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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 03 09 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 03 09 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Aménagement du territoire,
Pithiverais secomnones
Gâtinais
T Grre.
flvdQCievse
nor
Fra
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le mardi
24
août
2020
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
3 septembre
2020
Référence
: DG/F]J
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Jeudi
3 septembre
2020
à 19h30
au
Centre
Culturel
le Grand
Ecrin
à
Malesherbes.
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil,
Nous
vous
rappelons
que
le port
du
masque
sera
obligatoire
et vous
remercions
de vous
présenter
avec
un
stylo. Comptant sur
votre
présence,
je vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente
TÉ
DE
à
,
Delmira DAUVILLIERS
S
%
=
Z
u
G
Par
délégation,
F
£
Pierre LAROCHE
Verays
xŸ
5ème Vice-Président
JÉ—
_
PJ
: Ordre du
jour
et dossier
de
Conseil
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te
€
lee
Cet
cit
e
te
c
ce
COMMUNAUTÉ
®
Û
DECOMMUNES
DE
3 BISRUE DES DÉPORTÉS
T02 38 33 92 68
contact@pithiveralsgatinals.fr
PITHIVERAIS GÂTINAIS
Ps BEAUNE-LA-ROLANDE
T1 www,pithiveralsgatinais.fr Pithiverais sceonvonts
Gâtinais
Terre
fdalievse
nne
cran
rnn
nan
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Jeudi
3 septembre
2020
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
2020-101
Détermination
du
nombre
des
autres
membres
du
Bureau
2020-102
Election
des
autres
membres
du
Bureau
2020-103
Création
des
commissions
et élection
de
leurs
membres
2020-104
Création
et
désignation
du
Conseil
Intercommunal
de
Sécurité
et
de
Prévention
de
la
Délinquance
(CISPD) 2020-105
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Président
et des
Vice-Présidents
et
des
Conseillers
délégués
2020-106
Fixation
des
modalités
d'application
du
droit
à
la formation
2020-107
Remboursement
de
frais
de
formation
et de
mission
des
élus
ainsi
que
des
frais
liés à
l'exécution
d'un
mandat
spécial
2020-108
Modification
du
tableau
des
effectifs
2020-109
Modification
du
règlement
intérieur
de
la Commission
d’Attribution
Logement
(CAL)
par
secteur
2020-110
Création
de
la commission
intercommunale
pour
l'accessibilité
et désignation
des
membres
2020-111
Approbation
des
tarifs
de
la
prestation
entretien
des
installations
de
prétraitement
(vidange)
des
filières
d'assainissement
non
collectif
(ANC)
2020-112
Présentation
du
rapport
d'activités
2019
de
la
CCPG
2020-113
Approbation
du
rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
—
Exercice
2019
2020-114
Présentation
du
rapport
d'activités
2019
de
l’ETBP
Seine
Grands
Lacs
et
de
l’'EPAGE
du
Bassin
du
Loing
2020-115
Présentation
du
rapport
d’activités
2019
du
SMORE
2020-116
Modification
des
représentants
au
Syndicat
Mixte
de
l’Œuf,
de
la
Rimarde
et
de
l'Essonne
(SMORE)
2020-117
Présentation
du
rapport
d’activités
du
Centre
instructeur
du
Nord
Loiret
— 1er
semestre
2020
2020-118
Modification
du
périmètre
du
SIARCE
par
adhésion
de
la commune
de
Boutigny-sur-Essonne
2020-119
Projet
de
création
d’un
parcours
connecté
/ Flotin
2020-120
Approbation
de
la
Charte
de
bonnes
pratiques
pour
la gestion
des
chantiers
en
Centre-Val
de
Loire
en
situation
de
crise
sanitaire
liée
à la
Covid-19
2020-121
Suppression
de
la ZAC
de
Fréau
de
la commune
nouvelle
Le
Malesherbois
2020-122
Projet
arrêté
de
PLUi
de
la
Communauté
de
Communes
des
Quatre
Vallées
—
Avis
de
la
CCPG
et
demande
de
modification
de
zonage
portant
sur
la
parcelle
XH
n°19
de
Corbeilles
2020-123
Décision
modificative
n°1/
Budget
principal
2020-124
Décision
modificative
n°1/
Budget
annexe
«
Logements
sociaux
Boissin
»
2020-125
Décision
modificative
n°1
/ Budget
annexe
«
Ecole
de
musique
»
2020-126
Désignation
des
représentants
supplémentaires
au
Syndicat
Mixte
pour
la
Gestion
de
l'Habitat
Voyageur
(SYMGHAV)
2020-127
Modification
des
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement,
de
Rivière
et
du
Cycle
de
l'Eau
(SIARCE)