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Ordre du Jour - CM191016 Ordre du Jour
Document publié le Mardi 8 octobre 2019 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM191016 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Banque, Logement, Institutions publiques,
2
rh Fercé-sur-Sarthe,
Cf Le 8 octobre 2019
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Fercé-sur-Sarthe se réunira en séance ordinaire
le mercredi 16 octobre 2019 à 19h30 dans la salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Décisions Municipales dans le cadre de la délégation du Maire
2. Lotissement « Les Grands Jardins » : tranche n°2
3. Instauration du Compte Epargne Temps
4. Décision modificative (sous réserve)
5. Auberge du Pêcheur : restitution du dépôt de garantie
6. Aménagement piétonnier rue de Maigné
7. Droit de préemption : parcelle cadastrée C numéro 476
8. Bail et loyer pour le logement de l'Auberge du Pêcheur
9. Admission en non-valeurs
10. Facturation suite à un sinistre sur le mobilier urbain
11. Remboursement de frais avancées par un membre du conseil municipal
12. Conventions du groupement de commandes voirie — communauté de communes du Val de
Sarthe
13. Demande de l'association Union Sportive des Archers 72
14. Modalités de remise de médailles de remerciement
15. Opération « 1 naissance, 1 arbre »
16. Affaires diverses
Le Maire,
Dominique DHUMEAUX
Mairie
3 rue de la Mairie - 72430 Fercé-sur-Sarthe
& 02 43 77 32 87 DA mairie@ferce72.fr