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Convocation - CONVOCATION 24 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 24 09 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Inégalités sociales,
Haute
Vallée
de
la
Garonne
Montagne Sauvage Pays de l'OURS
CONVOCATION au CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le
Jeudi 24 septembre 2026 à 16h30 à la salle du conseil municipal. Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer,
l’expression de mes sentiments les meilleurs.
A FOS, le 18 septembre 2026
La Maire, Isabelle DEQUESNE.
Ordre
du
jour
Délibérations à examiner :
-
Décision modificative N°1.
-
Remboursement au 1° adjoint des frais engagés.
-
_ Dépenses à imputer au compte 623 « fêtes et cérémonies ». -
Renouvellement convention avec l’état cantine à 1 € - tarification sociale.
-
_ Reversement d’une recette perçue à tort au titre de la DSP Gentilhommière. -
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
-
Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
-
Clôture de la régie service public industriel et commercial La Gentilhommière.
-
Questions diverses.
Affiché le 18 septembre 2026