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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 10 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 10 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Pithiverais
æ Seomnons Gâtinais
Terre AludaCievse
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Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mercredi 4 mars 2026
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 10 mars 2026
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 10 mars 2026 à 19h00
la salle des fêtes de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Vous voudrez bien me tenir informée de votre présence ou absence par mail à
contact@bpithiveraisgatinais.fr.
En cas d’empêchement (valable uniquement pour les communes ne disposant que d'un seul conseiller
communautaire), je vous rappelle que tout délégué est tenu de prévenir son suppléant (article L5211-6
du CGCT).
Si le Conseiller communautaire ne dispose pas de suppléant ou si son suppléant est lui-même empêché,
il peut donner pouvoir de voter en son nom à un autre Conseiller communautaire.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil
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COMMUNAUTÉ ® Q 54 DE COMMUNES DU : : ren. PITHIVERAIS GÂTINAIS 3 BIS RUE DES DÉPORTÉS T 0238 3392 68 contact@pithiveraisgatinais.fr BP 53 45340
BEAUNE-LA-ROLANDE Ê
www.pithiveraisgatinais.fr e e e
Pithiverais COMMUNAUTÉ G SL: .:
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1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 10 mars 2026 à 19h00
ORDRE DU JOUR
• 2026.22 Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) 2026 - Budget principal • 2026.23 Modification autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Budget annexe « Logements sociaux Boissin »
• 2026.24 Affectation anticipée des résultats 2025 du Budget Principal de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
• 2026.25 Affecta-on an-cipée des résultats 2025 des Budgets annexes (Logements Boissin et Zones d’ac-vités) soumis à la M57
• 2026.26 Affectation anticipée des résultats 2025 des Budgets Annexes Assainissement et Eau potable de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
• 2026.27 Vote du produit fiscal attendu GEMAPI pour 2026
• 2026.28 Taux de Fiscalité Directe 2026
• 2026.29 Taux de TEOM 2026
• 2026.30 Versement d’une subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe « assainissement »
• 2026.31 Budget primitif 2026 du Budget Principal
• 2026.32 Budget primitif 2026 des budgets annexes (M57)
• 2026.33 Approbation des budgets primitifs 2026 « Eau potable » et « Assainissement » • 2026.34 Constitution de provisions semi budgétaires – Budget Principal • 2026.35 Demande de fonds de concours à la Commune d’Aulnay-la-Rivière dans le cadre du projet d’interconnexion
• 2026.36 Demande de fonds de concours à la Commune de Boësses dans le cadre du projet de construction d’une station d’épuration à Boësses et du renouvellement des réseaux d’eaux usées • 2026.37 Demande de fonds de concours à la commune Le Malesherbois dans le cadre du projet de construction de la nouvelle école
• 2026.38 Versement des subventions aux associations pour l’année 2026 • 2026.39 Approbation du plan de financement modifié pour le projet de sécurisation de l’eau potable de la commune Aulnay-la-Rivière
• 2026.40 Modification de la stratégie de préservation de la ressource en eau – version 02 • 2026.41 Lancement de la révision allégée du PLUi du Beaunois
• 2026.42 Aménagement de la zone d’activité d’Auxy-Gare : adoption des principes d'aménagement de la zone et poursuite de la négociation