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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATION+07+12+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
= Affiché le 11/12/2023
Publié sur le site internet de la
commune le 11/12/2023
DE Po
GA 74
Médoc
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 7 Décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le sept décembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le conseil municipal de GAILLAN-EN-MEDOC légalement convoqué le vingt-huit novembre deux mille vingt-trois, s'est réuni sous la présidence de M. Bertrand TEXERAUD, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs TEXERAUD, Maire, HAINAUT, FERRAND, LABORDE, HIRIART, adjoints, GENESTE, ALLARD, CUVYER, HAVIEZ, DUCLAUX, BERNARD, BAILLON, ALBERTO (arrivée à 19h05), conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRESENTES :
M BIDOUZE, conseiller, qui a donné procuration à M. TEXERAUD, Maire M. CLERTEAU, conseiller qui a donné procuration à Mme GENESTE, conseillère
M. BERNARD, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller M. CUYPERS, conseiller, qui a donné procuration à Mme BERNARD, conseillère M. FOUSSAC, conseiller, qui a donné procuration à Mme FERRAND, adjointe
ABSENTE EXCUSEE :
Mme VALLEIX, conseillère
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Agnès CUVYER
FINANCES LOCALES
- Délibération n°2023/61 - Décision modificative n°2
- _ Délibération n°2023/62 — Décision modificative n°3
- Délibération n°2023/63 — Reprise sur provision
URBANISME
- _ Délibération n°2023/64 - Actualisation des destinations et sous-destinations du futur PLU
- _ Délibération n°2023/65 - Débat sur le PADD (Plan d'Aménagement de de Développement Du- rables) du futur PLU
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
-__ Délibération n°2023/66 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent pour la biblio-
thèque municipale
-__ Délibération n°2023/67 - Renouvellement de l’adhésion au service de médiation préalable
obligatoire du CDG 33
- _ Délibération n°2023/68 - Suppression de postes pour mise à jour du tableau des effectifs
Signatures :
Le Maire La Secrétaire de séance
Bertrand TEXERAUD Agnès CUVYER