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Ordre du Jour - 20190708 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20190708 Ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Fercé-sur-Sarthe,
Le 1er juillet 2019
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de là commune de Fercé-sur-Sarthe se réunira en séance ordinaire
le lundi 8 juillet 2019 à 20 heures dans la salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
Décisions Municipales dans le cadre de la délégation du Maire
Auberge du Pêcheur : dépenses de chauffage
Auberge du Pêcheur : arriérés de loyers
Auberge du Pêcheur : facturation du restaurant scolaire
Lotissement des Grands Jardins : proposition de maîtrise d'œuvre
Tarifs du restaurant scolaire — année scolaire 2019/2020
Tarifs de l'accueil — mercredi libre — année scolaire 2019/2020
Validation devis « Aménagement de la cour de l’école »
Validation devis « Aménagement piétonnier de la rue de Maigné » (sous réserve)
10. Validation devis « acquisition de vidéoprojecteurs interactifs - Ecoles Numériques Innovantes et Ruralité »
{sous réserve)
11. Convention d'occupation du domaine public pour l'installation d’un distributeur de baguettes
12. Composition du conseil de communauté — accord local — mandat 2020/2026
13. Droit de préemption : parcelle cadastrée section B numéro 237
14. Renouvellement de contrat correspondant à un accroissement temporaire d'activité
15. Tarifs de la vaisselle cassée de la Maison pour Tous Henri Mazet
16. Approbation du PAVE
17. Indemnité stagiaire dans le cadre de l'élaboration du PAVE
18. Urbanisme : prise de décision - contribution financière pour l'extension du réseau électrique
19. Panneaux solaires : réflexion sur l'implantation de panneaux solaires au plan d'eau de la carrière (sous
réserve)
20. Affaires diverses
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Le Maire,
Dominique DHUMEAUX
Mairie
3 rue de la Mairie - 72430 Fercé-sur-Sarthe
& 02 43 77 32 87 DA mairie@ferce72.fr