bertrand FAUCONNIER.
Étaient représentés : Gregory GUEUDRE donne procuration à Jean-François POITOU
Absents excusés : Mathieu CARIN
Nommé secrétaire de séance : M. PIENNE Louis
Début de séance 18h30
1. RH – Adhésion CNAS
Vote acquis à l’unanimité
2. RH – modification durée du temps de travail de
l’agent d’entretien
Vote acquis à l’unanimité
3. RH – Avenant convention retraite CNRACL
Vote acquis à l’unanimité
4. RLPi – Proposition de règlement
Vote acquis à l’unanimité
5. Convention de mission du service des archives
de Grand Chambéry
Vote acquis à l’unanimité
6. Programme forestier 2023
Vote acquis à l’unanimité
7. Convention d’aménagement de la RD21
Conseil Départemental de la Savoie
Vote acquis à l’unanimité
8. Grand Chambéry - Gestion des PEI
Vote acquis à l’unanimité
9. Subvention – Rénovation thermique Salle
Polyvalente - Fond de concours ruralité
Vote acquis à l’unanimité
10. Subvention - Solution Affluence – Région et
FNADT
3 votes pour et 5 abstentions
11. Validation du précédent compte rendu
Vote acquis à l’unanimité
12. Questions diverses
Fin de séance 20h17
Dominique POMMAT, Le Maire
P/O Jean-François POITOU, 1er Adjoint