Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - sommaire du raa n 84 mi format
Déliberation - sommaire raa n 114 mi format
Arrêté - sommaire raa ndeg 176 mi format
Arrêté - sommaire du raa n 84 mi format 003
Arrêté - sommaire raa n 112 mi format
Arrêté - sommaire raa n 77 mi format
Arrêté - sommaire raa n 118 mi format
Arrêté - sommaire raa n 79 mi format
Arrêté - sommaire raa n 116 mi format
Arrêté - sommaire raa n 111 mi format
Arrêté - sommaire raa n 80 mi format
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Survilliers.
Lien du pdf (Arrêté - sommaire raa n 80 mi format)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Vieillesse,
EM | PREFECTURE
Sommaire DU VAL-D'OISE
Liberié
Évalité
Frareraite -Préfecture du Val-d'Oise / Cabinet du préfet
95-2024-06-07-00003 - Arrêté n°2024-0398 relatif à la commission locale
des transports publics particuliers de personnes du Val-d Oise (3 pages) Page 4
95-2024-06-07-00002 - Arrêté n°2024-0455 fixant la liste des candidats
admis à | examen de certification à la pédagogie appliquée à | emploi de
formateur aux premiers secours (2 pages) Page 7
Préfecture du Val-d'Oise / Direction de la citoyenneté et de la légalité
95-2024-06-19-00001 - Arrêté 2024-098 liste candidats élections législatives
tour 1 (11 pages) Page 9
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
95-2024-05-30-00006 - récépissé D.2024-185 du 30 mai 2024 délivré à
madame Bouamoucha Djihane, organisme de service à la personne
enregistré sous le numéro SAP987436425 à Montmagny (2 pages) Page 20
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / Pôle
insertion emploi et territoires
95-2024-06-14-00008 - - Récépissé D.2024-200 du 14 juin 2024 délivré à
madame Hamouche Nadia, organisme de service à la personne enregistré
sous le numéro SAP981988181 à Deuil la barre (2 pages) Page 22
95-2024-05-30-00005 - récépissé D.2024-183 du 30 mai 2024 délivré à la
structure Accompagnement pour le bien être par les services à domicile,
organisme de service à la personne enregistré sous le numéro
SAP798530135 à Sarcelles (2 pages) Page 24
95-2024-06-30-00001 - récépissé D.2024-184 du 30 mai 2024 délivré à
madame Diard Anne, organisme de service à la personne enregistré sous le
numéro SAP524145870 à Cormeilles-en-Parisis (2 pages) Page 26
95-2024-05-30-00007 - récépissé D.2024-186 du 30 mai 2024 délivré à
RECUEIL DES ACTES monsieur Aoudim Karim, organisme de service à la personne enregistré
sous le numéro SAP977595446 à Argenteuil. (2 pages) Page 28 ADMINISTRATIFS 95-2024-06-18-00002 - récépissé D.2024-2010 du 18 juin 2024 délivré à
N°2024-080 madame Douskary Sana, organisme de service à la personne enregistré sous
le numéro SAP928653179 à Pontoise (2 pages) Page 30
95-2024-05-18-00001 - récépissé D.2024-207 du 18 juin 2024 délivré à
£ madame Bonnefon Thérèse, organisme de service à la personne enregistré
PUBLIÉ LE 19 JU IN 2024 sous le numéro SAP808261291 à Auvers sur Oise (2 pages) Page 32
95-2024-05-18-00002 - récépissé D.2024-208 du 18 juin 2024 délivré à
monsieur Noba Sella, organisme de service à la personne enregistré sous le
numéro SAP877637140 à Saint-Brice-Sous-Forêt (2 pages) Page 3495-2024-06-18-00001 - récépissé D.2024-209 du 18 juin 2024 délivré à
madame Emeran Alicia, organisme de service à la personne enregistré sous
le numéro SAP927838888 à Belloy-en-France (2 pages) Page 36
95-2024-06-10-00003 - récépissé D2024-196 du 10juin 2024 délivré à
monsieur monsieur Shiva Darshan, organisme de service à la personne
enregistré sous le numéro SAP928680990 à Argenteuil (2 pages) Page 38 95-2024-06-18-00003 - récépissé modificatif D.2024-211du 18 juin 2024
délivré à monsieur Cadalen Sébastien, organisme de service à la personne
enregistré sous le numéro SAP511718207 à Saint-Prix (3 pages) Page 40