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Déliberation - liste delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE CLAIRVAUX LES LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DU 01 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le 01 avril, le Conseil Municipal de la Commune de CLAIRVAUX-LES-LACS,
dûment convoqué le 27 mars 2026 s’est réunis sous la présidence de M Philippe BERTHET, maire,
Présent(s) : Mmes Claudine MARTELET, Florence MARTELET, Aude FROCHOT, Delphine GANZER, Mrs, Alexandre OUTHIER, Jérôme RIDET, Mathis ROUSSEAU, Emmanuel CARLU, Joël SILVA AGUIAR,
Absents excusés : Laetitia BOUCHARDON (procuration à Aude FROCHOT), Zohra LAAOUCH (pro- curation à Mathis ROUSSEAU)
Absents non excusés : Hélène MOREL-BAILLY, Eliane KAUPT, Jacques BAILLY, Quorum (mini 8 présents) : oui
M. le Maire ouvre la séance à : 20h00
Désignation du secrétaire de séance : Florence MARTELET
Approbation du PV du conseil précédent Pour Contre Abstention PV du 20 mars 2026 12 0 0
DELIBERATION 2026-018 Elus 2.1 Syndicat à vocation scolaire des lacs (SIVOS) ; Délégués titulaires : Mme Claudine MARTELET
Mme Zohra LAAOUCH
Délégués suppléants :
Mme Florence MARTELET
Mme Laetitia BOUCHARDON
DELIBERATION 2026-019 Elus
2.2 Syndicat Intercommunal des Eaux du Petit Lac de
Clairvaux (SIEPL) ;
Délégués titulaires :
Mme Delphine GANZER
Mme Alexandre OUTHIER
DELIBERATION 2026-020 Elus 2.3 Commission syndicale pour l’Eglise de Clairvaux ; Délégués titulaires : M Alexandre OUTHIER
M Emmanuel CARLU
Délégué suppléant :
M Philippe BERTHET
DELIBERATION 2026-021 Elus 2.4 Syndicat mixte D’Energies, d’équipements et de e-Com-
munication du Jura (SIDEC) ;
M Joël SILVA AGUIAR