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Déliberation - DCM 13 181124
Déliberation - DCM 23 181124
Déliberation - DCM 05 181124
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 05 181124)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE jj
d ' A U B A G N E
Convocation du 12/11/2024
Publication le 19/11/2024
Conseillers en exercice : 43
Présents : 34
Quorum : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2024
L'an Deux Mille Vingt Quatre, Le Dix Huit Novembre à 18 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la Salle du Bras d'Or, sous la présidence de Monsieur Gérard GAZAY, Maire.
N° 05_181124
OBJET : ADMINISTRATION
GENERALE
Approbation du plan
"Aubagne à Vélo".
PRESENTS :
Monsieur Gérard GAZAY, Monsieur Alain ROUSSET, Madame Sophie AMARANTINIS, Monsieur Vincent RUSCONI, Madame Danielle MENET, Monsieur Pascal AGOSTINI, Monsieur Philippe AMY, Madame Geneviève MORFIN, Monsieur Andre LEVISSE, Madame Stéphanie HARKANE, Monsieur Yoann LEANDRE, Monsieur Léo MOURNAUD, Madame Jeannine LEVASSEUR, Monsieur Jean-Bernard LOUIS, Madame Julie GABRIEL, Madame Irène DUPLAN, Madame Monique MOISE-HIRMANN, Monsieur Laurent GUEDJ, Madame Cécile BOURGUIGNON, Madame Magali ROUX, Monsieur Franck-Clément CHAMLA, Madame Faustine THIBAUD, Monsieur Zarick KOURICHI, Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Madame Magali GIOVANNANGELI, Monsieur Denis GRANDJEAN, Madame Clémentine FARDOUX, Monsieur Alexandre LATZ, Madame Joëlle MELIN, Monsieur Yves PERRIN-TOININ, Monsieur Matthieu HERMANT, Madame Michèle BOUGEAREL, Madame Valérie BOISSON, Monsieur Marc ZANARINI formant la majorité des membres en exercice.
EXCUSES :
Madame Hélène JULIEN-TRIC (donne pouvoir à Monsieur Pascal AGOSTINI), Monsieur Patrice JARQUE (donne pouvoir à Monsieur Laurent GUEDJ), Madame Brigitte AMOROS (donne pouvoir à Madame Sophie AMARANTINIS), Monsieur Jérémy COETTO (donne pouvoir à Monsieur Zarick KOURICHI), Monsieur Jérémy PANGOURASSOU (donne pouvoir à Monsieur Alain ROUSSET), Madame Eliette MEZERGUES-MAUTREF (donne pouvoir à Madame Clémentine FARDOUX), Monsieur Arthur SALONE (donne pouvoir à Monsieur Alexandre LATZ), Monsieur William MIROUX (donne pouvoir à Madame Magali ROUX), Madame Mathilde METCHÉ-BARTHELEMY (donne pouvoir à Monsieur Matthieu HERMANT)
Monsieur Zarick KOURICHI a été élu(e) Secrétaire.
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Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 19/11/2024
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19/11/2024 Délibération n°05_181124 du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024 (suite)
Monsieur Laurent GUEDJ rapporte :
La Ville d'Aubagne développe des projets de mobilités durables en faveur de la préservation de son environnement et de l'attractivité de son territoire, avec le soutien de la Métropole d'Aix-Marseille- Provence.
Le Val'Tram, desservant cinq communes, a pour objectif de désengorger les axes routiers de circulation dès l'année 2026. Le Bus à Haut Niveau de Service, roulant au gaz naturel, desservira le pôle d'échange, le cœur de ville et les pôles d'activités.
L'objectif est ainsi de favoriser de nouveaux modes de déplacements, à la fois durables et décarbonés, au service des Aubagnais, tout en encourageant l'intermodalité. Pour cela, en complémentarité avec ces aménagements et en cohérence avec les plans Vélo de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et de la Région Sud, la Ville d'Aubagne traduit son ambition à travers un plan "Aubagne à Vélo" pour la période 2024-2030, élaboré en concertation avec les acteurs intentionnels, associatifs et économiques.
Le Plan présenté traduit l’ambition de la Ville d’Aubagne en objectifs répartis autour de 3 priorités :
• Faire d’Aubagne-en-Provence une destination vélo,
• Faire du vélo et de la marche le mode de déplacement privilégié par les Aubagnais dans les déplacements de proximité,
• Promouvoir le savoir-rouler à vélo et le savoir-marcher en toute sécurité.
Cette délibération propose d’adopter le Plan « Aubagne à Vélo » en annexe, créé dans le cadre du développement des mobilités douces sur le territoire aubagnais.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
VU le Code de la Route,
VU le Plan gouvernemental « Vélo et Marche » pour la période 2023-2027 tendant à rendre le vélo accessible à tous, à en faire une alternative à la voiture individuelle pour les déplacements de proximité et un levier économique en accompagnant les acteurs français de la filière,
VU le Plan Vélo de la Région Sud pour développer son usage et renforcer l’attractivité du territoire,
VU le Plan Vélo de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour favoriser l’accès à la pratique du vélo et sécuriser son usage,
CONSIDÉRANT que le Plan présenté s’inscrit dans la continuité des aménagements et projets existants ou en cours de réalisation,
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Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20241118-181124_05-DE
Reçu le 19/11/2024
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19/11/2024 Délibération n°05_181124 du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024 (suite)
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
ARTICLE 1er : d’APPROUVER le Plan « Aubagne à Vélo » en faveur des mobilités douces, joint en annexe ;
ARTICLE 2 : d’AUTORISER le Maire à mettre en œuvre le Plan « Aubagne à Vélo ».
ADOPTE A LA MAJORITE des MEMBRES PRESENTS
ABSTENTIONS : 7
Madame Eliette MEZERGUES-MAUTREF, Monsieur Arthur SALONE, Madame Magali GIOVANNANGELI, Madame Clémentine FARDOUX, Monsieur Alexandre LATZ, Monsieur Yves PERRIN-TOININ, Madame Valérie BOISSON
CONTRE : 2
Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Monsieur Denis GRANDJEAN
POUR EXTRAIT CONFORME
Gérard GAZAY
Maire
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19/11/2024