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Arrêté - ARRETE+DE+NON+OPPOSITION+DP+ERNOULT
Procès Verbal - OduJ+25+Janvier+2024 001
Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Procès Verbal - OduJ+25+Janvier+2024 001)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Consommateurs,
Mairie de MARCENAT
8, Place de la Mairie
15190 MARCENAT
Le 19 janvier 2024.
AFFICHAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 25 janvier 2024 à 18 h 30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
— APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
— ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2023
_ DETERMINATION DU MONTANT DU LOYER DE L’APPARTEMENT DU REZ-DE- CHAUSSEE du 15 GRANDE RUE
_ CONSTITUTION D’UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE EN VUE DE L'ENGAGEMENT DE
DEMARCHES PREPARATOIRES A LA STRUCTURATION INTERCOMMUNALE DE LA
GESTION DE L'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT SUR LE SECTEUR EST DU PAYS GENTIANE ET LA COMMUNE DE MARCENAT.
__ CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - MANDAT AU CDG
_ PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES POUR LES AGENTS
_ CONFIRMATION DES OPERATIONS 2024 AU FONDS CANTAL SOLIDAIRE 2024 (Secteur
Nord et Fontbesse)
_ MUTUALISATION DES SERVICES A LA POPULATION AVEC HAUTES TERRES TOURISME
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
LeMaire,
Colette PONCHET-P
ep}
ne
marcenat.
8 09 67 45 82 53 - O4 71 78 82 53