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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM27112019
Document publié le Jeudi 21 novembre 2019 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM27112019)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
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+Ph Fercé-sur-Sarthe, Le 21 novembre 2019
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal de la commune de Fercé-sur-Sarthe se réunira en séance ordinaire
le mercredi 27 novembre 2019 à 19h30 dans la salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
Projet de réouverture de l'Auberge du Pêcheur — présentation d’Annabelle GANDON et débat
Décisions Municipales dans le cadre de la délégation du Maire
Lotissement « Les Grands Jardins 11 » : parcelle 17 appartenant à la SCI JEMET — suite à donner
Proposition d'acquisition de la parcelle cadastrée section C n°1066 d’une surface de 286 m2
Renouvellement des contrats d'assurance
Convention de mise à disposition pour le service jeunesse - communauté de communes du Val de Sarthe
Facturation suite à un sinistre sur le mobilier urbain
Facturation suite aux travaux d'aménagement de la rue de la Mairie
Wifi4EU : sélection de la commune
Projet d'ombrières photovoltaïques par Le Mans Sun (sous réserve)
Mouv’n Go : modification des tarifs
Tarifs 2020 : cimetière
Tarifs 2020 : Maison du Temps Libre
Tarifs 2020 : Maison pour Tous
Admission en non-valeurs 2019 (sous réserve)
Maison France Services
Remboursement de frais avancés par le Maire
Proposition d'accueil du Club AVEC — Amateurs de Véhicules d’Epoque et de Collection
RuraConnect : mise à disposition de salle pour les professionnels
Affaires diverses
Le Maire,
Dominique DHUMEAUX
Mairie
3 rue de la Mairie - 72430 Fercé-sur-Sarthe
& 02 43 77 32 87 DA mairie@ferce72.fr