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Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Gruey-lès-Surance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+25 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Compte rendu de la séance du 25 novembre 2019
Etaient présents :Marie-Odile BEURNÉ, Joëlle DIDELOT, Régis
PRUNIER, Jean-Claude FAVET, Bernard RUAUX, Fabien RUTH,
Damien THOUVENOT, Dominique MONNE, Jean-Marc BERNOT
Etaient représentés :
Etaient absents : Marc PARMENTELOT
Etaient absents excusés : Maria ERFTEMEIJER
Secrétaire de la séance : Damien THOUVENOT
Ordre du jour:
1 - Indemnité percepteur,
2 - Recensement de la population 2020,
3 - Subvention voyage scolaire,
4 - Subvention livre
5 - Questions diverses
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
1 - DECIDE de demander le concours de M. le Trésorier pour assurer des prestations de conseil,
DECIDE d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 %,
DIT que cette indemnité sera accordée à M. Cyrille VERGNAT, comptable du Trésor,
2 - DECIDE de créer un poste d'agent recenseur,
3 - DECIDE de verser une subvention d'un montant de 50 € pour un enfant au Collège de Monthureux-sur-Saône concernant un voyage scolaire.
4 - DECIDE de verser une subvention d'un montant de 1 000 € pour la confection et l'impression des ouvrages à Madame Martine Calot-Usunier.
Affiché à la porte de la mairie,
le 26 novembre 2019
Le Maire,
Marie-Odile BEURNÉ