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Déliberation - Liste des deliberations 14 Octobre 2023
Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 14 Octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du Samedi 14 Octobre 2023
Convocation : 09/10/2023
Affichage : 17/10/2023
Nombre des membres du conseil
municipal : 11
Nombre des membres en
exercice : 11
Nombre de conseillers ayant
participé aux délibérations : 10
Début de séance 10h
L'an deux mil vingt-trois, le quatorzième jour du mois d'Octobre, le Conseil
Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en
salle Polyvalente, sous la présidence de Monsieur le Maire par intérim,
Jean-François POITOU,
Étaient présents :
Mesdames Cécile MONGELLAZ TUCOULAT et Emilie CNUDDE, Messieurs
Jean-François POITOU, Louis PIENNE, Bertrand FAUCONNIER, Benjamin
CAILLET, Mathieu CARIN, Alexandre PASCAL-GIROUD et Jean-François
FONTANEL.
Étaient représentés : M. Renaud BATAILLE donne procuration à M. Jean-
François FONTANEL
Absents excusés : Grégory GUEUDRE
Nommé secrétaire de séance : M. Louis PIENNE
1. Validation du précédent compte rendu
9 voix Pour et 1 Abstention
2. Installation du Conseil Municipal
Élection du Maire
Est élu, Maire de la Commune, M. POITOU Jean-François
Élection des Adjoints
La loi fixe à trois le nombre des adjoints au Maire de la commune.
1ère Adjointe de la Commune, Mme MONGELLAZ-TUCOULAT Cécile
2ème Adjoint de la Commune, M. PIENNE Louis
3ème Adjoint de la Commune, M. FAUCONNIER Bertrand
9 voix Pour et 1 Blanc
9 voix Pour et 1 Blanc
9 voix Pour et 1 Blanc
9 voix Pour et 1 Blanc
3. Fixation du taux d’indemnités de fonction du Maire et des Adjoints. 9 voix Pour et 1 Contre
4. Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
9 voix Pour et 1 Contre
5. Élection des représentants
9 voix Pour et 1 Contre
6. Nomination d'un coordonnateur chargé du recensement de la population en 2024 9 voix Pour et 1 Abstention
7. Questions diverses
Fin de séance 11h14
Lu
Secré bis
/
Jean-François
s
OITOU, Le Maire
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