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Déliberation - DCM 23 181124
Déliberation - DCM 15 181124
Déliberation - DCM 10 181124
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 10 181124)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE jj
d ' A U B A G N E
Convocation du 12/11/2024
Publication le 19/11/2024
Conseillers en exercice : 43
Présents : 34
Quorum : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2024
L'an Deux Mille Vingt Quatre, Le Dix Huit Novembre à 18 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la Salle du Bras d'Or, sous la présidence de Monsieur Gérard GAZAY, Maire.
N° 10_181124
OBJET : ADMINISTRATION
GENERALE
Rapport d’activités de la
Métropole Aix-Marseille-
Provence – Exercice 2023.
PRESENTS :
Monsieur Gérard GAZAY, Monsieur Alain ROUSSET, Madame Sophie AMARANTINIS, Monsieur Vincent RUSCONI, Madame Danielle MENET, Monsieur Pascal AGOSTINI, Monsieur Philippe AMY, Madame Geneviève MORFIN, Monsieur Andre LEVISSE, Madame Stéphanie HARKANE, Monsieur Yoann LEANDRE, Monsieur Léo MOURNAUD, Madame Jeannine LEVASSEUR, Monsieur Jean-Bernard LOUIS, Madame Julie GABRIEL, Madame Irène DUPLAN, Madame Monique MOISE-HIRMANN, Monsieur Laurent GUEDJ, Madame Cécile BOURGUIGNON, Madame Magali ROUX, Monsieur Franck-Clément CHAMLA, Madame Faustine THIBAUD, Monsieur Zarick KOURICHI, Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Madame Magali GIOVANNANGELI, Monsieur Denis GRANDJEAN, Madame Clémentine FARDOUX, Monsieur Alexandre LATZ, Madame Joëlle MELIN, Monsieur Yves PERRIN-TOININ, Monsieur Matthieu HERMANT, Madame Michèle BOUGEAREL, Madame Valérie BOISSON, Monsieur Marc ZANARINI formant la majorité des membres en exercice.
EXCUSES :
Madame Hélène JULIEN-TRIC (donne pouvoir à Monsieur Pascal AGOSTINI), Monsieur Patrice JARQUE (donne pouvoir à Monsieur Laurent GUEDJ), Madame Brigitte AMOROS (donne pouvoir à Madame Sophie AMARANTINIS), Monsieur Jérémy COETTO (donne pouvoir à Monsieur Zarick KOURICHI), Monsieur Jérémy PANGOURASSOU (donne pouvoir à Monsieur Alain ROUSSET), Madame Eliette MEZERGUES-MAUTREF (donne pouvoir à Madame Clémentine FARDOUX), Monsieur Arthur SALONE (donne pouvoir à Monsieur Alexandre LATZ), Monsieur William MIROUX (donne pouvoir à Madame Magali ROUX), Madame Mathilde METCHÉ-BARTHELEMY (donne pouvoir à Monsieur Matthieu HERMANT)
Monsieur Zarick KOURICHI a été élu(e) Secrétaire.
Page 1/2
Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 19/11/2024
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19/11/2024 Délibération n°10_181124 du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024 (suite)
Monsieur Alain ROUSSET rapporte :
Conformément aux dispositions de l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.), la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence a adressé au Maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l'activité de la Métropole.
Ce rapport fait l'objet d'une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance publique.
Afin d’apporter une information claire et transparente à l’ensemble des Conseillers Métropolitains, ainsi qu’aux administrés, aux partenaires et aux acteurs locaux, le rapport d’activité annuel retraçant l’activité des différentes Directions Générales Adjointes de la Métropole au titre de l’exercice 2023, a été présenté au Conseil de la Métropole en séance du 10 Octobre 2024.
Aussi, cette délibération propose au Conseil Municipal de prendre acte du rapport annuel d’activité retraçant l’activité de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de l’exercice 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu l’exposé du rapporteur,
VU l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
ARTICLE UNIQUE : de PRENDRE ACTE des éléments détaillés du rapport annuel d’activité annuel retraçant l’activité de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de l’exercice 2023.
Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport.
POUR EXTRAIT CONFORME
Gérard GAZAY
Maire
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Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20241118-181124_10-DE
Reçu le 19/11/2024
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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19/11/2024