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Convocation - convocation
Convocation - CONVOCATION
Convocation - convocation CM
Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Espaces terrestres et maritimes,
Haute Vallée de la Garonne Montagne Sauvage Pays
de
l'OURS
CONVOCATION
au
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se réunira
en
session
ordinaire
le
Jeudi
18 juin
2026
à
9h00
à la salle du
conseil municipal.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d’agréer,
l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
A
FOS,
le
11
juin
2026
La
Maire,
Isabelle
DEQUESNE.
Ordre
du
jour
Délibérations
à
examiner
:
-
Cession
d’un
bien
immobilier
communal
situé
11
place
du
Sarramoulin.
-
Approbation
du
principe
du
recours
à une
délégation
de
service
public
pour
la gestion
du
service
du
bar-restaurant-épicerie.
-
Constitution
et élection
des
membres
de
la Commission
de
Délégation
Service
Public
(CDSP).
-
Questions
diverses.
Affiché le 11 juin 2026