Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DELIBERATION+07+12+2023?t=1706776754
Déliberation - Liste+deliberations+CM+07+11+2023?t=1706776754
Procès Verbal - PV+CM+12+07+2023+Scan?t=1706776754
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+06+04+2023?t=1706776754
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+03+10+2023?t=1706776754
Déliberation - CM+16+03+2023+LISTE+DELIBERATIONS?t=1706776754
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1772631352
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+31+01+2023+SIGNE compressed
Déliberation - gaillan liste deliberations 2022 07 07?t=167628184
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+03+04+2025?t=1744038747
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+12+07+
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+12+07+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Santé,
” Affiché le 13/07/2023
Publié sur le site internet de la
commune le 13/07/2023
éntre CT Vigneèx
Gala CA
Médoc
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 12 juillet 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le douze juillet deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le conseil municipal de GAILLAN-EN-MEDOC légalement convoqué le cinq juillet deux mille vingt-trois, s'est réuni sous la présidence de M. Bertrand TEXERAUD, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs TEXERAUD, Maire, HAINAUT, FERRAND, LABORDE, HIRIART, adjoints, GENESTE, CLERTEAU, ALLARD, CUYPERS, CUVYER, HAVIEZ, DUCLAUX, BERNARD, BAILLON, ALBERTO, conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRESENTES :
M. BERNARD, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller Mme VALLEIX, conseillère, qui a donné procuration à M. CUYPERS, conseiller M. BIDOUZE, conseiller, qui a donné procuration à Mme BAILLON, conseillère M. FOUSSAC, conseiller, qui a donné procuration à Mme FERRAND, adjointe
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Agnès CUVYER
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Délibération n°2023/40 - Adhésion au service de médecine de prévention au travail de la
communauté de communes
Délibération n°2023/41 - Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet
(32h) aux écoles
Délibération n°2023/42 - Création d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps non complet
(30h) au service administratif
Délibération n°2023/43 - Convention de mise à disposition du personnel communal à la CDC pour
APS (année scolaire 2023-2024)
Délibération n°2023/44 - Convention de mise à disposition du personnel communautaire à la
commune pour la pause méridienne
FINANCES LOCALES
Délibération n°2023/45 - Subvention exceptionnelle pour l’association Gaillan Forme
MARCHES PUBLICS
Délibération n°2023/46 - Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du SIEM
pour la fourniture d'électricité tarif bleu / tarif jaune
Délibération n°2023/47 - Cession du tracteur Mc Cormick
Signatures :
Le Maire La Secrétaire de séance
Bertrand Agnès CUVYER à À —
CT Ce