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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 15 mai 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
fus
L'an deux mille vingt-cinq, le 15 mai le Conseil Municipal de la Commune de CLAIRVAUX-LES-LACS, dûment convoqué le 30 avril 2025 s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme Le Maire, Présent(s) : Mme Hélène MOREL-BAILLY, Maire,
Jaques BAILLY, Stéphanie BAUDIER, Quentin SONNET, Sophie BIOLAND, les adjoints, Mmes Marie-
Claire CLOSCAVET. Eliane KAUPT, Marie-Louise RENAUX, Mrs, Christian MINO, Jérôme RIDET, con- seillers.
Absents excusés : Marie-Claire CLOSCAVET (procuration donnée à Marie-Louise RENAUX en raison d'une arrivée prévue en retard à 19h27)
Absents non excusés : Mathilde MARTEL, Marine PIAULY, Hervé BAILLY, Denis BARIOD et Guy VUIL- LEMOT
Quorum (mini 8 présents) : ok
Désignation du secrétaire de séance : Eliane KAUPT
CONSEIL MUNICIPAL DE CLAIRVAUX LES LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DU 15 MAI 2025
Approbation du PV du conseil précédent Pour Contre | Abstention PV du 10 avril 9 0 1
DELIBERATION | 2025-026-27 Pour Contre | Abstention 1.1 Décisions modificatives 10 0 0
DELIBERATION | 2025-028 Pour Contre | Abstention 1.2 Bail pour la société de chasse 10 0 0
DELIBERATION | 2025-029 Pour Contre | Abstention 1.3 Subventions aux associations 7 0 0 La délibération est présentée avec le montant global attribué et
3 conseillers ne participant pas au vote en raison de leur Pas le quorum présence au conseil d'administration d'associations concernées le quorum n’est pas atteint
DELIBERATION | 2025-029 Pour Contre | Abstention 2.2 RVS 9e tranche 10 0 0