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Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune d'Izel-lès-Équerchin.
Lien du pdf (Déliberation - RCM 30 05 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS COMMUNE D’IZEL LES EQUERCHIN
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ARRONDISSEMENT D’ARRAS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
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CANTON DE BREBIERES DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 MAI 2022
L'an deux mille vingt deux, le 30 mai à 19 heures, le Conseil Municipal s’est tenu au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Mme DUBOIS Corinne, Maire, en suite de convocation en date du 24 mai 2022 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Étaient présents :
Mme DUBOIS Corinne, Maire, Mr LEMPREUR Michel et Mme HERMANT Marie-Pierre, adjoints, Mr HERBIN Benoît, Mme DUSAUTOIR Sandra, Mr PETIT Bruno, Mme BACQUET Isabelle, conseils délégués, Mr HOUZIAUX Georges, Mr PRUVOST Jean-Bernard, Mme DELABRE Nadine, Mme OLRY Elisabeth, Mr OBRY Benoit, Mme GODART Sarah, Conseillers municipaux.
Absents excusés :
Mme VAN AUDEKERK Bérénice ayant donné pouvoir à Mme DUSAUTOIR Sandra Mr BLONDIN Franck
Il est procédé à l’appel des conseillers municipaux et constaté que les conditions de quorum
étaient atteintes. Mr OBRY Benoit est nommé secrétaire de séance. Le compte rendu du conseil
municipal du 8 avril 2022 est approuvé à l’unanimité.
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Chantier jeunes 2022 : modalités de fonctionnement
Mme la Maire propose de reconduire pour la période estivale 2022, les « chantiers jeunes » (17- 25 ans) notamment pour réaliser les travaux suivants : peinture, aménagement des extérieurs, gros nettoyage des bâtiments communaux. Mme la Maire propose 300 heures de travail maximum qui seront réparties sur l’ensemble des candidatures de manière équitable, 2021 ayant suscité un nombre important de demande. Seront prioritaires les candidat(e)s n’ayant jamais bénéficié de ce type de contrat. L’appel à candidature sera fait en juin 2022.
Favorable : 14 Défavorable : 0 Abstention : 0
1.2 Publicité des actes sur papier ou publication électronique
Le 1er juillet 2022 entrera en vigueur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales. Parmi les nouveautés, la publicité des actes qui déclenche leur entrée en vigueur se fera désormais par voie électronique pour toutes les collectivités.
Toutefois, et par dérogation, les communes de moins de 3 500 habitants pourront choisir, par délibération, entre l’affichage, la publication sur papier ou la publication électronique. Afin de permettre l’accessibilité par tous, Mme la Maire propose de demander une dérogation pour l’affichage pour notre commune.
Favorable : 14 Défavorable : 0 Abstention : 0 2. FINANCES
2.1 Demande de subvention exceptionnelle
Mme la Maire informe qu’une demande de subvention exceptionnelle a été émise par la section sportive du collège Germinal de Biache St Vaast pour la section handball. Cette année, l’équipe féminine a été sélectionnée pour participer à la finale du Championnat de France Unss handball à Manosque. Une Izelloise en fait partie, nous sommes ainsi sollicités pour l’attribution d’une subvention afin de couvrir une partie du coût de déplacement. Mme la Maire propose l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 100 €.
Favorable : 14 Défavorable : 0 Abstention : 0
3. INFORMATIONS DIVERSES
3.1 Point Sécurité
Défibrillateurs : reçus et installés dès réception des boitiers
Voirie : RD 40 et RD 48 sont en cours de réfection (en attente des peintures). A noter que le département a prévenu tardivement de la réalisation de ces travaux d’où arrêté de circulation lui aussi tardif pour prévenir en amont les riverains. Le conseil de la CAUE a été rendu la semaine dernière. Une synthèse des grandes lignes est faite.
Diagnostic sureté de la cellule de la prévention technique de la malveillance. L’adjudant LARIVIERE a présenté l’étude le 16 mai 2022. Des points de force et de faiblesse ont été constatés. Une étude approfondie doit être faite en interne pour établir une conduite à tenir. L’adjudant rappelle le caractère strictement confidentiel de ce document.
3.2 Point sur les travaux :
Salle des fêtes : interventions de RAMERY et ENEDIS
Mise en volée de la cloche N°1 à l’église
Projet de sécurisation du passage piéton de l’église
Parking du stade communal
Ecole et projet ABDEI pour garage à vélo et trottinettes
3.3 Compte rendu COPIL reconstruction ligne AVELIN GAVRELLE du 30 mars 2022
3.4 Dossier éolien : état d’avancement du dossier suite au dépôt en Préfecture. Quelques compléments ont été apportés. Une enquête publique va être mise en place par la Préfecture d’ici octobre 2022. A l’issue de cette enquête publique, le commissaire enquêteur déposera son rapport à Monsieur le Préfet.
4. RETOUR DES COMMISSIONS
o Cadre de vie : jardinières fleuries
o Jeunesse : centre de loisirs de juillet, kermesse de l’école
o Animation, culture, vie associative et sports : atelier théâtre, ducasse o Communication et numérique : permanences numériques, site internet de la mairie, panneau pocket, agenda des communes
5. QUESTIONS DIVERSES
Rappel de l’agenda et des manifestations prévus jusqu’en septembre
En l’absence d’autre question la séance est levée à 20H35