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Compte-Rendu - compte rendu sance 16 janvier 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sance 16 janvier 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Gard
- Commune
de
Montfaucon
Procès-Verbal
de
La
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
janvier
2025
- N°1
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
16
janvier
2025
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
ROBELET,
Maire.
z Etaient
présents
: Monsieur
ROBELET
Olivier,
Madame
SOURET
BORDARY
Lisiane,
Monsieur
MOUTURAT
Nicolas,
Madame
BALAZUT
Doriane,
Monsieur
MICALLEF
Florian,
Madame
BIZZOTTO
Janine,
Monsieur
CHAUDRONNIER
Jean-Marie,
Monsieur
OURS
Denis
(arrivé
à
20h35),
Madame
DUCARRE
Céline,
Monsieur
TARDIEU
Stéphane,
Monsieur
MONTELS
Fabrice. Absent
: Madame
Marie-Laure
AUBERT.
Absente
excusée
:
Mme
BRESSY
Armelle
donne
pouvoir
à
Madame
BALAZUT
Doriane,
Madame
SAURINA-MICHEL
Christel
donne
pouvoir
à
Madame
SOURET-BORDARY
Lisiane.
IL désigne
Madame
BIZZOTTO
Janine,
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
Le
Maire
a
déclaré
ouverte
la
séance
du
Conseil
Municipal.
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
en
date
du
14
décembre
2024
Approuvé
à
l’unanimité
2-
Ouverture
anticipée
des
crédits
budgétaires
pour
la section
d’investissement
2025.
Approuvé
à
l’unanimité
3
—
Adhésion
à
la
Centrale
d’Achat
territoriale
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien. Monsieur
Jean-Marie
CHAUDRONNIER
explique
qu’une
centrale
d’achat
dispense
de
passer
un
marché
public
dans
les
domaines
qui
lui sont
dévolus.
Approuvé
à
l’unanimité 4—
Contrat
d'assurance
contre
les Risques
Statutaires
— renouvellement
du
contrat
groupe
proposé
par
le Centre
de
Gestion
du
Gard.
Madame
Lisiane
SOURET-BORDARY
présente
les éléments
nouveaux
en
vigueur
depuis
le 1°" janvier
2025
sur
le contrat
de
prévoyance
des
agents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale.
Elle
rappelle
que
les
agents
fonctionnaires
doivent
adhérer
à
un
contrat
de
prévoyance
dont
la collectivité
prend
en
charge
une
partie
du
montant.
Elle
rappelle
également
que
le
Centre
de
Gestion
est
l'organisme
idoine
pour
négocier
ce
type
de
contrat.
Approuvé
à l'unanimité
5 — Avenant
|| à
la
convention
entre
la
commune
de
Montfaucon
et
l’association
départementale
des
Francas
du
Gard
relative
à
la mise
en
œuvre
des
activités
périscolaires.
Monsieur
Florian
MICALLEF
présente
le
budget
2025
de
l'association
des
Francas
du
Gard
relatif
à
l’école
de
Montfaucon.
Une
baisse
de
la fréquentation
des
activités
périscolaires
le
matin
et
le soir
pour
diverses
raisons
oblige
à réévaluer
à la baisse
les
effectifs
du
personnel
mairie.
Ce
dernier
sera
réaffecté
sur d’autres
missions.
L'association
des
Francas
du
Gard
va
procéder
à un
réaménagement
identique
avec
un
non
renouvellement
de
certains
contrats.
Par
ailleurs,
le
prix
du
repas
de
cantine
sera
augmenté
en
2025
de
20
centimes
ce
qui
représentera
une
hausse
de
27
euros
par
an
et
par
élève
pour
un
repas
quotidien
pris toute
la semaine.
Approuvé
à
l'unanimité.
6 —
Point
d'urgence
— rectification
de
la Décision
modificative
n°1
du
budget
2024.
Madame
Lisiane
SOURET-BORDARY
souligne
que
la
comptabilité
de
la
mairie
passe
en
2025
en
Compte
Financier
Unique,
d’où
l'importance
de
rectifier
cette
Décision
Modificative
n°
1
à
la
demande
du
Trésorier
Public.
Approuvé
à
l'unanimité
Questions
diverses
Néant L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h06.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
BIZZOTTO
Janine
ROBELET
Olivier