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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus - COMMUNE D'AMNEVILLE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21570019600011
POSTE COMPTABLE : SGC DE METZ
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 34
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 75
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 111
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 112
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 116
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 118
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes 119
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 120
A4 - Etat des provisions 122
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 123
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 124
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 126
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 131
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 135
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 136
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 143
A10.3 - Opérations liées aux cessions 144
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 145
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 149
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 150 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 152
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 153
C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 157
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 159
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 160
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 161
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
C4 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 163 D2 - Arrêté et signatures 164
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 4
Code INSEE
57019
COMMUNE D'AMNEVILLE
BUDGET PRINCIPAL
CA
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
10488
185
CCPOM Communauté de Communes du Pays Orne Moselle
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
13909222 13909222 1303.22 1152.36
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
DGFIP 2022 - Comptes
individuels des
collectivités
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 2006.88 1277 2 Produit des impositions directes/population 491.33 597 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 2353.96 1410 4 Dépenses d’équipement brut/population 182.57 361 5 Encours de dette/population 1075.92 800 6 DGF/population 20.67 176 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 53.72 54.8% 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 91.31 96.8% 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 7.76 25.60% 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 45.71 56.74%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 23 884 671,60 G 24 864 499,69
Section d’investissement B 5 482 559,02 H 5 665 145,27
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 4 101 552,97
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 522 727,95 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 29 889 958,57 = G+H+I+J 34 631 197,93
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 3 159 407,76 L 2 117 899,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 3 159 407,76 = K+L 2 117 899,00
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 23 884 671,60 = G+I+K 28 966 052,66
Section d’investissement = B+D+F 9 164 694,73 = H+J+L 7 783 044,27
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 33 049 366,33 = G+H+I+J+K+L 36 749 096,93
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 3 159 407,76 L 2 117 899,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 117 899,00
16 Emprunts et dettes assimilées 24 377,87 2 000 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 52 035,05 0,00
204 Subventions d'équipement versées 290 000,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 547 713,36 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 245 281,48 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 6 623 000,00 5 644 020,61 504 043,05 0,00 474 936,34
012 Charges de personnel, frais assimilés 11 700 000,00 11 307 453,37 0,00 0,00 392 546,63
014 Atténuations de produits 90 000,00 88 451,00 0,00 0,00 1 549,00
65 Autres charges de gestion courante 2 800 500,00 2 598 142,33 154 844,71 0,00 47 512,96
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 21 213 500,00 19 638 067,31 658 887,76 0,00 916 544,93
66 Charges financières 402 700,00 369 120,34 0,00 0,00 33 579,66
67 Charges exceptionnelles 409 000,00 369 684,18 12 440,29 0,00 26 875,53
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 199 819,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
22 225 019,00 20 376 871,83 671 328,05 0,00 1 176 819,12
023 Virement à la section d'investissement (2) 2 677 738,97
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 833 800,00 2 836 471,72 -1 002 671,72
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
4 511 538,97 2 836 471,72 1 675 067,25
TOTAL 26 736 557,97 23 213 343,55 671 328,05 0,00 2 851 886,37
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 250 000,00 170 102,71 0,00 0,00 79 897,29
70 Produits services, domaine et ventes div 1 801 200,00 2 273 627,11 0,00 0,00 -472 427,11
73 Impôts et taxes 14 690 800,00 15 291 625,70 0,00 0,00 -600 825,70
74 Dotations et participations 1 234 500,00 1 248 152,39 0,00 0,00 -13 652,39
75 Autres produits de gestion courante 4 418 000,00 4 501 027,44 0,00 0,00 -83 027,44
Total des recettes de gestion courante 22 394 500,00 23 484 535,35 0,00 0,00 -1 090 035,35
76 Produits financiers 120,00 198,69 0,00 0,00 -78,69
77 Produits exceptionnels 37 100,00 1 125 591,48 0,00 0,00 -1 088 491,48
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 78 000,00 78 029,90 -29,90
Total des recettes réelles de
fonctionnement
22 509 720,00 24 688 355,42 0,00 0,00 -2 178 635,42
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 125 285,00 176 144,27 -50 859,27
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
125 285,00 176 144,27 -50 859,27
TOTAL 22 635 005,00 24 864 499,69 0,00 0,00 -2 229 494,69
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 4 101 552,97
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 149 921,05 85 938,70 52 035,05 11 947,30
204 Subventions d'équipement versées 290 000,00 0,00 290 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 348 497,81 794 507,08 547 713,36 6 277,37
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 418 397,16 1 034 302,26 2 245 281,48 138 813,42
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 5 206 816,02 1 914 748,04 3 135 029,89 157 038,09
10 Dotations, fonds divers et réserves 7 600,00 7 497,01 0,00 102,99
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 582 500,00 1 497 418,84 24 377,87 60 703,29
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 1 800 000,00 1 800 000,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 600,00 0,00 0,00 600,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 3 390 700,00 3 304 915,85 24 377,87 61 406,28
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 8 597 516,02 5 219 663,89 3 159 407,76 218 444,37
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 125 285,00 176 144,27 -50 859,27
041 Opérations patrimoniales (1) 122 100,00 86 750,86 35 349,14
Total des dépenses d’ordre d’investissement 247 385,00 262 895,13 -15 510,13
TOTAL 8 844 901,02 5 482 559,02 3 159 407,76 202 934,24
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 522 727,95
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 450 990,00 300 704,92 117 899,00 32 386,08
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 3 798 000,00 1 798 000,00 2 000 000,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 4 248 990,00 2 098 704,92 2 117 899,00 32 386,08
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 485 000,00 640 217,77 0,00 -155 217,77
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 2 650,00 0,00 -2 650,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 350,00 0,00 -350,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 485 000,00 643 217,77 0,00 -158 217,77
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 733 990,00 2 741 922,69 2 117 899,00 -125 831,69
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 2 677 738,97
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 833 800,00 2 836 471,72 -1 002 671,72
041 Opérations patrimoniales (1) 122 100,00 86 750,86 35 349,14
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 633 638,97 2 923 222,58 1 710 416,39
TOTAL 9 367 628,97 5 665 145,27 2 117 899,00 1 584 584,70 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 6 148 063,66 6 148 063,66
012 Charges de personnel, frais assimilés 11 307 453,37 11 307 453,37
014 Atténuations de produits 88 451,00 88 451,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 752 987,04 2 752 987,04
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 369 120,34 0,00 369 120,34 67 Charges exceptionnelles 382 124,47 1 108 080,94 1 490 205,41 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 1 728 390,78 1 728 390,78
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 21 048 199,88 2 836 471,72 23 884 671,60 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 7 497,01 0,00 7 497,01 13 Subventions d'investissement 0,00 115 283,33 115 283,33 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 497 418,84 0,00 1 497 418,84
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 60 860,94 60 860,94
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 85 938,70 0,00 85 938,70
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6 098,57 6 098,57
21 Immobilisations corporelles (6) 794 507,08 1 490,00 795 997,08
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 1 034 302,26 79 162,29 1 113 464,55 26 Participations et créances rattachées 1 800 000,00 0,00 1 800 000,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 5 219 663,89 262 895,13 5 482 559,02 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
522 727,95
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 170 102,71 170 102,71
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 2 273 627,11 2 273 627,11
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 15 291 625,70 15 291 625,70
74 Dotations et participations 1 248 152,39 1 248 152,39
75 Autres produits de gestion courante 4 501 027,44 0,00 4 501 027,44 76 Produits financiers 198,69 0,00 198,69 77 Produits exceptionnels 1 125 591,48 176 144,27 1 301 735,75 78 Reprise sur amortissements et provisions 78 029,90 0,00 78 029,90 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 24 688 355,42 176 144,27 24 864 499,69
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
4 101 552,97
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 640 217,77 0,00 640 217,77 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 300 704,92 1 490,00 302 194,92 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 800 650,00 0,00 1 800 650,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 955 216,88 955 216,88
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 4 100,00 4 100,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 158 962,63 158 962,63 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 75 062,29 75 062,29 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 350,00 0,00 350,00 28 Amortissement des immobilisations 1 694 595,85 1 694 595,85
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 33 794,93 33 794,93
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 2 741 922,69 2 923 222,58 5 665 145,27 Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 6 623 000,00 5 644 020,61 504 043,05 0,00 474 936,34
60611 Eau et assainissement 600 000,00 299 958,92 0,00 0,00 300 041,08
60612 Energie - Electricité 1 700 000,00 1 394 743,74 288 249,19 0,00 17 007,07
60613 Chauffage urbain 470 000,00 418 764,72 45 969,65 0,00 5 265,63
60618 Autres fournitures non stockables 500,00 435,60 39,60 0,00 24,80
60621 Combustibles 30 000,00 17 519,99 0,00 0,00 12 480,01
60622 Carburants 90 000,00 89 838,11 1 186,92 0,00 -1 025,03
60623 Alimentation 25 000,00 15 575,67 1 198,79 0,00 8 225,54
60624 Produits de traitement 0,00 292,80 0,00 0,00 -292,80
60628 Autres fournitures non stockées 5 500,00 3 088,38 0,00 0,00 2 411,62
60631 Fournitures d'entretien 90 000,00 82 261,53 0,00 0,00 7 738,47
60632 Fournitures de petit équipement 180 000,00 173 819,05 4 792,07 0,00 1 388,88
60633 Fournitures de voirie 30 000,00 15 546,47 0,00 0,00 14 453,53
60636 Vêtements de travail 30 000,00 35 148,69 0,00 0,00 -5 148,69
6064 Fournitures administratives 15 000,00 21 644,64 774,07 0,00 -7 418,71
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 15 000,00 13 238,49 0,00 0,00 1 761,51
6067 Fournitures scolaires 65 000,00 55 125,19 0,00 0,00 9 874,81
6068 Autres matières et fournitures 68 100,00 73 539,20 0,00 0,00 -5 439,20
6071 Compteurs 0,00 1 383,15 0,00 0,00 -1 383,15
611 Contrats de prestations de services 970 000,00 874 698,88 81 771,20 0,00 13 529,92
6132 Locations immobilières 1 500,00 1 050,00 0,00 0,00 450,00
6135 Locations mobilières 290 000,00 257 565,73 13 574,80 0,00 18 859,47
614 Charges locatives et de copropriété 5 000,00 4 739,99 653,62 0,00 -393,61
61521 Entretien terrains 21 000,00 22 024,12 0,00 0,00 -1 024,12
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 100 000,00 186 357,79 0,00 0,00 -86 357,79
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 10 000,00 13 997,62 0,00 0,00 -3 997,62
615231 Entretien, réparations voiries 85 000,00 102 580,14 0,00 0,00 -17 580,14
615232 Entretien, réparations réseaux 60 000,00 48 303,44 0,00 0,00 11 696,56
61524 Entretien bois et forêts 40 000,00 28 607,57 0,00 0,00 11 392,43
61551 Entretien matériel roulant 50 000,00 48 845,98 60,00 0,00 1 094,02
61558 Entretien autres biens mobiliers 135 000,00 109 617,69 6 207,62 0,00 19 174,69
6156 Maintenance 220 000,00 174 815,37 27 100,31 0,00 18 084,32
6161 Multirisques 205 000,00 188 333,00 0,00 0,00 16 667,00
6168 Autres primes d'assurance 49 000,00 45 540,49 0,00 0,00 3 459,51
617 Etudes et recherches 42 000,00 21 661,28 5 640,00 0,00 14 698,72
6182 Documentation générale et technique 18 000,00 14 052,21 0,00 0,00 3 947,79
6184 Versements à des organismes de formation 30 000,00 39 766,85 1 110,00 0,00 -10 876,85
6185 Frais de colloques et de séminaires 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
6188 Autres frais divers 10 000,00 13 323,26 0,00 0,00 -3 323,26
6226 Honoraires 40 000,00 29 748,22 0,00 0,00 10 251,78
6227 Frais d'actes et de contentieux 40 000,00 34 052,67 106,63 0,00 5 840,70
6228 Divers 1 500,00 550,00 0,00 0,00 950,00
6231 Annonces et insertions 10 000,00 7 352,92 0,00 0,00 2 647,08
6232 Fêtes et cérémonies 25 000,00 25 830,25 0,00 0,00 -830,25
6236 Catalogues et imprimés 5 000,00 3 879,71 0,00 0,00 1 120,29
6238 Divers 5 000,00 1 918,00 0,00 0,00 3 082,00
6241 Transports de biens 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6247 Transports collectifs 150 000,00 111 398,98 9 903,30 0,00 28 697,72
6251 Voyages et déplacements 3 000,00 4 381,13 0,00 0,00 -1 381,13
6261 Frais d'affranchissement 30 000,00 16 078,61 2 000,00 0,00 11 921,39
6262 Frais de télécommunications 40 000,00 27 016,35 11 459,28 0,00 1 524,37
627 Services bancaires et assimilés 6 000,00 5 409,65 0,00 0,00 590,35
6281 Concours divers (cotisations) 4 500,00 10 606,27 590,00 0,00 -6 696,27
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 25 000,00 19 340,63 0,00 0,00 5 659,37
6283 Frais de nettoyage des locaux 20 000,00 16 136,60 1 656,00 0,00 2 207,40
6288 Autres services extérieurs 15 000,00 7 290,35 0,00 0,00 7 709,65
63512 Taxes foncières 445 000,00 413 443,00 0,00 0,00 31 557,00
6353 Impôts indirects 300,00 276,00 0,00 0,00 24,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 500,00 1 505,52 0,00 0,00 -5,52
012 Charges de personnel, frais assimilés 11 700 000,00 11 307 453,37 0,00 0,00 392 546,63
6218 Autre personnel extérieur 20 000,00 17 566,79 0,00 0,00 2 433,21
6331 Versement mobilité 0,00 11,00 0,00 0,00 -11,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 40 000,00 31 352,03 0,00 0,00 8 647,97
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 11 000,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 122 000,00 113 219,93 0,00 0,00 8 780,07
64111 Rémunération principale titulaires 6 470 000,00 6 031 175,19 0,00 0,00 438 824,81
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 55 000,00 36 885,14 0,00 0,00 18 114,86 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
64118 Autres indemnités titulaires 250 000,00 182 654,60 0,00 0,00 67 345,40
64131 Rémunérations non tit. 1 250 000,00 1 575 296,13 0,00 0,00 -325 296,13
64138 Autres indemnités non tit. 40 000,00 36 832,38 0,00 0,00 3 167,62
64168 Autres emplois d'insertion 16 000,00 10 331,76 0,00 0,00 5 668,24
6417 Rémunérations des apprentis 16 000,00 13 433,34 0,00 0,00 2 566,66
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 250 000,00 1 215 538,01 0,00 0,00 34 461,99
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 600 000,00 1 549 938,73 0,00 0,00 50 061,27
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 52 000,00 63 685,98 0,00 0,00 -11 685,98
6455 Cotisations pour assurance du personnel 417 000,00 381 127,38 0,00 0,00 35 872,62
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 11 000,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 20 000,00 18 493,91 0,00 0,00 1 506,09
6475 Médecine du travail, pharmacie 45 000,00 29 911,07 0,00 0,00 15 088,93
6488 Autres charges 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
014 Atténuations de produits 90 000,00 88 451,00 0,00 0,00 1 549,00
7398 Reverst., restitut° et prélèvt divers 90 000,00 88 451,00 0,00 0,00 1 549,00
65 Autres charges de gestion courante 2 800 500,00 2 598 142,33 154 844,71 0,00 47 512,96
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 42 000,00 60 240,17 900,00 0,00 -19 140,17
6518 Autres 8 000,00 22 307,69 0,00 0,00 -14 307,69
6531 Indemnités 195 000,00 188 210,88 0,00 0,00 6 789,12
6532 Frais de mission 1 000,00 291,40 0,00 0,00 708,60
6533 Cotisations de retraite 19 000,00 18 230,40 0,00 0,00 769,60
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 19 000,00 18 449,38 0,00 0,00 550,62
6536 Frais de représentation du maire 1 000,00 1 901,40 0,00 0,00 -901,40
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 306,44 0,00 0,00 -306,44
6553 Service d'incendie 455 000,00 454 558,01 0,00 0,00 441,99
65548 Autres contributions 13 500,00 12 886,80 0,00 0,00 613,20
6558 Autres contributions obligatoires 4 000,00 4 130,15 0,00 0,00 -130,15
657362 Subv. fonct. CCAS 480 000,00 455 000,00 0,00 0,00 25 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 650 000,00 579 370,00 0,00 0,00 70 630,00
65888 Autres 913 000,00 782 259,61 153 944,71 0,00 -23 204,32
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
21 213 500,00 19 638 067,31 658 887,76 0,00 916 544,93
66 Charges financières (b) 402 700,00 369 120,34 0,00 0,00 33 579,66
66111 Intérêts réglés à l'échéance 395 000,00 370 586,02 0,00 0,00 24 413,98
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -11 800,00 -11 774,44 0,00 0,00 -25,56
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 12 000,00 3 453,20 0,00 0,00 8 546,80
6618 Intérêts des autres dettes 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6688 Autres 6 500,00 6 855,56 0,00 0,00 -355,56
67 Charges exceptionnelles (c) 409 000,00 369 684,18 12 440,29 0,00 26 875,53
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 391,04 0,00 0,00 -391,04
6713 Secours et dots 4 000,00 570,00 0,00 0,00 3 430,00
6714 Bourses et prix 45 000,00 33 481,00 0,00 0,00 11 519,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 552,31 0,00 0,00 -552,31
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 350 000,00 6 443,23 0,00 0,00 343 556,77
678 Autres charges exceptionnelles 10 000,00 328 246,60 12 440,29 0,00 -330 686,89
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 199 819,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
22 225 019,00 20 376 871,83 671 328,05 0,00 1 176 819,12
023 Virement à la section d'investissement 2 677 738,97 0,00 2 677 738,97
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
1 833 800,00 2 836 471,72 -1 002 671,72
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 152 864,06 -152 864,06
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 955 216,88 -955 216,88
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 800 000,00 1 694 595,85 105 404,15
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 33 800,00 33 794,93 5,07
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
4 511 538,97 2 836 471,72 1 675 067,25
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 4 511 538,97 2 836 471,72 1 675 067,25
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
26 736 557,97 23 213 343,55 671 328,05 0,00 2 851 886,37
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 15
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 114 150,32
Montant des ICNE de l’exercice N-1 125 924,76
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -11 774,44
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 250 000,00 170 102,71 0,00 0,00 79 897,29
6419 Remboursements rémunérations personnel 250 000,00 170 102,71 0,00 0,00 79 897,29
70 Produits services, domaine et ventes div 1 801 200,00 2 273 627,11 0,00 0,00 -472 427,11
7022 Coupes de bois 1 000,00 205,00 0,00 0,00 795,00
7023 Menus produits forestiers 1 000,00 385,00 0,00 0,00 615,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 25 000,00 23 231,75 0,00 0,00 1 768,25
70321 Stationnement et location voie publique 21 500,00 22 137,15 0,00 0,00 -637,15
70323 Redev. occupat° domaine public communal 16 000,00 15 490,30 0,00 0,00 509,70
70328 Autres droits stationnement et location 4 200,00 4 391,13 0,00 0,00 -191,13
7035 Locations de droits de chasse et pêche 1 500,00 4 114,69 0,00 0,00 -2 614,69
7037 Contribution pour dégradation des voies 45 000,00 43 194,36 0,00 0,00 1 805,64
70388 Autres redevances et recettes diverses 50 000,00 58 714,05 0,00 0,00 -8 714,05
704 Travaux 0,00 469,54 0,00 0,00 -469,54
7062 Redevances services à caractère culturel 75 000,00 77 662,25 0,00 0,00 -2 662,25
70631 Redevances services à caractère sportif 630 000,00 691 633,00 0,00 0,00 -61 633,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 350 000,00 419 701,25 0,00 0,00 -69 701,25
70688 Autres prestations de services 4 000,00 1 212,20 0,00 0,00 2 787,80
7078 Autres marchandises 1 000,00 1 483,80 0,00 0,00 -483,80
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 125 000,00 174 049,71 0,00 0,00 -49 049,71
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 13 000,00 12 462,48 0,00 0,00 537,52
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 38 000,00 27 134,33 0,00 0,00 10 865,67
70878 Remb. frais par d'autres redevables 400 000,00 695 955,12 0,00 0,00 -295 955,12
73 Impôts et taxes 14 690 800,00 15 291 625,70 0,00 0,00 -600 825,70
73111 Impôts directs locaux 5 110 000,00 5 153 034,00 0,00 0,00 -43 034,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
73211 Attribution de compensation 2 390 000,00 2 427 689,92 0,00 0,00 -37 689,92
73212 Dotation de solidarité communautaire 40 000,00 45 314,00 0,00 0,00 -5 314,00
73221 FNGIR 765 000,00 765 212,00 0,00 0,00 -212,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 110 000,00 103 151,00 0,00 0,00 6 849,00
7323 Revers. prél. sur jeux, paris hippiques 0,00 206 899,67 0,00 0,00 -206 899,67
7328 Autres fiscalités reversées 200 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
7336 Droits de place 7 500,00 6 434,00 0,00 0,00 1 066,00
7343 Taxes sur les pylônes électriques 0,00 8 400,00 0,00 0,00 -8 400,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 132 000,00 170 849,04 0,00 0,00 -38 849,04
7362 Taxes de séjour 130 000,00 153 944,71 0,00 0,00 -23 944,71
7363 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 1 300,00 1 292,95 0,00 0,00 7,05
7364 Prélèvement sur les produits des jeux 5 500 000,00 5 863 508,16 0,00 0,00 -363 508,16
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 0,00 3 200,40 0,00 0,00 -3 200,40
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 300 000,00 382 695,85 0,00 0,00 -82 695,85
74 Dotations et participations 1 234 500,00 1 248 152,39 0,00 0,00 -13 652,39
7411 Dotation forfaitaire 25 000,00 25 390,00 0,00 0,00 -390,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 186 000,00 191 401,00 0,00 0,00 -5 401,00
744 FCTVA 46 000,00 46 381,28 0,00 0,00 -381,28
74718 Autres participations Etat 6 000,00 17 472,99 0,00 0,00 -11 472,99
7473 Participat° Départements 23 000,00 23 955,20 0,00 0,00 -955,20
7478 Participat° Autres organismes 40 000,00 18 896,92 0,00 0,00 21 103,08
748313 Dotat° de compensation de la TP 382 000,00 382 788,00 0,00 0,00 -788,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 510 000,00 512 594,00 0,00 0,00 -2 594,00
748388 Autres 0,00 295,00 0,00 0,00 -295,00
7484 Dotation de recensement 2 000,00 1 978,00 0,00 0,00 22,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 14 500,00 27 000,00 0,00 0,00 -12 500,00
75 Autres produits de gestion courante 4 418 000,00 4 501 027,44 0,00 0,00 -83 027,44
752 Revenus des immeubles 2 635 000,00 2 718 167,02 0,00 0,00 -83 167,02
7562 Régies dotées de la personnalité morale 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 783 000,00 782 860,42 0,00 0,00 139,58
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
22 394 500,00 23 484 535,35 0,00 0,00 -1 090 035,35
76 Produits financiers (b) 120,00 198,69 0,00 0,00 -78,69
764 Revenus valeurs mobilières de placement 120,00 198,69 0,00 0,00 -78,69
77 Produits exceptionnels (c) 37 100,00 1 125 591,48 0,00 0,00 -1 088 491,48
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 1 848,71 0,00 0,00 -1 848,71
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 15 000,00 12 680,98 0,00 0,00 2 319,02
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 1 047 220,00 0,00 0,00 -1 047 220,00
7788 Produits exceptionnels divers 22 100,00 63 841,79 0,00 0,00 -41 741,79
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 78 000,00 78 029,90 0,00 0,00 -29,90
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 78 000,00 78 029,90 0,00 0,00 -29,90 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
22 509 720,00 24 688 355,42 0,00 0,00 -2 178 635,42
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
125 285,00 176 144,27 -50 859,27
722 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 10 000,00
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 60 860,94 -60 860,94
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 115 285,00 115 283,33 1,67
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 125 285,00 176 144,27 -50 859,27
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
22 635 005,00 24 864 499,69 0,00 0,00 -2 229 494,69
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
4 101 552,97
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 149 921,05 85 938,70 52 035,05 11 947,30
202 Frais réalisat° documents urbanisme 10 000,00 2 412,00 3 618,00 3 970,00
2031 Frais d'études 82 475,00 53 925,24 27 923,00 626,76
2033 Frais d'insertion 2 000,00 5 665,04 0,00 -3 665,04
2051 Concessions, droits similaires 55 446,05 23 936,42 20 494,05 11 015,58
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 290 000,00 0,00 290 000,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 290 000,00 0,00 290 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 1 348 497,81 794 507,08 547 713,36 6 277,37
2111 Terrains nus 96 500,00 96 393,04 0,00 106,96
2112 Terrains de voirie 1,00 1,00 0,00 0,00
2118 Autres terrains 1 500,00 1 444,50 0,00 55,50
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 17 738,89 463,32 -18 202,21
2128 Autres agencements et aménagements 25 000,00 22 872,00 0,00 2 128,00
21316 Equipements du cimetière 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
2135 Installations générales, agencements 118 896,40 69 883,62 100 019,92 -51 007,14
2138 Autres constructions 0,00 2 811,61 0,00 -2 811,61
2152 Installations de voirie 76 518,68 65 786,64 0,00 10 732,04
21534 Réseaux d'électrification 444 280,40 5 393,40 2 628,43 436 258,57
21538 Autres réseaux 87 812,20 76 121,76 370 818,00 -359 127,56
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 6 409,44 -6 409,44
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 83 281,77 99 424,59 1 438,09 -17 580,91
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 4 900,00 0,00 -4 900,00
2182 Matériel de transport 197 402,00 195 643,29 0,00 1 758,71
2183 Matériel de bureau et informatique 46 945,48 33 984,57 980,64 11 980,27
2184 Mobilier 30 100,25 15 961,03 0,00 14 139,22
2188 Autres immobilisations corporelles 120 259,63 86 147,14 64 955,52 -30 843,03
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 3 418 397,16 1 034 302,26 2 245 281,48 138 813,42
2312 Agencements et aménagements de terrains 255 434,21 8 190,40 5 434,21 241 809,60
2313 Constructions 2 853 462,26 480 212,78 2 211 927,47 161 322,01
2315 Installat°, matériel et outillage techni 300 000,00 527 886,24 27 919,80 -255 806,04
238 Avances versées commandes immo. incorp. 9 500,69 18 012,84 0,00 -8 512,15
Total des dépenses d’équipement 5 206 816,02 1 914 748,04 3 135 029,89 157 038,09
10 Dotations, fonds divers et réserves 7 600,00 7 497,01 0,00 102,99
10226 Taxe d'aménagement 7 600,00 7 497,01 0,00 102,99
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 582 500,00 1 497 418,84 24 377,87 60 703,29
1641 Emprunts en euros 1 555 000,00 1 495 345,53 0,00 59 654,47
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 100,00 2 073,31 0,00 1 026,69
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 24 400,00 0,00 24 377,87 22,13
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 1 800 000,00 1 800 000,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 1 800 000,00 1 800 000,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 600,00 0,00 0,00 600,00
275 Dépôts et cautionnements versés 600,00 0,00 0,00 600,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 3 390 700,00 3 304 915,85 24 377,87 61 406,28
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 8 597 516,02 5 219 663,89 3 159 407,76 218 444,37
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 125 285,00 176 144,27 -50 859,27
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 115 285,00 115 283,33 1,67
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 33 334,00 33 333,33 0,67
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 50 834,00 50 833,33 0,67
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 31 117,00 31 116,67 0,33
Charges transférées (6) 10 000,00 60 860,94 -50 860,94
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 60 860,94 -60 860,94
2313 Constructions 10 000,00 0,00 10 000,00
041 Opérations patrimoniales (7) 122 100,00 86 750,86 35 349,14
204421 Sub nat privé - Biens mob, mat, études 0,00 6 098,57 -6 098,57
2112 Terrains de voirie 37 500,00 1 490,00 36 010,00
2313 Constructions 84 600,00 79 162,29 5 437,71 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 247 385,00 262 895,13 -15 510,13
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
8 844 901,02 5 482 559,02 3 159 407,76 202 934,24
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
522 727,95
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 450 990,00 300 704,92 117 899,00 32 386,08
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 207 000,00 65 920,67 117 899,00 23 180,33
1322 Subv. non transf. Régions 48 990,00 25 408,80 0,00 23 581,20
1323 Subv. non transf. Départements 160 000,00 63 640,07 0,00 96 359,93
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 70 101,38 0,00 -70 101,38
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 30 000,00 0,00 -30 000,00
1342 Amendes de police non transférable 35 000,00 45 634,00 0,00 -10 634,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 3 798 000,00 1 798 000,00 2 000 000,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 798 000,00 1 798 000,00 2 000 000,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 4 248 990,00 2 098 704,92 2 117 899,00 32 386,08
10 Dotations, fonds divers et réserves 485 000,00 640 217,77 0,00 -155 217,77
10222 FCTVA 235 000,00 238 135,08 0,00 -3 135,08
10226 Taxe d'aménagement 250 000,00 402 082,69 0,00 -152 082,69
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 2 650,00 0,00 -2 650,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 350,00 0,00 -350,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 350,00 0,00 -350,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 485 000,00 643 217,77 0,00 -158 217,77
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 4 733 990,00 2 741 922,69 2 117 899,00 -125 831,69
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 677 738,97
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 1 833 800,00 2 836 471,72 -1 002 671,72
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 955 216,88 -955 216,88
2111 Terrains nus 0,00 63 767,61 -63 767,61
2115 Terrains bâtis 0,00 4 902,18 -4 902,18
2138 Autres constructions 0,00 84 194,27 -84 194,27
2802 Frais liés à la réalisation des document 4 500,00 0,00 4 500,00
28031 Frais d'études 170 000,00 0,00 170 000,00
28041482 Subv.Cne : Bâtiments, installations 2 500,00 9 877,07 -7 377,07
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 33 056,00 -33 056,00
2804171 Autres EPL : Bien mobilier, matériel 300,00 350,82 -50,82
28046 Attributions compensation investissement 45 000,00 47 690,00 -2 690,00
28051 Concessions et droits similaires 46 400,00 54 558,41 -8 158,41
28088 Autres immobilisations incorporelles 500,00 747,85 -247,85
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 6 000,00 10 139,35 -4 139,35
28128 Autres aménagements de terrains 300,00 893,00 -593,00
281318 Autres bâtiments publics 858 700,00 834 762,53 23 937,47
28132 Immeubles de rapport 125 300,00 129 134,61 -3 834,61
28135 Installations générales, agencements, .. 18 900,00 16 965,25 1 934,75
28138 Autres constructions 95 000,00 0,00 95 000,00
28152 Installations de voirie 6 100,00 15 167,51 -9 067,51
281568 Autres matériels, outillages incendie 150,00 0,00 150,00
281571 Matériel roulant 3 600,00 5 840,66 -2 240,66
281578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 2 944,80 -2 944,80
28158 Autres installat°, matériel et outillage 48 285,00 69 472,61 -21 187,61
28181 Installations générales, aménagt divers 40 000,00 93 627,78 -53 627,78
28182 Matériel de transport 46 500,00 19 896,64 26 603,36
28183 Matériel de bureau et informatique 52 530,00 79 365,52 -26 835,52
28184 Mobilier 33 490,00 37 066,88 -3 576,88
28188 Autres immo. corporelles 195 945,00 233 038,56 -37 093,56 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 21
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
4817 Pénalités de renégociation de la dette 33 800,00 33 794,93 5,07
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
4 511 538,97 2 836 471,72 1 675 067,25
041 Opérations patrimoniales (5) 122 100,00 86 750,86 35 349,14
1323 Subv. non transf. Départements 37 500,00 1 490,00 36 010,00
2031 Frais d'études 0,00 4 100,00 -4 100,00
2111 Terrains nus 0,00 6 048,34 -6 048,34
2115 Terrains bâtis 0,00 50,23 -50,23
238 Avances versées commandes immo. incorp. 84 600,00 75 062,29 9 537,71
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 4 633 638,97 2 923 222,58 1 710 416,39
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
9 367 628,97 5 665 145,27 2 117 899,00 1 584 584,70
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 081 381 1 589 094 -3 046 163 74 968 -2 501 863 797 -3 058 262 -1 170 659 -2 776 535 -1 345 477 -5 206 446 19 159 566
28 966 053 2 612 505 6 087 99 998 0 1 440 635 1 052 950 221 387 427 633 6 954 200 516 22 897 388
23 884 672 1 023 411 3 052 249 25 031 2 501 576 838 4 111 211 1 392 046 3 204 169 1 352 431 5 406 963 3 737 822
-1 041 509 -1 292 -438 578 -21 078 0 0 -24 929 -2 108 958 -99 624 -16 611 -105 660 1 775 221
2 117 899 0 0 0 0 0 0 28 000 0 0 0 2 089 899
3 159 408 1 292 438 578 21 078 0 0 24 929 2 136 958 99 624 16 611 105 660 314 678
-340 142 650 -849 925 -1 308 0 0 -52 488 -354 850 -111 010 -16 411 -155 796 1 200 995
5 665 145 650 0 0 0 0 91 049 0 6 794 45 634 120 593 5 400 426
6 005 287 0 849 925 1 308 0 0 143 537 354 850 117 804 62 045 276 388 4 199 431
522 728 522 728
262 895 262 895
3 413 807 3 413 807
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 914 748 0 849 925 1 308 0 0 143 537 354 850 117 804 62 045 276 388
5 219 664 0 849 925 1 308 0 0 143 537 354 850 117 804 62 045 276 388 3 413 807
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 24
6 409 0 0 0 0 0 0 0 0 6 409 0 0
446 940 0 446 940 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 022 0 8 022 0 0 0 0 0 0 0 0 0
65 787 0 65 787 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 812 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 812 0
169 904 0 0 20 639 0 0 15 349 35 324 98 591 0 0 0
22 872 0 1 200 0 0 0 21 672 0 0 0 0 0
18 202 0 17 975 0 0 0 0 0 227 0 0 0
1 445 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 445
1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
96 393 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 96 393
1 342 220 0 570 401 20 639 0 0 100 307 71 473 121 374 78 656 281 531 97 839
290 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 290 000
290 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 290 000
44 430 0 0 0 0 0 0 0 8 499 0 35 932 0
5 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 665
81 848 0 71 891 0 0 0 5 098 3 840 1 020 0 0 0
6 030 0 6 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0
137 974 0 77 921 0 0 0 5 098 3 840 9 519 0 35 932 5 665
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 378 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 378
2 073 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 073
1 495 346 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 495 346
1 521 797 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 521 797
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
7 497 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 497
7 497 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 497
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 379 072 1 292 1 288 502 22 386 0 0 168 466 2 491 808 217 429 78 656 382 048 3 728 485
9 164 695 1 292 1 288 502 22 386 0 0 168 466 2 491 808 217 429 78 656 382 048 4 514 108
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16878 Dettes - Autres organismes,
particuliers
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
202 Frais réalisat° documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
2118 Autres terrains
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
2135 Installations générales, agencements
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autres matériels, outillages incendie COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 25
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 859 822 650 0 0 0 0 91 049 28 000 6 794 45 634 30 350 4 657 345
7 783 044 650 0 0 0 0 91 049 28 000 6 794 45 634 120 593 7 490 325
522 728 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 522 728
79 162 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79 162
1 490 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 490
6 099 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 099
86 751 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 86 751
60 861 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 861
31 117 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 117
50 833 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 50 833
33 333 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 333
176 144 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 176 144
262 895 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 262 895
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 800 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 800 000
1 800 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 800 000
18 013 0 18 013 0 0 0 0 0 0 0 0 0
555 806 0 555 806 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 692 140 1 292 59 428 1 746 0 0 63 062 2 416 495 79 845 0 64 585 5 688
13 625 0 6 934 0 0 0 0 0 6 690 0 0 0
3 279 584 1 292 640 181 1 746 0 0 63 062 2 416 495 86 536 0 64 585 5 688
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
151 103 0 22 944 0 0 0 28 899 6 574 1 543 14 394 76 749 0
15 961 0 0 0 0 0 0 424 4 950 0 10 587 0
34 965 0 0 0 0 0 7 458 0 8 639 956 17 912 0
195 643 0 0 0 0 0 0 0 150 49 900 145 593 0
4 900 0 0 0 0 0 0 4 900 0 0 0 0
100 863 0 7 533 0 0 0 26 929 24 252 7 274 6 996 27 879 0 100 863 100 863 0 0 7 533 7 533 0 0 0 0 0 0 26 929 26 929 24 252 24 252 7 274 7 274 6 996 6 996 27 879 27 879 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2161 Oeuvres et objets d'art
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
26 Participat° et créances rattachées
261 Titres de participation
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
13917 Sub. transf cpte résult.Budget
communaut
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
041 Opérations patrimoniales
204421 Sub nat privé - Biens mob, mat,
études
2112 Terrains de voirie
2313 Constructions
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 26
47 690 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 690
351 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 351
33 056 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 056
9 877 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 877
84 194 0 0 0 0 0 0 0 0 0 84 194 0
4 902 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 902
63 768 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 63 768
955 217 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 955 217
2 836 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 84 194 2 752 277
2 923 223 0 0 0 0 0 0 0 0 0 90 243 2 832 980
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
350 0 0 0 0 0 0 0 0 0 350 0
350 0 0 0 0 0 0 0 0 0 350 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 650 650 0 0 0 0 2 000 0 0 0 0 0
3 798 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 798 000
3 800 650 650 0 0 0 0 2 000 0 0 0 0 3 798 000
45 634 0 0 0 0 0 0 0 0 45 634 0 0
30 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 000 0
70 101 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70 101
63 640 0 0 0 0 0 63 640 0 0 0 0 0
25 409 0 0 0 0 0 25 409 0 0 0 0 0
183 820 0 0 0 0 0 0 28 000 6 794 0 0 149 026
418 604 0 0 0 0 0 89 049 28 000 6 794 45 634 30 000 219 127
402 083 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 402 083
238 135 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 238 135
640 218 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 640 218 640 218 640 218 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 640 218 640 218
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1341 D.E.T.R. non transférable
1342 Amendes de police non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2138 Autres constructions
28041482 Subv.Cne : Bâtiments, installations
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel
2804171 Autres EPL : Bien mobilier, matériel
28046 Attributions compensation
investissement COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 27
17 520 0 0 0 0 0 0 5 640 11 880 0 0 0
475 0 0 0 0 0 238 0 0 0 238 0
464 734 0 0 0 0 0 279 275 52 921 105 799 0 26 740 0
1 682 993 1 015 322 006 791 212 25 430 947 258 143 099 71 992 7 728 163 461 0
299 959 0 7 370 792 0 0 255 515 8 190 11 902 1 169 15 021 0
6 148 064 87 208 1 321 694 24 901 1 531 120 186 2 118 181 478 549 961 758 113 891 817 668 102 497
21 048 200 1 023 411 3 052 249 25 031 2 501 576 838 4 111 211 1 392 046 3 204 169 1 352 431 5 406 963 901 350
23 884 672 1 023 411 3 052 249 25 031 2 501 576 838 4 111 211 1 392 046 3 204 169 1 352 431 5 406 963 3 737 822
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
75 062 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 75 062
50 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 50
6 048 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 048 0
4 100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 100
1 490 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 490
86 751 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 048 80 703
33 795 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 795
233 039 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 233 039
37 067 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 067
79 366 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79 366
19 897 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 897
93 628 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 93 628
69 473 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 473
2 945 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 945
5 841 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 841
15 168 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 168
16 965 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 965
129 135 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 129 135
834 763 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 834 763
893 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 893
10 139 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 139
748 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 748
54 558 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 54 558 54 558 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 54 558
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28051 Concessions et droits similaires
28088 Autres immobilisations incorporelles
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281318 Autres bâtiments publics
28132 Immeubles de rapport
28135 Installations générales,
agencements, ..
28152 Installations de voirie
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28181 Installations générales, aménagt
divers
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
4817 Pénalités de renégociation de la
dette
041 Opérations patrimoniales
1323 Subv. non transf. Départements
2031 Frais d'études
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60618 Autres fournitures non stockables
60621 Combustibles COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 28
25 830 0 0 0 0 0 0 6 110 3 372 0 16 348 0
7 353 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 353 0
550 0 0 0 0 0 0 550 0 0 0 0
34 159 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 34 159
29 748 0 0 0 0 0 0 800 0 0 28 948 0
13 323 0 0 0 0 0 12 195 0 1 084 0 44 0
40 877 0 1 281 0 0 0 14 762 0 1 232 1 778 21 824 0
14 052 0 0 0 0 0 169 0 60 0 13 823 0
27 301 1 085 9 602 1 590 0 210 7 560 3 132 1 902 150 1 950 120
45 540 356 0 0 0 0 1 910 0 0 1 047 21 377 20 850
188 333 16 013 4 305 1 251 561 19 451 67 003 43 051 20 821 407 1 008 14 462
201 916 1 572 11 470 3 196 0 1 752 68 878 23 180 17 411 4 980 69 477 0
115 825 90 33 069 0 0 0 45 145 9 108 16 095 0 12 319 0
48 906 0 24 082 0 0 0 80 0 0 147 24 597 0
28 608 0 28 608 0 0 0 0 0 0 0 0 0
48 303 0 42 484 0 0 0 5 388 0 0 431 0 0
102 580 0 102 580 0 0 0 0 0 0 0 0 0
13 998 4 636 0 8 227 0 0 0 1 134 0 0 0 0
186 358 0 4 770 0 496 0 69 934 25 063 51 940 0 34 154 0
22 024 0 4 940 0 0 0 15 155 0 1 725 0 204 0
5 394 0 0 0 0 3 163 0 0 0 2 230 0 0
271 141 1 376 78 036 0 0 1 996 18 433 8 408 12 006 55 867 95 019 0
1 050 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 050 0
956 470 0 490 592 0 0 0 29 177 1 572 410 524 5 313 19 292 0
1 383 0 0 0 0 0 1 383 0 0 0 0 0
73 539 0 49 922 206 0 0 9 456 1 319 2 641 0 9 119 877
55 125 0 0 0 0 0 2 352 0 52 773 0 0 0
13 238 0 0 0 0 0 0 13 238 0 0 0 0
22 419 0 0 0 0 0 52 0 8 985 0 13 382 0
35 149 0 267 0 0 0 1 479 0 1 787 16 061 15 555 0
15 546 0 13 417 0 0 0 1 811 0 0 0 319 0
178 611 0 34 861 147 0 116 44 869 15 730 11 449 3 964 54 158 13 318
82 262 0 0 0 0 0 21 201 0 147 0 60 913 0
3 088 0 189 0 0 0 379 47 235 0 2 239 0
293 0 0 0 0 0 0 0 0 0 293 0
16 774 0 192 0 0 0 2 317 398 12 584 29 1 254 0
91 025 0 40 543 0 0 0 8 703 0 0 4 060 37 719 0 91 025 0 40 543 0 0 0 8 703 0 0 4 060 37 719 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6071 Compteurs
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 29
188 211 0 0 0 0 0 0 0 0 0 188 211 0
22 308 0 0 0 0 0 3 762 2 406 6 580 0 9 560 0
61 140 0 0 0 0 0 8 829 1 213 9 211 389 41 498 0
2 752 987 936 203 17 0 400 456 500 358 991 5 219 60 761 470 834 464 061 1
88 451 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 88 451
88 451 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 88 451
29 911 0 0 0 0 152 0 314 120 0 29 325 0
18 494 0 3 647 0 0 0 2 264 1 474 2 229 1 019 7 861 0
381 127 0 72 377 0 0 0 51 346 29 395 52 097 20 155 155 757 0
63 686 0 565 0 0 0 13 745 5 878 30 931 7 087 5 480 0
1 549 939 0 291 305 0 0 0 195 842 124 514 210 713 88 120 639 445 0
1 215 538 0 151 103 0 0 0 194 490 101 293 321 560 90 092 356 999 0
13 433 0 0 0 0 0 13 433 0 0 0 0 0
10 332 0 1 747 0 0 0 0 0 0 0 8 585 0
36 832 0 293 0 0 0 11 546 891 18 618 591 4 893 0
1 575 296 0 11 912 0 0 0 330 908 150 418 756 804 175 258 149 996 0
182 655 0 32 715 0 0 0 26 426 10 052 19 236 13 019 81 207 0
36 885 0 2 888 0 0 0 2 240 1 880 2 884 1 101 25 892 0
6 031 175 0 1 140 444 0 0 0 768 167 452 757 702 158 361 686 2 605 963 0
113 220 0 16 853 0 0 0 16 523 9 271 23 985 7 496 39 092 0
31 352 0 4 688 0 0 0 4 591 2 575 6 663 2 083 10 753 0
11 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 0
17 567 0 0 0 0 0 0 17 567 0 0 0 0
11 307 453 0 1 730 538 0 0 152 1 631 523 908 278 2 147 997 767 707 4 121 259 0
1 506 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 506 0
276 0 0 0 0 0 0 0 0 276 0 0
413 443 61 065 0 8 701 0 65 124 157 351 107 933 0 0 0 13 269
7 290 0 0 0 0 0 5 250 0 0 0 2 040 0
17 793 0 0 0 0 0 6 110 1 992 8 416 52 702 522
19 341 0 16 125 0 0 0 3 215 0 0 0 0 0
11 196 0 0 0 0 2 500 244 0 1 180 0 7 272 0
5 410 0 0 0 0 0 0 0 778 0 0 4 632
38 476 0 827 0 261 444 7 456 5 315 4 718 6 952 12 502 0
18 079 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 079 0
4 381 0 156 0 0 0 1 028 247 468 1 028 1 455 0
121 302 0 0 0 0 0 5 451 0 115 851 0 0 0
1 918 0 0 0 0 0 0 370 0 0 1 548 0
3 880 0 0 0 0 0 0 0 0 223 3 369 288 3 880 0 0 0 0 0 0 0 0 223 3 369 288
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6353 Impôts indirects
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
012 Charges de personnel, frais assimilés
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64138 Autres indemnités non tit.
64168 Autres emplois d'insertion
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
7398 Reverst., restitut° et prélèvt divers
65 Autres charges de gestion courante
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage
6518 Autres
6531 Indemnités COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 30
955 217 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 955 217
152 864 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 152 864
2 836 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 836 472
2 836 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 836 472
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
340 687 0 0 0 0 0 538 0 0 0 0 340 149
6 443 0 0 129 0 0 1 689 0 173 0 3 974 478
552 0 0 0 0 0 290 0 0 0 0 262
33 481 0 0 0 0 0 0 0 33 481 0 0 0
570 0 0 0 570 0 0 0 0 0 0 0
391 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 391
382 124 0 0 129 570 0 2 517 0 33 654 0 3 974 341 281
6 856 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 856
3 453 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 453
-11 774 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -11 774
370 586 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 370 586
369 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 369 120
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
936 204 936 203 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
579 370 0 0 0 400 1 500 346 400 1 600 44 970 3 000 181 500 0
455 000 0 0 0 0 455 000 0 0 0 0 0 0
4 130 0 17 0 0 0 0 0 0 0 4 113 0
12 887 0 0 0 0 0 0 0 0 12 887 0 0
454 558 0 0 0 0 0 0 0 0 454 558 0 0
306 0 0 0 0 0 0 0 0 0 306 0
1 901 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 901 0
18 449 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 449 0
18 230 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 230 0
291 0 0 0 0 0 0 0 0 0 291 0 291 291 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 291 291 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6536 Frais de représentation du maire
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
6553 Service d'incendie
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657362 Subv. fonct. CCAS
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de
dépôts
6688 Autres
67 Charges exceptionnelles
6711 Intérêts moratoires, pénalités /
marché
6713 Secours et dots
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives) COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 31
1 484 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 484
1 212 0 1 024 0 0 0 0 0 0 0 0 188
419 701 0 0 0 0 0 0 0 419 701 0 0 0
691 633 0 0 0 0 0 691 633 0 0 0 0 0
77 662 0 0 0 0 0 0 77 662 0 0 0 0
470 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 470
58 714 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 58 714
43 194 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 194
4 115 0 4 115 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 391 4 391 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 490 15 490 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 137 22 137 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
23 232 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 232 0
385 0 385 0 0 0 0 0 0 0 0 0
205 0 205 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 273 627 289 353 5 729 10 708 0 239 075 985 705 189 721 419 701 4 864 24 721 104 050
170 103 0 0 0 0 0 2 566 234 81 885 166 337 0
170 103 0 0 0 0 0 2 566 234 81 885 166 337 0
24 688 355 2 612 505 6 087 99 998 0 1 440 635 1 052 950 221 387 427 633 6 954 200 516 18 619 691
28 966 053 2 612 505 6 087 99 998 0 1 440 635 1 052 950 221 387 427 633 6 954 200 516 22 897 388
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
33 795 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 795
1 694 596 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 694 596 1 694 596 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 694 596
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
70 Produits des services, du
domaine, vente
7022 Coupes de bois
7023 Menus produits forestiers
70311 Concessions cimetières (produit net)
70321 Stationnement et location voie
publique
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
70328 Autres droits stationnement et
location
7035 Locations de droits de chasse et
pêche
7037 Contribution pour dégradation des
voies
70388 Autres redevances et recettes
diverses
704 Travaux
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70688 Autres prestations de services
7078 Autres marchandises COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 32
27 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 27 000
1 978 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 978 0
295 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 295
512 594 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 512 594
382 788 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 382 788
18 897 0 0 0 0 0 18 883 0 0 0 0 14
23 955 0 0 0 0 0 16 955 7 000 0 0 0 0
17 473 0 0 0 0 0 0 0 6 543 1 000 1 421 8 510
46 381 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 381
191 401 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 191 401
25 390 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 390
1 248 152 0 0 0 0 0 35 838 7 000 6 543 1 000 3 399 1 194 374
382 696 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 382 696
3 200 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 200
5 863 508 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 863 508
1 293 0 0 0 0 0 0 1 293 0 0 0 0
153 945 153 945 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
170 849 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 170 849
8 400 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 400
6 434 6 434 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
206 900 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 206 900
103 151 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 103 151
765 212 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 765 212
45 314 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 45 314
2 427 690 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 427 690
5 153 034 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 153 034
15 291 626 160 379 0 0 0 0 0 1 293 0 0 0 15 129 954
695 955 73 092 0 10 708 0 226 613 267 130 112 059 0 4 864 1 489 0
27 134 27 134 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 462 0 0 0 0 12 462 0 0 0 0 0 0
174 050 147 108 0 0 0 0 26 941 0 0 0 0 0 174 050 147 108 0 0 0 0 26 941 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
73 Impôts et taxes
73111 Impôts directs locaux
73211 Attribution de compensation
73212 Dotation de solidarité communautaire
73221 FNGIR
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7323 Revers. prél. sur jeux, paris
hippiques
7336 Droits de place
7343 Taxes sur les pylônes électriques
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7362 Taxes de séjour
7363 Impôt sur les cercles et maisons de
jeux
7364 Prélèvement sur les produits des jeux
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements
7478 Participat° Autres organismes
748313 Dotat° de compensation de la TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
748388 Autres
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 33
4 101 553 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 101 553
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
115 283 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 115 283
60 861 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 861
176 144 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 176 144
176 144 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 176 144
78 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78 030
78 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78 030
63 842 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 63 842
1 047 220 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 047 220
12 681 118 358 0 0 0 8 145 889 1 308 205 1 486 172
1 849 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 849
1 125 591 118 358 0 0 0 8 145 889 1 308 205 1 486 1 113 083
199 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 199
199 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 199
782 860 782 258 0 0 0 0 0 600 0 0 0 2
1 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 000
2 718 167 1 380 397 0 89 290 0 1 201 560 20 696 21 650 0 0 4 574 0
4 501 027 2 162 655 0 89 290 0 1 201 560 20 696 22 250 0 0 4 574 1 000 002 4 501 027 4 501 027 2 162 655 2 162 655 0 0 89 290 89 290 0 0 1 201 560 1 201 560 20 696 20 696 22 250 22 250 0 0 0 0 4 574 4 574 1 000 002 1 000 002
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7562 Régies dotées de la personnalité
morale
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
764 Revenus valeurs mobilières de
placement
77 Produits exceptionnels
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 34
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 3 737 822,08 5 406 962,54 0,00 0,00 9 144 784,62
Réalisations 3 737 822,08 5 406 962,54 0,00 0,00 9 144 784,62
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 102 497,07 817 668,32 0,00 0,00 920 165,39
60611 Eau et assainissement 0,00 15 021,24 0,00 0,00 15 021,24
60612 Energie - Electricité 0,00 163 461,34 0,00 0,00 163 461,34
60613 Chauffage urbain 0,00 26 739,91 0,00 0,00 26 739,91
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 237,60 0,00 0,00 237,60
60622 Carburants 0,00 37 719,03 0,00 0,00 37 719,03
60623 Alimentation 0,00 1 253,54 0,00 0,00 1 253,54
60624 Produits de traitement 0,00 292,80 0,00 0,00 292,80
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 2 238,71 0,00 0,00 2 238,71
60631 Fournitures d'entretien 0,00 60 913,10 0,00 0,00 60 913,10
60632 Fournitures de petit équipement 13 317,79 54 157,91 0,00 0,00 67 475,70
60633 Fournitures de voirie 0,00 318,95 0,00 0,00 318,95
60636 Vêtements de travail 0,00 15 554,52 0,00 0,00 15 554,52
6064 Fournitures administratives 0,00 13 381,64 0,00 0,00 13 381,64
6068 Autres matières et fournitures 877,20 9 119,23 0,00 0,00 9 996,43
611 Contrats de prestations de services 0,00 19 291,65 0,00 0,00 19 291,65
6132 Locations immobilières 0,00 1 050,00 0,00 0,00 1 050,00
6135 Locations mobilières 0,00 95 018,79 0,00 0,00 95 018,79
61521 Entretien terrains 0,00 204,12 0,00 0,00 204,12
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 34 154,23 0,00 0,00 34 154,23
61551 Entretien matériel roulant 0,00 24 596,71 0,00 0,00 24 596,71
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 12 319,02 0,00 0,00 12 319,02
6156 Maintenance 0,00 69 476,64 0,00 0,00 69 476,64
6161 Multirisques 14 461,58 1 007,70 0,00 0,00 15 469,28
6168 Autres primes d'assurance 20 850,09 21 377,01 0,00 0,00 42 227,10
617 Etudes et recherches 120,00 1 950,00 0,00 0,00 2 070,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 13 823,31 0,00 0,00 13 823,31
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 21 824,36 0,00 0,00 21 824,36
6188 Autres frais divers 0,00 43,56 0,00 0,00 43,56
6226 Honoraires 0,00 28 948,22 0,00 0,00 28 948,22
6227 Frais d'actes et de contentieux 34 159,30 0,00 0,00 0,00 34 159,30
6231 Annonces et insertions 0,00 7 352,92 0,00 0,00 7 352,92
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 16 348,36 0,00 0,00 16 348,36
6236 Catalogues et imprimés 287,76 3 368,75 0,00 0,00 3 656,51
6238 Divers 0,00 1 548,00 0,00 0,00 1 548,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 1 454,88 0,00 0,00 1 454,88 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 35
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6261 Frais d'affranchissement 0,00 18 078,61 0,00 0,00 18 078,61
6262 Frais de télécommunications 0,00 12 502,01 0,00 0,00 12 502,01
627 Services bancaires et assimilés 4 631,89 0,00 0,00 0,00 4 631,89
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 7 272,27 0,00 0,00 7 272,27
6283 Frais de nettoyage des locaux 522,00 701,76 0,00 0,00 1 223,76
6288 Autres services extérieurs 0,00 2 040,40 0,00 0,00 2 040,40
63512 Taxes foncières 13 269,46 0,00 0,00 0,00 13 269,46
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 1 505,52 0,00 0,00 1 505,52
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 4 121 258,53 0,00 0,00 4 121 258,53
6331 Versement mobilité 0,00 11,00 0,00 0,00 11,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 10 753,21 0,00 0,00 10 753,21
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 39 092,06 0,00 0,00 39 092,06
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 2 605 962,97 0,00 0,00 2 605 962,97
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 25 892,20 0,00 0,00 25 892,20
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 81 207,05 0,00 0,00 81 207,05
64131 Rémunérations non tit. 0,00 149 995,73 0,00 0,00 149 995,73
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 4 893,34 0,00 0,00 4 893,34
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 8 584,52 0,00 0,00 8 584,52
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 356 999,14 0,00 0,00 356 999,14
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 639 444,70 0,00 0,00 639 444,70
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 5 479,78 0,00 0,00 5 479,78
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 155 756,77 0,00 0,00 155 756,77
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 7 860,79 0,00 0,00 7 860,79
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 29 325,27 0,00 0,00 29 325,27
014 Atténuations de produits 88 451,00 0,00 0,00 0,00 88 451,00
7398 Reverst., restitut° et prélèvt divers 88 451,00 0,00 0,00 0,00 88 451,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 2 836 471,72 0,00 0,00 0,00 2 836 471,72
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 152 864,06 0,00 0,00 0,00 152 864,06
6761 Différences sur réalisations (positives) 955 216,88 0,00 0,00 0,00 955 216,88
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 694 595,85 0,00 0,00 0,00 1 694 595,85
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 33 794,93 0,00 0,00 0,00 33 794,93
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1,30 464 061,37 0,00 0,00 464 062,67
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 0,00 41 497,80 0,00 0,00 41 497,80
6518 Autres 0,00 9 560,46 0,00 0,00 9 560,46
6531 Indemnités 0,00 188 210,88 0,00 0,00 188 210,88
6532 Frais de mission 0,00 291,40 0,00 0,00 291,40
6533 Cotisations de retraite 0,00 18 230,40 0,00 0,00 18 230,40
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 18 449,38 0,00 0,00 18 449,38
6536 Frais de représentation du maire 0,00 1 901,40 0,00 0,00 1 901,40
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 306,44 0,00 0,00 306,44
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 4 113,21 0,00 0,00 4 113,21
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 181 500,00 0,00 0,00 181 500,00
65888 Autres 1,30 0,00 0,00 0,00 1,30
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 369 120,34 0,00 0,00 0,00 369 120,34
66111 Intérêts réglés à l'échéance 370 586,02 0,00 0,00 0,00 370 586,02 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 36
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -11 774,44 0,00 0,00 0,00 -11 774,44
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 3 453,20 0,00 0,00 0,00 3 453,20
6688 Autres 6 855,56 0,00 0,00 0,00 6 855,56
67 Charges exceptionnelles 341 280,65 3 974,32 0,00 0,00 345 254,97
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 391,04 0,00 0,00 0,00 391,04
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 262,31 0,00 0,00 0,00 262,31
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 478,01 3 974,32 0,00 0,00 4 452,33
678 Autres charges exceptionnelles 340 149,29 0,00 0,00 0,00 340 149,29
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 22 897 387,74 200 516,14 0,00 0,00 23 097 903,88
Réalisations 22 897 387,74 200 516,14 0,00 0,00 23 097 903,88
002 Résultat de fonctionnement reporté 4 101 552,97 0,00 0,00 0,00 4 101 552,97
013 Atténuations de charges 0,00 166 336,52 0,00 0,00 166 336,52
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 166 336,52 0,00 0,00 166 336,52
042 Opérat° ordre transfert entre sections 176 144,27 0,00 0,00 0,00 176 144,27
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 60 860,94 0,00 0,00 0,00 60 860,94
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 115 283,33 0,00 0,00 0,00 115 283,33
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 104 049,75 24 721,06 0,00 0,00 128 770,81
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 23 231,75 0,00 0,00 23 231,75
7037 Contribution pour dégradation des voies 43 194,36 0,00 0,00 0,00 43 194,36
70388 Autres redevances et recettes diverses 58 714,05 0,00 0,00 0,00 58 714,05
704 Travaux 469,54 0,00 0,00 0,00 469,54
70688 Autres prestations de services 188,00 0,00 0,00 0,00 188,00
7078 Autres marchandises 1 483,80 0,00 0,00 0,00 1 483,80
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 1 489,31 0,00 0,00 1 489,31
73 Impôts et taxes 15 129 954,04 0,00 0,00 0,00 15 129 954,04
73111 Impôts directs locaux 5 153 034,00 0,00 0,00 0,00 5 153 034,00
73211 Attribution de compensation 2 427 689,92 0,00 0,00 0,00 2 427 689,92
73212 Dotation de solidarité communautaire 45 314,00 0,00 0,00 0,00 45 314,00
73221 FNGIR 765 212,00 0,00 0,00 0,00 765 212,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 103 151,00 0,00 0,00 0,00 103 151,00
7323 Revers. prél. sur jeux, paris hippiques 206 899,67 0,00 0,00 0,00 206 899,67
7343 Taxes sur les pylônes électriques 8 400,00 0,00 0,00 0,00 8 400,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 170 849,04 0,00 0,00 0,00 170 849,04
7364 Prélèvement sur les produits des jeux 5 863 508,16 0,00 0,00 0,00 5 863 508,16
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 3 200,40 0,00 0,00 0,00 3 200,40
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 382 695,85 0,00 0,00 0,00 382 695,85
74 Dotations et participations 1 194 373,51 3 398,50 0,00 0,00 1 197 772,01
7411 Dotation forfaitaire 25 390,00 0,00 0,00 0,00 25 390,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 191 401,00 0,00 0,00 0,00 191 401,00
744 FCTVA 46 381,28 0,00 0,00 0,00 46 381,28
74718 Autres participations Etat 8 509,94 1 420,50 0,00 0,00 9 930,44
7478 Participat° Autres organismes 14,29 0,00 0,00 0,00 14,29
748313 Dotat° de compensation de la TP 382 788,00 0,00 0,00 0,00 382 788,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 512 594,00 0,00 0,00 0,00 512 594,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 37
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
748388 Autres 295,00 0,00 0,00 0,00 295,00
7484 Dotation de recensement 0,00 1 978,00 0,00 0,00 1 978,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 27 000,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
75 Autres produits de gestion courante 1 000 002,11 4 574,26 0,00 0,00 1 004 576,37
752 Revenus des immeubles 0,00 4 574,26 0,00 0,00 4 574,26
7562 Régies dotées de la personnalité morale 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 2,11 0,00 0,00 0,00 2,11
76 Produits financiers 198,69 0,00 0,00 0,00 198,69
764 Revenus valeurs mobilières de placement 198,69 0,00 0,00 0,00 198,69
77 Produits exceptionnels 1 113 082,50 1 485,80 0,00 0,00 1 114 568,30
7718 Autres produits except. opérat° gestion 1 848,71 0,00 0,00 0,00 1 848,71
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 172,00 1 485,80 0,00 0,00 1 657,80
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 047 220,00 0,00 0,00 0,00 1 047 220,00
7788 Produits exceptionnels divers 63 841,79 0,00 0,00 0,00 63 841,79
78 Reprise sur amortissements et provisions 78 029,90 0,00 0,00 0,00 78 029,90
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 78 029,90 0,00 0,00 0,00 78 029,90
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 19 159 565,66 -5 206 446,40 0,00 0,00 13 953 119,26
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 4 542 564,93 229 977,10 246 188,12 183 795,28 183 046,41 8 901,37 12 489,33 0,00 0,00
Réalisations 4 542 564,93 229 977,10 246 188,12 183 795,28 183 046,41 8 901,37 12 489,33 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 772 098,45 2 587,20 4 938,28 5 311,74 11 341,95 8 901,37 12 489,33 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 14 001,30 0,00 0,00 0,00 0,00 162,65 857,29 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 151 383,93 0,00 0,00 0,00 0,00 4 785,28 7 292,13 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 26 739,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non
stockables
237,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 37 719,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 253,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292,80 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
2 238,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 60 913,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
53 055,18 0,00 48,65 0,00 300,00 0,00 754,08 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 318,95 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 15 184,92 369,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 12 123,54 0,00 1 258,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 8 960,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 38
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
611 Contrats de prestations de
services
18 508,05 0,00 0,00 783,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 1 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 95 018,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204,12 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
29 666,07 0,00 0,00 0,00 0,00 3 396,16 1 092,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 24 596,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
11 815,86 0,00 0,00 0,00 0,00 141,00 362,16 0,00 0,00
6156 Maintenance 65 601,12 0,00 3 150,05 0,00 0,00 122,76 602,71 0,00 0,00
6161 Multirisques 693,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 314,09 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 21 377,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 1 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 240,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
12 663,92 0,00 0,00 1 159,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
21 824,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 43,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 28 948,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 7 352,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 5 306,41 0,00 0,00 0,00 11 041,95 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 3 368,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 1 548,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 1 171,76 0,00 283,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 18 078,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 10 284,41 2 217,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 7 272,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 433,44 0,00 154,80 0,00 0,00 113,52 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 2 040,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
1 505,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
3 639 488,69 0,00 239 581,84 178 483,54 63 704,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 11,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
9 497,81 0,00 656,69 470,15 128,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
34 572,44 0,00 2 363,58 1 692,40 463,64 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
2 290 517,72 0,00 151 757,13 120 267,75 43 420,37 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 23 884,32 0,00 1 187,51 634,11 186,26 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 72 621,92 0,00 3 990,38 3 520,77 1 073,98 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 39
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
64131 Rémunérations non tit. 141 378,35 0,00 8 617,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 4 750,33 0,00 143,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 8 584,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 316 968,60 0,00 21 556,12 14 507,31 3 967,11 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
559 112,31 0,00 39 119,37 29 738,55 11 474,47 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 124,97 0,00 354,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
136 262,69 0,00 9 362,68 7 284,05 2 847,35 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
6 876,44 0,00 473,18 368,45 142,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 29 325,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7398 Reverst., restitut° et prélèvt
divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à
répartir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
127 003,47 227 389,90 1 668,00 0,00 108 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6512 Droits d'utilisat° - informatique
nuage
39 829,80 0,00 1 668,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6518 Autres 9 560,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 188 210,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 0,00 291,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 18 230,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 18 449,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6536 Frais de représentation du
maire
0,00 1 901,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin
mandat
0,00 306,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions
obligatoires
4 113,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
73 500,00 0,00 0,00 0,00 108 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 40
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et
de dépôts
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 3 974,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6711 Intérêts moratoires, pénalités /
marché
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
3 974,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 167 822,32 0,00 3 398,50 0,00 0,00 0,00 29 295,32 0,00 0,00
Réalisations 167 822,32 0,00 3 398,50 0,00 0,00 0,00 29 295,32 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 166 336,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
166 336,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 721,06 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 231,75 0,00 0,00
7037 Contribution pour dégradation
des voies
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes
diverses
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 41
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 489,31 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7323 Revers. prél. sur jeux, paris
hippiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7364 Prélèvement sur les produits
des jeux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 3 398,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 1 420,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748313 Dotat° de compensation de la
TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 1 978,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 574,26 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 574,26 0,00 0,00
7562 Régies dotées de la
personnalité morale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 42
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
764 Revenus valeurs mobilières de
placement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 485,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
1 485,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -4 374 742,61 -229 977,10 -242 789,62 -183 795,28 -183 046,41 -8 901,37 16 805,99 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 43
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 1 352 430,82 0,00 1 352 430,82
Réalisations 1 352 430,82 0,00 1 352 430,82
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 113 890,60 0,00 113 890,60
60611 Eau et assainissement 1 169,00 0,00 1 169,00
60612 Energie - Electricité 7 728,14 0,00 7 728,14
60622 Carburants 4 059,81 0,00 4 059,81
60623 Alimentation 29,28 0,00 29,28
60632 Fournitures de petit équipement 3 964,09 0,00 3 964,09
60636 Vêtements de travail 16 060,67 0,00 16 060,67
611 Contrats de prestations de services 5 313,33 0,00 5 313,33
6135 Locations mobilières 55 866,51 0,00 55 866,51
614 Charges locatives et de copropriété 2 230,32 0,00 2 230,32
615232 Entretien, réparations réseaux 430,56 0,00 430,56
61551 Entretien matériel roulant 146,73 0,00 146,73
6156 Maintenance 4 979,63 0,00 4 979,63
6161 Multirisques 407,19 0,00 407,19
6168 Autres primes d'assurance 1 046,55 0,00 1 046,55
617 Etudes et recherches 150,00 0,00 150,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 777,50 0,00 1 777,50
6236 Catalogues et imprimés 223,20 0,00 223,20
6251 Voyages et déplacements 1 028,05 0,00 1 028,05
6262 Frais de télécommunications 6 952,44 0,00 6 952,44
6283 Frais de nettoyage des locaux 51,60 0,00 51,60
6353 Impôts indirects 276,00 0,00 276,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 767 706,61 0,00 767 706,61
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 082,52 0,00 2 082,52
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 7 496,49 0,00 7 496,49
64111 Rémunération principale titulaires 361 685,66 0,00 361 685,66
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 100,54 0,00 1 100,54
64118 Autres indemnités titulaires 13 018,85 0,00 13 018,85
64131 Rémunérations non tit. 175 258,37 0,00 175 258,37
64138 Autres indemnités non tit. 590,54 0,00 590,54
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 90 092,22 0,00 90 092,22
6453 Cotisations aux caisses de retraites 88 120,11 0,00 88 120,11
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 7 087,32 0,00 7 087,32
6455 Cotisations pour assurance du personnel 20 155,15 0,00 20 155,15
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 018,84 0,00 1 018,84
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 44
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 470 833,61 0,00 470 833,61
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 388,80 0,00 388,80
6553 Service d'incendie 454 558,01 0,00 454 558,01
65548 Autres contributions 12 886,80 0,00 12 886,80
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 3 000,00 0,00 3 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 6 953,62 0,00 6 953,62
Réalisations 6 953,62 0,00 6 953,62
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 884,53 0,00 884,53
6419 Remboursements rémunérations personnel 884,53 0,00 884,53
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 4 863,99 0,00 4 863,99
70878 Remb. frais par d'autres redevables 4 863,99 0,00 4 863,99
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 1 000,00 0,00 1 000,00
74718 Autres participations Etat 1 000,00 0,00 1 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 205,10 0,00 205,10
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 205,10 0,00 205,10
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 345 477,20 0,00 -1 345 477,20
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 58 945,47 0,00 834 947,85 456 537,50 2 000,00
Réalisations 58 945,47 0,00 834 947,85 456 537,50 2 000,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 58 945,47 0,00 53 965,64 979,49 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 408,26 760,74 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 7 509,39 218,75 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 4 059,81 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 29,28 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 3 964,09 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 16 060,67 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 5 313,33 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 54 648,00 0,00 1 218,51 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 2 230,32 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 430,56 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 146,73 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 4 979,63 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 407,19 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 1 046,55 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 1 777,50 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 223,20 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 1 028,05 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 3 866,91 0,00 3 085,53 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 51,60 0,00 0,00
6353 Impôts indirects 0,00 0,00 276,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 767 706,61 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 2 082,52 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 7 496,49 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 361 685,66 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 1 100,54 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 13 018,85 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 175 258,37 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 590,54 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 90 092,22 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 88 120,11 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 7 087,32 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 20 155,15 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 1 018,84 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 13 275,60 455 558,01 2 000,00
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 388,80 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 0,00 454 558,01 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 12 886,80 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 1 000,00 2 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 6 953,62 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 6 953,62 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 11
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Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 884,53 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 884,53 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 4 863,99 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 4 863,99 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 205,10 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 205,10 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -58 945,47 0,00 -827 994,23 -456 537,50 -2 000,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 47
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 2 213 960,80 507 608,13 19 908,80 0,00 0,00 462 691,22 3 204 168,95
Réalisations 2 213 960,80 507 608,13 19 908,80 0,00 0,00 462 691,22 3 204 168,95
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 23 271,71 469 449,93 6 344,80 0,00 0,00 462 691,22 961 757,66
60611 Eau et assainissement 0,00 11 901,50 0,00 0,00 0,00 0,00 11 901,50
60612 Energie - Electricité 0,00 71 992,30 0,00 0,00 0,00 0,00 71 992,30
60613 Chauffage urbain 0,00 105 798,56 0,00 0,00 0,00 0,00 105 798,56
60621 Combustibles 0,00 11 880,01 0,00 0,00 0,00 0,00 11 880,01
60623 Alimentation 1 606,80 10 976,97 0,00 0,00 0,00 0,00 12 583,77
60628 Autres fournitures non stockées 83,65 151,49 0,00 0,00 0,00 0,00 235,14
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 147,07 147,07
60632 Fournitures de petit équipement 59,70 10 046,96 0,00 0,00 0,00 1 341,91 11 448,57
60636 Vêtements de travail 70,80 0,00 0,00 0,00 0,00 1 716,65 1 787,45
6064 Fournitures administratives 3 475,89 5 509,58 0,00 0,00 0,00 0,00 8 985,47
6067 Fournitures scolaires 0,00 52 773,29 0,00 0,00 0,00 0,00 52 773,29
6068 Autres matières et fournitures 29,98 2 610,55 0,00 0,00 0,00 0,00 2 640,53
611 Contrats de prestations de services 356,00 42 763,54 0,00 0,00 0,00 367 404,87 410 524,41
6135 Locations mobilières 2 427,37 9 578,88 0,00 0,00 0,00 0,00 12 006,25
61521 Entretien terrains 0,00 1 724,80 0,00 0,00 0,00 0,00 1 724,80
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 51 940,31 0,00 0,00 0,00 0,00 51 940,31
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 655,32 13 439,92 0,00 0,00 0,00 0,00 16 095,24
6156 Maintenance 3 022,30 14 388,95 0,00 0,00 0,00 0,00 17 411,25
6161 Multirisques 0,00 20 821,02 0,00 0,00 0,00 0,00 20 821,02
617 Etudes et recherches 0,00 1 902,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 902,00
6182 Documentation générale et technique 59,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59,90
6184 Versements à des organismes de formation 1 232,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 232,00
6188 Autres frais divers 1 084,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 084,40
6232 Fêtes et cérémonies 3 371,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 371,64
6247 Transports collectifs 0,00 18 232,72 6 344,80 0,00 0,00 91 273,60 115 851,12
6251 Voyages et déplacements 467,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467,80
6262 Frais de télécommunications 1 310,40 2 600,81 0,00 0,00 0,00 807,12 4 718,33
627 Services bancaires et assimilés 777,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 777,76
6281 Concours divers (cotisations) 1 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 180,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 8 415,77 0,00 0,00 0,00 0,00 8 415,77
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 147 996,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 147 996,70
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6 662,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 662,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 23 984,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 984,96
64111 Rémunération principale titulaires 702 158,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 702 158,10 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 48
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 884,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 884,08
64118 Autres indemnités titulaires 19 235,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 235,93
64131 Rémunérations non tit. 756 803,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 756 803,76
64138 Autres indemnités non tit. 18 617,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 617,91
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 321 560,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 321 560,11
6453 Cotisations aux caisses de retraites 210 712,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210 712,85
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 30 930,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 930,61
6455 Cotisations pour assurance du personnel 52 097,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 097,18
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 228,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 228,68
6475 Médecine du travail, pharmacie 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 9 211,39 37 985,60 13 564,00 0,00 0,00 0,00 60 760,99
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 9 211,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 211,39
6518 Autres 0,00 6 579,60 0,00 0,00 0,00 0,00 6 579,60
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 31 406,00 13 564,00 0,00 0,00 0,00 44 970,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 33 481,00 172,60 0,00 0,00 0,00 0,00 33 653,60
6714 Bourses et prix 33 481,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 481,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 172,60 0,00 0,00 0,00 0,00 172,60
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 6 623,97 190 709,70 0,00 0,00 0,00 230 299,81 427 633,48
Réalisations 6 623,97 190 709,70 0,00 0,00 0,00 230 299,81 427 633,48
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 81,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81,42
6419 Remboursements rémunérations personnel 81,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81,42
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 189 435,75 0,00 0,00 0,00 230 265,50 419 701,25
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 189 435,75 0,00 0,00 0,00 230 265,50 419 701,25
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 6 542,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 542,55
74718 Autres participations Etat 6 542,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 542,55
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 1 273,95 0,00 0,00 0,00 34,31 1 308,26
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 273,95 0,00 0,00 0,00 34,31 1 308,26
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 207 336,83 -316 898,43 -19 908,80 0,00 0,00 -232 391,41 -2 776 535,47 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 188 674,40 255 275,02 0,00 370 610,50 91 273,60 0,00 807,12 0,00
Réalisations 188 674,40 255 275,02 0,00 370 610,50 91 273,60 0,00 807,12 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 178 548,15 227 415,67 0,00 370 610,50 91 273,60 0,00 807,12 0,00
60611 Eau et assainissement 5 886,17 4 991,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 55 305,32 11 169,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 43 076,22 62 722,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 11 880,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 151,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 147,07 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 8 173,18 1 826,37 0,00 1 341,91 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 1 716,65 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 2 423,06 2 936,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 14 290,82 35 887,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 2 287,85 322,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 738,00 0,00 367 404,87 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 6 166,35 3 412,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 1 724,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 7 828,00 44 112,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 10 834,05 2 605,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 7 115,74 6 586,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 6 346,92 14 474,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 780,00 1 122,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 3 415,50 14 817,22 0,00 0,00 91 273,60 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 1 075,49 1 062,12 0,00 0,00 0,00 0,00 807,12 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 667,19 6 748,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 10 126,25 27 859,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6518 Autres 4 112,25 2 467,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 6 014,00 25 392,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 230 265,50 0,00 0,00 34,31 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 230 265,50 0,00 0,00 34,31 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 230 265,50 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 230 265,50 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34,31 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34,31 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -188 674,40 -255 275,02 0,00 -140 345,00 -91 273,60 0,00 -772,81 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 51
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 3 123,54 725 011,49 470 870,57 193 040,57 1 392 046,17
Réalisations 3 123,54 725 011,49 470 870,57 193 040,57 1 392 046,17
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 523,54 173 301,12 110 683,54 193 040,57 478 548,77
60611 Eau et assainissement 0,00 776,33 428,86 6 985,24 8 190,43
60612 Energie - Electricité 0,00 4 128,69 41 864,52 97 106,15 143 099,36
60613 Chauffage urbain 0,00 16 711,76 12 149,93 24 059,47 52 921,16
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 5 639,98 5 639,98
60623 Alimentation 0,00 72,46 325,95 0,00 398,41
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 47,01 0,00 47,01
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 5 764,31 4 070,47 5 895,19 15 729,97
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 13 238,49 0,00 13 238,49
6068 Autres matières et fournitures 0,00 235,89 420,94 661,69 1 318,52
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 152,00 0,00 420,00 1 572,00
6135 Locations mobilières 0,00 1 399,93 1 631,93 5 376,09 8 407,95
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 702,24 5 895,31 18 465,91 25 063,46
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 1 134,00 0,00 0,00 0,00 1 134,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 2 546,66 720,00 5 840,88 9 107,54
6156 Maintenance 146,54 1 185,03 14 321,19 7 527,50 23 180,26
6161 Multirisques 0,00 23 932,66 10 436,92 8 681,69 43 051,27
617 Etudes et recherches 0,00 690,00 1 110,00 1 332,00 3 132,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 800,00 0,00 800,00
6228 Divers 0,00 0,00 550,00 0,00 550,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 6 070,25 40,00 0,00 6 110,25
6238 Divers 0,00 0,00 370,00 0,00 370,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 41,85 204,70 0,00 246,55
6262 Frais de télécommunications 0,00 807,12 1 469,08 3 039,12 5 315,32
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 629,52 588,24 774,00 1 991,76
63512 Taxes foncières 243,00 106 454,42 0,00 1 235,66 107 933,08
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 548 860,03 359 418,33 0,00 908 278,36
6218 Autre personnel extérieur 0,00 17 566,79 0,00 0,00 17 566,79
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 581,83 992,73 0,00 2 574,56
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 5 695,81 3 574,70 0,00 9 270,51
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 234 766,34 217 990,48 0,00 452 756,82
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 1 275,99 604,09 0,00 1 880,08
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 4 521,38 5 530,54 0,00 10 051,92
64131 Rémunérations non tit. 0,00 125 648,00 24 769,78 0,00 150 417,78
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 890,40 0,58 0,00 890,98 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 52
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 66 993,87 34 299,56 0,00 101 293,43
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 68 292,59 56 221,55 0,00 124 514,14
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 4 872,47 1 005,73 0,00 5 878,20
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 15 972,84 13 422,18 0,00 29 395,02
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 781,72 692,66 0,00 1 474,38
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 313,75 0,00 313,75
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 600,00 2 850,34 768,70 0,00 5 219,04
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 0,00 1 213,10 0,00 0,00 1 213,10
6518 Autres 0,00 1 637,24 768,70 0,00 2 405,94
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 1 600,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 198 337,04 1 400,00 21 650,00 221 387,04
Réalisations 0,00 198 337,04 1 400,00 21 650,00 221 387,04
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 234,29 0,00 0,00 234,29
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 234,29 0,00 0,00 234,29
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 188 521,17 1 200,00 0,00 189 721,17
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 76 462,25 1 200,00 0,00 77 662,25
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 112 058,92 0,00 0,00 112 058,92
73 Impôts et taxes 0,00 1 292,95 0,00 0,00 1 292,95
7363 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 0,00 1 292,95 0,00 0,00 1 292,95
74 Dotations et participations 0,00 7 000,00 0,00 0,00 7 000,00
7473 Participat° Départements 0,00 7 000,00 0,00 0,00 7 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 600,00 0,00 21 650,00 22 250,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 21 650,00 21 650,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 600,00 0,00 0,00 600,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 688,63 200,00 0,00 888,63
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 688,63 200,00 0,00 888,63
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 123,54 -526 674,45 -469 470,57 -171 390,57 -1 170 659,13 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 53
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 596 298,17 0,00 0,00 128 713,32 453 425,92 0,00 0,00 17 444,65
Réalisations 596 298,17 0,00 0,00 128 713,32 453 425,92 0,00 0,00 17 444,65
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 44 587,80 0,00 0,00 128 713,32 93 238,89 0,00 0,00 17 444,65
60611 Eau et assainissement 275,13 0,00 0,00 501,20 428,86 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 2 914,98 0,00 0,00 1 213,71 36 751,70 0,00 0,00 5 112,82
60613 Chauffage urbain 16 601,07 0,00 0,00 110,69 12 149,93 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 72,46 0,00 0,00 0,00 325,95 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 47,01 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 5 764,31 0,00 0,00 0,00 4 070,47 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 238,49 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 235,89 0,00 0,00 0,00 244,88 0,00 0,00 176,06
611 Contrats de prestations de services 1 152,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 1 399,93 0,00 0,00 0,00 1 631,93 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 702,24 0,00 0,00 0,00 3 557,23 0,00 0,00 2 338,08
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 546,66 0,00 0,00 0,00 540,00 0,00 0,00 180,00
6156 Maintenance 1 185,03 0,00 0,00 0,00 11 069,70 0,00 0,00 3 251,49
6161 Multirisques 3 499,36 0,00 0,00 20 433,30 4 830,72 0,00 0,00 5 606,20
617 Etudes et recherches 690,00 0,00 0,00 0,00 330,00 0,00 0,00 780,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 6 070,25 0,00 0,00 0,00 40,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 370,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 41,85 0,00 0,00 0,00 204,70 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 807,12 0,00 0,00 0,00 1 469,08 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 629,52 0,00 0,00 0,00 588,24 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 106 454,42 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 548 860,03 0,00 0,00 0,00 359 418,33 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 17 566,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 581,83 0,00 0,00 0,00 992,73 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 695,81 0,00 0,00 0,00 3 574,70 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 234 766,34 0,00 0,00 0,00 217 990,48 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 275,99 0,00 0,00 0,00 604,09 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 4 521,38 0,00 0,00 0,00 5 530,54 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 125 648,00 0,00 0,00 0,00 24 769,78 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 890,40 0,00 0,00 0,00 0,58 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 66 993,87 0,00 0,00 0,00 34 299,56 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 68 292,59 0,00 0,00 0,00 56 221,55 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 4 872,47 0,00 0,00 0,00 1 005,73 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 15 972,84 0,00 0,00 0,00 13 422,18 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 781,72 0,00 0,00 0,00 692,66 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 313,75 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 54
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 850,34 0,00 0,00 0,00 768,70 0,00 0,00 0,00
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 1 213,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6518 Autres 1 637,24 0,00 0,00 0,00 768,70 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 99 238,49 0,00 0,00 99 098,55 1 400,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 99 238,49 0,00 0,00 99 098,55 1 400,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 234,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 234,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 90 715,57 0,00 0,00 97 805,60 1 200,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 76 462,25 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 14 253,32 0,00 0,00 97 805,60 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 1 292,95 0,00 0,00 0,00 0,00
7363 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 0,00 0,00 0,00 1 292,95 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 688,63 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 688,63 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -497 059,68 0,00 0,00 -29 614,77 -452 025,92 0,00 0,00 -17 444,65
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 55
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 597 749,63 3 382 000,78 131 460,90 4 111 211,31
Réalisations 597 749,63 3 382 000,78 131 460,90 4 111 211,31
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 7 316,41 1 997 403,48 113 460,90 2 118 180,79
60611 Eau et assainissement 0,00 252 782,46 2 732,22 255 514,68
60612 Energie - Electricité 0,00 919 853,11 27 404,59 947 257,70
60613 Chauffage urbain 0,00 271 461,82 7 812,92 279 274,74
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 237,60 237,60
60622 Carburants 0,00 8 702,90 0,00 8 702,90
60623 Alimentation 0,00 972,01 1 345,45 2 317,46
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 328,87 49,65 378,52
60631 Fournitures d'entretien 0,00 21 201,36 0,00 21 201,36
60632 Fournitures de petit équipement 3 167,33 41 515,02 186,80 44 869,15
60633 Fournitures de voirie 0,00 1 810,83 0,00 1 810,83
60636 Vêtements de travail 0,00 1 479,47 0,00 1 479,47
6064 Fournitures administratives 0,00 51,60 0,00 51,60
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 2 351,90 2 351,90
6068 Autres matières et fournitures 0,00 9 455,89 0,00 9 455,89
6071 Compteurs 0,00 1 383,15 0,00 1 383,15
611 Contrats de prestations de services 0,00 539,89 28 636,97 29 176,86
6135 Locations mobilières 2 403,51 16 029,13 0,00 18 432,64
61521 Entretien terrains 0,00 15 154,80 0,00 15 154,80
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 65 817,88 4 116,12 69 934,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 5 388,47 0,00 5 388,47
61551 Entretien matériel roulant 0,00 80,46 0,00 80,46
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 44 784,67 360,00 45 144,67
6156 Maintenance 900,27 66 703,66 1 273,81 68 877,74
6161 Multirisques 0,00 63 334,44 3 668,90 67 003,34
6168 Autres primes d'assurance 0,00 1 910,44 0,00 1 910,44
617 Etudes et recherches 360,00 1 920,00 5 280,00 7 560,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 169,00 0,00 169,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 10 787,27 3 975,00 14 762,27
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 12 195,30 12 195,30
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 5 451,16 5 451,16
6251 Voyages et déplacements 90,10 937,49 0,00 1 027,59
6262 Frais de télécommunications 151,20 3 659,22 3 645,31 7 455,73
6281 Concours divers (cotisations) 244,00 0,00 0,00 244,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 477,95 2 737,20 3 215,15
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 6 109,71 0,00 6 109,71 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6288 Autres services extérieurs 0,00 5 249,95 0,00 5 249,95
63512 Taxes foncières 0,00 157 350,56 0,00 157 350,56
012 Charges de personnel, frais assimilés 262 033,22 1 369 489,93 0,00 1 631 523,15
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 685,27 3 905,93 0,00 4 591,20
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 467,03 14 056,12 0,00 16 523,15
64111 Rémunération principale titulaires 176 976,69 591 190,70 0,00 768 167,39
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 497,02 1 743,16 0,00 2 240,18
64118 Autres indemnités titulaires 5 501,97 20 923,82 0,00 26 425,79
64131 Rémunérations non tit. 0,00 330 908,47 0,00 330 908,47
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 11 546,38 0,00 11 546,38
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 13 433,34 0,00 13 433,34
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 21 148,56 173 341,16 0,00 194 489,72
6453 Cotisations aux caisses de retraites 43 472,46 152 369,91 0,00 195 842,37
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 13 745,21 0,00 13 745,21
6455 Cotisations pour assurance du personnel 10 739,35 40 606,59 0,00 51 345,94
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 544,87 1 719,14 0,00 2 264,01
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 328 400,00 12 590,77 18 000,00 358 990,77
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 0,00 8 829,08 0,00 8 829,08
6518 Autres 0,00 3 761,69 0,00 3 761,69
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 328 400,00 0,00 18 000,00 346 400,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 2 516,60 0,00 2 516,60
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 290,00 0,00 290,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 1 689,00 0,00 1 689,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 537,60 0,00 537,60
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 033 887,02 19 062,63 1 052 949,65
Réalisations 0,00 1 033 887,02 19 062,63 1 052 949,65
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 2 565,95 0,00 2 565,95
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 2 565,95 0,00 2 565,95
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 985 704,95 0,00 985 704,95
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 691 633,00 0,00 691 633,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 26 941,48 0,00 26 941,48
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 267 130,47 0,00 267 130,47
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 16 955,20 18 882,63 35 837,83
7473 Participat° Départements 0,00 16 955,20 0,00 16 955,20
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 18 882,63 18 882,63
75 Autres produits de gestion courante 0,00 20 695,50 0,00 20 695,50 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 57
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
75 Autres produits de gestion courante 0,00 20 695,50 0,00 20 695,50
752 Revenus des immeubles 0,00 20 695,50 0,00 20 695,50
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 7 965,42 180,00 8 145,42
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 7 965,42 180,00 8 145,42
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -597 749,63 -2 348 113,76 -112 398,27 -3 058 261,66
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 225 674,89 111 230,37 2 747 634,95 296 716,95 743,62 67 115,07 64 345,83 0,00
Réalisations 225 674,89 111 230,37 2 747 634,95 296 716,95 743,62 67 115,07 64 345,83 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 225 674,89 111 230,37 1 366 799,34 292 955,26 743,62 67 115,07 46 345,83 0,00
60611 Eau et assainissement 3 701,77 1 878,12 246 995,94 206,63 0,00 2 220,78 511,44 0,00
60612 Energie - Electricité 101 258,58 49 432,18 746 643,83 22 518,52 0,00 7 714,48 19 690,11 0,00
60613 Chauffage urbain 65 880,17 20 771,21 184 810,44 0,00 0,00 0,00 7 812,92 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 237,60 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 1 911,70 6 791,20 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 538,67 433,34 0,00 1 345,45 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 328,87 0,00 0,00 49,65 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 21 201,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 2 945,09 3 772,16 28 422,96 6 374,81 0,00 0,00 186,80 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 1 810,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 1 479,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 51,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 351,90 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 4 131,90 4 819,27 504,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6071 Compteurs 0,00 0,00 1 383,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 456,00 0,00 83,89 0,00 0,00 28 636,97 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 3 669,13 12 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 8 546,40 0,00 0,00 6 608,40 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 14 518,54 16 976,47 18 590,17 15 732,70 0,00 0,00 4 116,12 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 5 388,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 20,00 60,46 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 8 049,73 90,00 25 869,36 10 775,58 0,00 180,00 180,00 0,00
6156 Maintenance 7 582,20 1 375,70 32 938,63 24 807,13 0,00 1 273,81 0,00 0,00
6161 Multirisques 9 364,04 5 453,33 12 752,22 35 764,85 0,00 2 305,57 1 363,33 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 1 166,82 0,00 743,62 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 1 110,00 150,00 660,00 0,00 0,00 5 010,00 270,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 169,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 10 787,27 0,00 0,00 0,00 3 975,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 575,30 1 620,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 451,16 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 937,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 58
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6262 Frais de télécommunications 664,56 0,00 2 733,30 261,36 0,00 0,00 3 645,31 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 477,95 0,00 0,00 0,00 2 737,20 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 057,81 0,00 5 051,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 540,00 0,00 4 709,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 7 595,00 149 755,56 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 1 369 489,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 3 905,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 14 056,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 591 190,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 1 743,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 20 923,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 330 908,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 11 546,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 13 433,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 173 341,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 152 369,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 13 745,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 40 606,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 1 719,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 8 829,08 3 761,69 0,00 0,00 18 000,00 0,00
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 8 829,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6518 Autres 0,00 0,00 0,00 3 761,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 2 516,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 1 689,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 537,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 955,20 7 965,42 448 085,11 560 881,29 0,00 19 062,63 0,00 0,00
Réalisations 16 955,20 7 965,42 448 085,11 560 881,29 0,00 19 062,63 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 2 565,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 2 565,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 424 823,66 560 881,29 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 418 432,00 273 201,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 59
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 26 941,48 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 6 391,66 260 738,81 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 16 955,20 0,00 0,00 0,00 0,00 18 882,63 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 16 955,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 882,63 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 20 695,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 20 695,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 7 965,42 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 7 965,42 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -208 719,69 -103 264,95 -2 299 549,84 264 164,34 -743,62 -48 052,44 -64 345,83 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 60
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 107 357,82 469 480,41 576 838,23
Réalisations 107 357,82 469 480,41 576 838,23
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 107 205,77 12 980,41 120 186,18
60612 Energie - Electricité 21 181,81 4 248,58 25 430,39
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 115,99 115,99
6135 Locations mobilières 0,00 1 996,39 1 996,39
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 3 163,29 3 163,29
6156 Maintenance 0,00 1 752,00 1 752,00
6161 Multirisques 18 400,11 1 050,64 19 450,75
617 Etudes et recherches 0,00 210,00 210,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 443,52 443,52
6281 Concours divers (cotisations) 2 500,00 0,00 2 500,00
63512 Taxes foncières 65 123,85 0,00 65 123,85
012 Charges de personnel, frais assimilés 152,05 0,00 152,05
6475 Médecine du travail, pharmacie 152,05 0,00 152,05
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 456 500,00 456 500,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 455 000,00 455 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 1 500,00 1 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 425 296,42 15 338,93 1 440 635,35
Réalisations 1 425 296,42 15 338,93 1 440 635,35
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 223 736,42 15 338,93 239 075,35
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 12 462,48 12 462,48
70878 Remb. frais par d'autres redevables 223 736,42 2 876,45 226 612,87
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 61
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 1 201 560,00 0,00 1 201 560,00
752 Revenus des immeubles 1 201 560,00 0,00 1 201 560,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 1 317 938,60 -454 141,48 863 797,12
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 152,05 107 205,77 0,00 463 731,83 1 500,00 0,00 4 248,58 0,00
Réalisations 152,05 107 205,77 0,00 463 731,83 1 500,00 0,00 4 248,58 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 107 205,77 0,00 8 731,83 0,00 0,00 4 248,58 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 21 181,81 0,00 0,00 0,00 0,00 4 248,58 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 115,99 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 1 996,39 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 3 163,29 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 1 752,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 18 400,11 0,00 1 050,64 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 443,52 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 65 123,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 152,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 152,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 455 000,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 455 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 425 296,42 0,00 15 338,93 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 1 425 296,42 0,00 15 338,93 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 62
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 223 736,42 0,00 15 338,93 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 0,00 0,00 12 462,48 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 223 736,42 0,00 2 876,45 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 1 201 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 1 201 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -152,05 1 318 090,65 0,00 -448 392,90 -1 500,00 0,00 -4 248,58 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 63
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 1 930,56 0,00 570,00 0,00 2 500,56
Réalisations 0,00 1 930,56 0,00 570,00 0,00 2 500,56
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 530,56 0,00 0,00 0,00 1 530,56
60612 Energie - Electricité 0,00 212,19 0,00 0,00 0,00 212,19
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 495,55 0,00 0,00 0,00 495,55
6161 Multirisques 0,00 561,46 0,00 0,00 0,00 561,46
6262 Frais de télécommunications 0,00 261,36 0,00 0,00 0,00 261,36
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 570,00 0,00 570,00
6713 Secours et dots 0,00 0,00 0,00 570,00 0,00 570,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -1 930,56 0,00 -570,00 0,00 -2 500,56 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 0,00 25 030,52 0,00 0,00 25 030,52
Réalisations 0,00 25 030,52 0,00 0,00 25 030,52
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 24 901,22 0,00 0,00 24 901,22
60611 Eau et assainissement 0,00 792,37 0,00 0,00 792,37
60612 Energie - Electricité 0,00 791,04 0,00 0,00 791,04
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 146,57 0,00 0,00 146,57
6068 Autres matières et fournitures 0,00 205,85 0,00 0,00 205,85
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 8 227,32 0,00 0,00 8 227,32
6156 Maintenance 0,00 3 196,32 0,00 0,00 3 196,32
6161 Multirisques 0,00 1 250,76 0,00 0,00 1 250,76
617 Etudes et recherches 0,00 1 590,00 0,00 0,00 1 590,00
63512 Taxes foncières 0,00 8 700,99 0,00 0,00 8 700,99
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 129,30 0,00 0,00 129,30
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 129,30 0,00 0,00 129,30
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 99 998,16 0,00 0,00 99 998,16
Réalisations 0,00 99 998,16 0,00 0,00 99 998,16
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 10 707,79 0,00 0,00 10 707,79
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 10 707,79 0,00 0,00 10 707,79
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 89 290,37 0,00 0,00 89 290,37
752 Revenus des immeubles 0,00 89 290,37 0,00 0,00 89 290,37 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 66
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 74 967,64 0,00 0,00 74 967,64
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 67
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 2 536 975,12 484 455,88 30 818,31 3 052 249,31
Réalisations 2 536 975,12 484 455,88 30 818,31 3 052 249,31
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 806 437,15 484 438,94 30 818,31 1 321 694,40
60611 Eau et assainissement 4 873,73 2 495,97 0,00 7 369,70
60612 Energie - Electricité 304 469,66 16 753,35 782,74 322 005,75
60622 Carburants 0,00 40 543,29 0,00 40 543,29
60623 Alimentation 0,00 192,00 0,00 192,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 189,00 0,00 189,00
60632 Fournitures de petit équipement 5 001,58 28 623,50 1 236,00 34 861,08
60633 Fournitures de voirie 0,00 13 416,69 0,00 13 416,69
60636 Vêtements de travail 0,00 266,58 0,00 266,58
6068 Autres matières et fournitures 3 378,60 46 543,38 0,00 49 921,98
611 Contrats de prestations de services 344 329,46 146 262,37 0,00 490 591,83
6135 Locations mobilières 73 812,38 4 223,55 0,00 78 035,93
61521 Entretien terrains 0,00 4 940,40 0,00 4 940,40
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 840,00 3 930,24 0,00 4 770,24
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 102 580,14 0,00 102 580,14
615232 Entretien, réparations réseaux 39 555,92 2 928,49 0,00 42 484,41
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 28 607,57 28 607,57
61551 Entretien matériel roulant 2 215,81 21 866,27 0,00 24 082,08
61558 Entretien autres biens mobiliers 16 659,91 16 408,93 0,00 33 068,84
6156 Maintenance 10 950,39 327,44 192,00 11 469,83
6161 Multirisques 38,91 4 266,49 0,00 4 305,40
617 Etudes et recherches 0,00 9 602,28 0,00 9 602,28
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 1 280,72 0,00 1 280,72
6251 Voyages et déplacements 8,40 147,86 0,00 156,26
6262 Frais de télécommunications 302,40 524,52 0,00 826,92
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 16 125,48 0,00 16 125,48
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 730 537,97 0,00 0,00 1 730 537,97
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 688,01 0,00 0,00 4 688,01
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 16 852,76 0,00 0,00 16 852,76
64111 Rémunération principale titulaires 1 140 444,25 0,00 0,00 1 140 444,25
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 888,06 0,00 0,00 2 888,06
64118 Autres indemnités titulaires 32 715,06 0,00 0,00 32 715,06
64131 Rémunérations non tit. 11 912,02 0,00 0,00 11 912,02
64138 Autres indemnités non tit. 293,23 0,00 0,00 293,23
64168 Autres emplois d'insertion 1 747,24 0,00 0,00 1 747,24
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 151 103,39 0,00 0,00 151 103,39 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 68
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6453 Cotisations aux caisses de retraites 291 304,56 0,00 0,00 291 304,56
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 564,86 0,00 0,00 564,86
6455 Cotisations pour assurance du personnel 72 377,32 0,00 0,00 72 377,32
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 647,21 0,00 0,00 3 647,21
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 16,94 0,00 16,94
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 16,94 0,00 16,94
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 024,20 357,77 4 704,69 6 086,66
Réalisations 1 024,20 357,77 4 704,69 6 086,66
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 1 024,20 0,00 4 704,69 5 728,89
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 205,00 205,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 385,00 385,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 0,00 4 114,69 4 114,69
70688 Autres prestations de services 1 024,20 0,00 0,00 1 024,20
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 357,77 0,00 357,77
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 357,77 0,00 357,77
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 535 950,92 -484 098,11 -26 113,62 -3 046 162,65
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 1 730 537,97 4 873,73 66 062,72 287 935,78 333 773,36 0,00 113 791,56
Réalisations 1 730 537,97 4 873,73 66 062,72 287 935,78 333 773,36 0,00 113 791,56
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 4 873,73 66 062,72 287 935,78 333 773,36 0,00 113 791,56
60611 Eau et assainissement 0,00 4 873,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 69
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 302 185,44 0,00 2 284,22
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 3 763,83 0,00 0,00 1 237,75
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 3 378,60 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 66 062,72 278 266,74 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 812,38
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 840,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 31 587,92 0,00 7 968,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 2 215,81 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 659,91
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 950,39
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38,91
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 8,40 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 302,40 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 730 537,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 688,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 16 852,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
1 140 444,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 888,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 32 715,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 11 912,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 293,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 1 747,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 151 103,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
291 304,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 564,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
72 377,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
3 647,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 70
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 024,20
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 024,20
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 024,20
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse
et pêche
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 024,20
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 730 537,97 -4 873,73 -66 062,72 -287 935,78 -333 773,36 0,00 -112 767,36 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 71
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 31 812,36 153 677,56 298 965,96 0,00 0,00 2 210,74 0,00 28 607,57
Réalisations 0,00 31 812,36 153 677,56 298 965,96 0,00 0,00 2 210,74 0,00 28 607,57
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 31 812,36 153 677,56 298 949,02 0,00 0,00 2 210,74 0,00 28 607,57
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 2 495,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 14 808,25 1 945,10 0,00 0,00 782,74 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 40 543,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 192,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 189,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 10 405,42 0,00 18 218,08 0,00 0,00 1 236,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 288,00 13 128,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 266,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 13 558,20 32 985,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 146 262,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 3 107,71 0,00 1 115,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 4 940,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 930,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 102 580,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 2 928,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 607,57
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 21 866,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 15 082,74 0,00 1 326,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 327,44 0,00 0,00 192,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 4 266,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 9 602,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 0,00 0,00 1 280,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 147,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 524,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 16 125,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 72
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 16,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 16,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 357,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 704,69
Réalisations 0,00 0,00 357,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 704,69
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 704,69
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 385,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 114,69
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 357,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 357,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -31 812,36 -153 319,79 -298 965,96 0,00 0,00 -2 210,74 0,00 -23 902,88
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 73
à la colonne 01-Non ventilables.
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES 12 859,07 0,00 0,00 0,00 0,00 1 001 167,36 9 384,68 1 023 411,11
Réalisations 12 859,07 0,00 0,00 0,00 0,00 1 001 167,36 9 384,68 1 023 411,11
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 12 859,07 0,00 0,00 0,00 0,00 64 964,34 9 384,68 87 208,09
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 014,72 0,00 1 014,72
6135 Locations mobilières 1 376,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 376,07
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 636,30 0,00 4 636,30
61558 Entretien autres biens mobiliers 90,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00
6156 Maintenance 872,30 0,00 0,00 0,00 0,00 699,71 0,00 1 572,01
6161 Multirisques 2 119,35 0,00 0,00 0,00 0,00 13 002,36 890,82 16 012,53
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 356,40 0,00 356,40
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125,00 960,00 1 085,00
63512 Taxes foncières 8 401,35 0,00 0,00 0,00 0,00 45 129,85 7 533,86 61 065,06
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 936 203,02 0,00 936 203,02
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 936 203,02 0,00 936 203,02
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 329 874,11 6 434,00 0,00 0,00 0,00 2 203 855,39 72 341,32 2 612 504,82
Réalisations 329 874,11 6 434,00 0,00 0,00 0,00 2 203 855,39 72 341,32 2 612 504,82
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 214 006,86 0,00 0,00 0,00 0,00 75 346,05 0,00 289 352,91
70321 Stationnement et location voie publique 22 137,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 137,15
70323 Redev. occupat° domaine public communal 10 740,30 0,00 0,00 0,00 0,00 4 750,00 0,00 15 490,30
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 391,13 0,00 4 391,13
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 146 006,08 0,00 0,00 0,00 0,00 1 102,15 0,00 147 108,23 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 74
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 27 134,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 134,33
70878 Remb. frais par d'autres redevables 7 989,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 102,77 0,00 73 091,77
73 Impôts et taxes 0,00 6 434,00 0,00 0,00 0,00 153 944,71 0,00 160 378,71
7336 Droits de place 0,00 6 434,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 434,00
7362 Taxes de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 944,71 0,00 153 944,71
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 115 867,25 0,00 0,00 0,00 0,00 1 974 446,63 72 341,32 2 162 655,20
752 Revenus des immeubles 115 867,25 0,00 0,00 0,00 0,00 1 192 188,32 72 341,32 1 380 396,89
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 782 258,31 0,00 782 258,31
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118,00 0,00 118,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118,00 0,00 118,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 317 015,04 6 434,00 0,00 0,00 0,00 1 202 688,03 62 956,64 1 589 093,71
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 75
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 4 514 108,38 382 047,88 0,00 0,00 4 896 156,26
Réalisations 4 199 430,51 276 388,27 0,00 0,00 4 475 818,78
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 522 727,95 0,00 0,00 0,00 522 727,95
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 176 144,27 0,00 0,00 0,00 176 144,27
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 33 333,33 0,00 0,00 0,00 33 333,33
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 50 833,33 0,00 0,00 0,00 50 833,33
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 31 116,67 0,00 0,00 0,00 31 116,67
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 60 860,94 0,00 0,00 0,00 60 860,94
041 Opérations patrimoniales 86 750,86 0,00 0,00 0,00 86 750,86
204421 Sub nat privé - Biens mob, mat, études 6 098,57 0,00 0,00 0,00 6 098,57
2112 Terrains de voirie 1 490,00 0,00 0,00 0,00 1 490,00
2313 Constructions 79 162,29 0,00 0,00 0,00 79 162,29
10 Dotations, fonds divers et réserves 7 497,01 0,00 0,00 0,00 7 497,01
10226 Taxe d'aménagement 7 497,01 0,00 0,00 0,00 7 497,01
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 497 418,84 0,00 0,00 0,00 1 497 418,84
1641 Emprunts en euros 1 495 345,53 0,00 0,00 0,00 1 495 345,53
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 073,31 0,00 0,00 0,00 2 073,31
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 5 665,04 16 426,85 0,00 0,00 22 091,89
2033 Frais d'insertion 5 665,04 0,00 0,00 0,00 5 665,04
2051 Concessions, droits similaires 0,00 16 426,85 0,00 0,00 16 426,85
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 97 838,54 234 964,76 0,00 0,00 332 803,30
2111 Terrains nus 96 393,04 0,00 0,00 0,00 96 393,04
2112 Terrains de voirie 1,00 0,00 0,00 0,00 1,00
2118 Autres terrains 1 444,50 0,00 0,00 0,00 1 444,50
2138 Autres constructions 0,00 2 811,61 0,00 0,00 2 811,61
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 26 440,59 0,00 0,00 26 440,59 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 76
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
2182 Matériel de transport 0,00 145 593,29 0,00 0,00 145 593,29
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 16 931,20 0,00 0,00 16 931,20
2184 Mobilier 0,00 10 587,28 0,00 0,00 10 587,28
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 32 600,79 0,00 0,00 32 600,79
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 388,00 24 996,66 0,00 0,00 30 384,66
2313 Constructions 5 388,00 24 996,66 0,00 0,00 30 384,66
26 Participat° et créances rattachées 1 800 000,00 0,00 0,00 0,00 1 800 000,00
261 Titres de participation 1 800 000,00 0,00 0,00 0,00 1 800 000,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 314 677,87 105 659,61 0,00 0,00 420 337,48
RECETTES (2) 7 490 324,79 120 592,61 0,00 0,00 7 610 917,40
Réalisations 5 400 425,79 120 592,61 0,00 0,00 5 521 018,40
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 2 752 277,45 84 194,27 0,00 0,00 2 836 471,72
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 955 216,88 0,00 0,00 0,00 955 216,88
2111 Terrains nus 63 767,61 0,00 0,00 0,00 63 767,61
2115 Terrains bâtis 4 902,18 0,00 0,00 0,00 4 902,18
2138 Autres constructions 0,00 84 194,27 0,00 0,00 84 194,27
28041482 Subv.Cne : Bâtiments, installations 9 877,07 0,00 0,00 0,00 9 877,07
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 33 056,00 0,00 0,00 0,00 33 056,00
2804171 Autres EPL : Bien mobilier, matériel 350,82 0,00 0,00 0,00 350,82
28046 Attributions compensation investissement 47 690,00 0,00 0,00 0,00 47 690,00
28051 Concessions et droits similaires 54 558,41 0,00 0,00 0,00 54 558,41
28088 Autres immobilisations incorporelles 747,85 0,00 0,00 0,00 747,85
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 10 139,35 0,00 0,00 0,00 10 139,35
28128 Autres aménagements de terrains 893,00 0,00 0,00 0,00 893,00
281318 Autres bâtiments publics 834 762,53 0,00 0,00 0,00 834 762,53
28132 Immeubles de rapport 129 134,61 0,00 0,00 0,00 129 134,61
28135 Installations générales, agencements, .. 16 965,25 0,00 0,00 0,00 16 965,25
28152 Installations de voirie 15 167,51 0,00 0,00 0,00 15 167,51
281571 Matériel roulant 5 840,66 0,00 0,00 0,00 5 840,66
281578 Autre matériel et outillage de voirie 2 944,80 0,00 0,00 0,00 2 944,80
28158 Autres installat°, matériel et outillage 69 472,61 0,00 0,00 0,00 69 472,61
28181 Installations générales, aménagt divers 93 627,78 0,00 0,00 0,00 93 627,78
28182 Matériel de transport 19 896,64 0,00 0,00 0,00 19 896,64
28183 Matériel de bureau et informatique 79 365,52 0,00 0,00 0,00 79 365,52
28184 Mobilier 37 066,88 0,00 0,00 0,00 37 066,88 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 77
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
28188 Autres immo. corporelles 233 038,56 0,00 0,00 0,00 233 038,56
4817 Pénalités de renégociation de la dette 33 794,93 0,00 0,00 0,00 33 794,93
041 Opérations patrimoniales 80 702,52 6 048,34 0,00 0,00 86 750,86
1323 Subv. non transf. Départements 1 490,00 0,00 0,00 0,00 1 490,00
2031 Frais d'études 4 100,00 0,00 0,00 0,00 4 100,00
2111 Terrains nus 0,00 6 048,34 0,00 0,00 6 048,34
2115 Terrains bâtis 50,23 0,00 0,00 0,00 50,23
238 Avances versées commandes immo. incorp. 75 062,29 0,00 0,00 0,00 75 062,29
10 Dotations, fonds divers et réserves 640 217,77 0,00 0,00 0,00 640 217,77
10222 FCTVA 238 135,08 0,00 0,00 0,00 238 135,08
10226 Taxe d'aménagement 402 082,69 0,00 0,00 0,00 402 082,69
13 Subventions d'investissement 129 228,05 30 000,00 0,00 0,00 159 228,05
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 59 126,67 0,00 0,00 0,00 59 126,67
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 70 101,38 0,00 0,00 0,00 70 101,38
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 798 000,00 0,00 0,00 0,00 1 798 000,00
1641 Emprunts en euros 1 798 000,00 0,00 0,00 0,00 1 798 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 350,00 0,00 0,00 350,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 350,00 0,00 0,00 350,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 2 089 899,00 0,00 0,00 0,00 2 089 899,00
SOLDE (2) 2 976 216,41 -261 455,27 0,00 0,00 2 714 761,14
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 341 051,63 0,00 14 028,00 8 028,00 0,00 0,00 18 940,25 0,00 0,00
Réalisations 271 571,47 0,00 0,00 4 816,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 78
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13913 Sub. transf cpte résult.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13917 Sub. transf cpte résult.Budget
communaut
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204421 Sub nat privé - Biens mob,
mat, études
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes,
particuliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
11 610,05 0,00 0,00 4 816,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 11 610,05 0,00 0,00 4 816,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 234 964,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 79
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 2 811,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
26 440,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 145 593,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
16 931,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 10 587,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
32 600,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 24 996,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 24 996,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 69 480,16 0,00 14 028,00 3 211,20 0,00 0,00 18 940,25 0,00 0,00
RECETTES (2) 120 592,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 120 592,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
84 194,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 84 194,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041482 Subv.Cne : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 80
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2804171 Autres EPL : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28046 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28088 Autres immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28132 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales,
aménagt divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4817 Pénalités de renégociation de
la dette
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 6 048,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 6 048,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes
immo. incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 81
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements
versés
350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -220 459,02 0,00 -14 028,00 -8 028,00 0,00 0,00 -18 940,25 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 82
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 78 656,00 0,00 78 656,00
Réalisations 62 044,76 0,00 62 044,76
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 62 044,76 0,00 62 044,76
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 6 996,00 0,00 6 996,00
2182 Matériel de transport 49 900,00 0,00 49 900,00
2183 Matériel de bureau et informatique 956,40 0,00 956,40
2188 Autres immobilisations corporelles 4 192,36 0,00 4 192,36
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 16 611,24 0,00 16 611,24
RECETTES (2) 45 634,00 0,00 45 634,00
Réalisations 45 634,00 0,00 45 634,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 83
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 45 634,00 0,00 45 634,00
1342 Amendes de police non transférable 45 634,00 0,00 45 634,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -33 022,00 0,00 -33 022,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 72 246,56 6 409,44 0,00
Réalisations 0,00 0,00 62 044,76 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 62 044,76 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 6 996,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 49 900,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 956,40 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 4 192,36 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 84
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 10 201,80 6 409,44 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 45 634,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 45 634,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 45 634,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 45 634,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -26 612,56 -6 409,44 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 85
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 4 847,74 212 261,93 0,00 0,00 0,00 318,86 217 428,53
Réalisations 3 858,54 113 945,81 0,00 0,00 0,00 0,00 117 804,35
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 269,57 6 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 529,57
2031 Frais d'études 0,00 1 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020,00
2051 Concessions, droits similaires 2 269,57 5 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 509,57
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 588,97 39 454,92 0,00 0,00 0,00 0,00 41 043,89
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 19 210,30 0,00 0,00 0,00 0,00 19 210,30
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 7 274,40 0,00 0,00 0,00 0,00 7 274,40
2182 Matériel de transport 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 438,97 7 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 638,97
2184 Mobilier 0,00 4 950,25 0,00 0,00 0,00 0,00 4 950,25
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 819,97 0,00 0,00 0,00 0,00 819,97
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 68 230,89 0,00 0,00 0,00 0,00 68 230,89
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 6 690,40 0,00 0,00 0,00 0,00 6 690,40
2313 Constructions 0,00 61 540,49 0,00 0,00 0,00 0,00 61 540,49
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 989,20 98 316,12 0,00 0,00 0,00 318,86 99 624,18 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 86
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
RECETTES (2) 6 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 794,00
Réalisations 6 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 794,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 6 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 794,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 6 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 794,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 1 946,26 -212 261,93 0,00 0,00 0,00 -318,86 -210 634,53
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 50 698,76 161 563,17 0,00 318,86 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 49 912,48 64 033,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 87
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
2051 Concessions, droits similaires 0,00 5 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 270,22 17 184,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 12 000,00 7 210,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 7 274,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 4 500,00 2 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 4 950,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 819,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 27 642,26 40 588,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 6 690,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 20 951,86 40 588,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 786,28 97 529,84 0,00 318,86 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 88
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -50 698,76 -161 563,17 0,00 -318,86 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 423,50 122 032,97 2 369 351,37 2 491 807,84
Réalisations 0,00 423,50 121 732,11 232 694,02 354 849,63
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 3 840,00 3 840,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 840,00 3 840,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 423,50 40 351,68 30 587,94 71 363,12
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 22 398,92 12 925,20 35 324,12
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 13 052,76 11 198,76 24 251,52
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 4 900,00 0,00 4 900,00
2184 Mobilier 0,00 423,50 0,00 0,00 423,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6 463,98 6 463,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 81 380,43 198 266,08 279 646,51
2313 Constructions 0,00 0,00 81 380,43 198 266,08 279 646,51
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 300,86 2 136 657,35 2 136 958,21
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 28 000,00 28 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 28 000,00 28 000,00
SOLDE (2) 0,00 -423,50 -122 032,97 -2 341 351,37 -2 463 807,84
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 423,50 0,00 0,00 0,00 56 242,58 0,00 0,00 65 790,39
Réalisations 423,50 0,00 0,00 0,00 55 941,72 0,00 0,00 65 790,39
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 423,50 0,00 0,00 0,00 40 351,68 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 22 398,92 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 13 052,76 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 4 900,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 423,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 15 590,04 0,00 0,00 65 790,39
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 15 590,04 0,00 0,00 65 790,39
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 300,86 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -423,50 0,00 0,00 0,00 -56 242,58 0,00 0,00 -65 790,39
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 92
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 158 573,19 9 893,10 168 466,29
Réalisations 0,00 137 555,99 5 981,10 143 537,09
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 5 097,60 0,00 5 097,60
2031 Frais d'études 0,00 5 097,60 0,00 5 097,60
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 90 533,79 0,00 90 533,79
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 21 672,00 0,00 21 672,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 15 349,20 0,00 15 349,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 26 928,96 0,00 26 928,96
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 7 458,00 0,00 7 458,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 19 125,63 0,00 19 125,63
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 41 924,60 5 981,10 47 905,70
2313 Constructions 0,00 41 924,60 5 981,10 47 905,70
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 21 017,20 3 912,00 24 929,20
RECETTES (2) 0,00 91 048,87 0,00 91 048,87
Réalisations 0,00 91 048,87 0,00 91 048,87
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 93
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 89 048,87 0,00 89 048,87
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 25 408,80 0,00 25 408,80
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 63 640,07 0,00 63 640,07
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -67 524,32 -9 893,10 -77 417,42
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 17 925,60 24 332,40 88 510,77 27 804,42 0,00 0,00 9 893,10 0,00
Réalisations 17 925,60 24 332,40 67 493,57 27 804,42 0,00 0,00 5 981,10 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 5 097,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 5 097,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 249,36 16 954,80 51 608,43 9 721,20 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 21 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 94
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
2135 Installations générales, agencements 11 557,20 0,00 0,00 3 792,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 692,16 16 954,80 9 282,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 7 458,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 13 196,43 5 929,20 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 676,24 2 280,00 15 885,14 18 083,22 0,00 0,00 5 981,10 0,00
2313 Constructions 5 676,24 2 280,00 15 885,14 18 083,22 0,00 0,00 5 981,10 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 21 017,20 0,00 0,00 0,00 3 912,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 2 000,00 89 048,87 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 2 000,00 89 048,87 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 89 048,87 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 25 408,80 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 63 640,07 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -17 925,60 -24 332,40 -86 510,77 61 244,45 0,00 0,00 -9 893,10 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 97
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 98
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 99
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 100
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 101
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 22 385,68 0,00 0,00 22 385,68
Réalisations 0,00 1 307,82 0,00 0,00 1 307,82
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 1 307,82 0,00 0,00 1 307,82
2313 Constructions 0,00 1 307,82 0,00 0,00 1 307,82
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 21 077,86 0,00 0,00 21 077,86
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 102
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -22 385,68 0,00 0,00 -22 385,68
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 103
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 472 974,43 814 990,80 536,90 1 288 502,13
Réalisations 99 528,00 749 859,64 536,90 849 924,54
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 46 379,64 0,00 46 379,64
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 2 412,00 0,00 2 412,00
2031 Frais d'études 0,00 43 967,64 0,00 43 967,64
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 81 515,16 115 203,06 0,00 196 718,22
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 17 738,89 0,00 17 738,89
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 1 200,00 0,00 1 200,00
2152 Installations de voirie 0,00 65 786,64 0,00 65 786,64
21534 Réseaux d'électrification 5 393,40 0,00 0,00 5 393,40
21538 Autres réseaux 76 121,76 0,00 0,00 76 121,76
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 7 533,12 0,00 7 533,12
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 22 944,41 0,00 22 944,41
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 18 012,84 588 276,94 536,90 606 826,68
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 1 500,00 0,00 1 500,00
2313 Constructions 0,00 59 427,60 0,00 59 427,60
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 527 349,34 536,90 527 886,24
238 Avances versées commandes immo. incorp. 18 012,84 0,00 0,00 18 012,84
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 104
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Restes à réaliser au 31/12 373 446,43 65 131,16 0,00 438 577,59
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -472 974,43 -814 990,80 -536,90 -1 288 502,13
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 472 974,43 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 99 528,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents
urbanisme
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 81 515,16 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 5 393,40 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 76 121,76 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 18 012,84 0,00 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes
immo. incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 18 012,84 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 373 446,43 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -472 974,43 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 76 238,85 110 204,61 543 287,74 25 832,00 59 427,60 0,00 536,90 0,00 0,00
Réalisations 44 291,64 89 371,06 530 937,34 25 832,00 59 427,60 0,00 536,90 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 107
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 42 791,64 0,00 3 588,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 2 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 40 379,64 0,00 3 588,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 89 371,06 0,00 25 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 17 738,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 65 786,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 7 533,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 22 384,42 0,00 559,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 500,00 0,00 527 349,34 0,00 59 427,60 0,00 536,90 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 59 427,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 527 349,34 0,00 0,00 0,00 536,90 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 31 947,21 20 833,55 12 350,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 108
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -76 238,85 -110 204,61 -543 287,74 -25 832,00 -59 427,60 0,00 -536,90 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 109
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 292,00 0,00 1 292,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 292,00 0,00 1 292,00
RECETTES (2) 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,00
Réalisations 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 110
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 292,00 0,00 -642,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 111
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
86474179286 - CA(2022-2023) 12/02/2022 300 000,00 0,00 2 828,20 700 000,00 0,00
9623513433 - CA (2023) 03/01/2023 1 000 000,00 0,00 625,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 1 300 000,00 0,00 3 453,20 700 000,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 112
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
25 024 245,05
1641 Emprunts en euros (total) 25 024 245,05
170 / MPH254685EUR/0269440 DEXIA CLF 24/12/2007 01/01/2008 01/04/2008 3 345 068,29 F 4,410 4,570 EUR T P E-1
172 / MON255526EUR/0270597 DEXIA CLF 09/01/2008 01/04/2008 01/01/2009 2 500 000,00 F 4,900 4,990 EUR T C A-1
173 / 1210175 (7083209) CAISSE D'EPARGNE 25/01/2008 25/02/2008 25/02/2009 2 500 000,00 F 4,950 4,950 EUR A P A-1
178 / 20206901 (22735502) CREDIT MUTUEL 06/03/2008 30/09/2007 31/10/2007 730 531,01 F 4,900 4,780 EUR M P A-1
182 / MIN263941EUR/0281187 DEXIA CLF 19/12/2008 01/07/2009 01/10/2009 800 000,00 V LEP 3,450 3,020 EUR T C A-1
185 / MIN8599201 CAISSE D'EPARGNE 12/01/2010 25/01/2010 25/07/2010 750 000,00 F 3,820 3,890 EUR T P A-1
189 / MON281449EUR CAFFIL 20/11/2013 01/12/2013 01/01/2014 8 134 495,64 F 4,690 4,840 EUR T X A-1
191 / A060018 CAISSE D'EPARGNE 31/10/2018 01/11/2018 25/01/2019 336 142,00 F 3,790 3,790 EUR A P A-1
192 / A060093 CAISSE D'EPARGNE 31/10/2018 31/10/2018 25/01/2019 128 008,11 F 4,500 4,500 EUR A P A-1
193 / GEE1904X CAISSE D'EPARGNE 25/03/2019 01/01/2022 01/04/2022 2 000 000,00 F 1,910 1,910 EUR T P A-1
194 / MG116 CAISSE D'EPARGNE 05/07/2022 22/09/2022 01/01/2023 1 800 000,00 F 1,700 1,700 EUR T P A-1
195 / MIN545381 LA BANQUE POSTALE 25/08/2023 2 000 000,00 F 4,010 4,010 EUR T C A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 113
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 25 024 245,05
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 114
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 11 284 276,60 1 495 345,53 370 586,02 0,00 114 150,32
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 11 284 276,60 1 495 345,53 370 586,02 0,00 114 150,32
170 / MPH254685EUR/0269440 0,00 E-1 0,00 0,00 C 4,410 78 597,51 885,79 0,00 0,00
172 / MON255526EUR/0270597 0,00 A-1 526 315,60 3,75 F 4,900 131 578,96 29 819,08 0,00 6 375,73
173 / 1210175 (7083209) 0,00 A-1 866 039,47 4,15 F 4,950 149 488,25 50 268,62 0,00 36 319,53
178 / 20206901 (22735502) 0,00 A-1 15 731,47 0,25 F 4,600 61 150,94 2 258,02 0,00 0,00
182 / MIN263941EUR/0281187 0,00 A-1 0,00 5,50 V LEP 2,230 270 000,00 10 575,58 0,00 1 268,00
185 / MIN8599201 0,00 A-1 95 653,75 1,32 F 3,820 60 805,01 5 112,59 0,00 659,74
189 / MON281449EUR 0,00 A-1 4 096 896,94 7,00 F 4,690 499 826,83 209 751,68 0,00 48 557,99
191 / A060018 0,00 A-1 105 127,76 1,07 F 3,790 49 702,60 5 868,07 0,00 3 707,65
192 / A060093 0,00 A-1 40 680,29 1,07 F 4,500 19 035,93 2 687,23 0,00 1 703,48
193 / GEE1904X 0,00 A-1 1 795 027,34 13,00 F 1,910 117 963,48 35 696,56 0,00 8 476,02
194 / MG116 0,00 A-1 1 742 803,98 13,34 F 1,700 57 196,02 17 662,80 0,00 7 082,18
195 / MIN545381 0,00 A-1 2 000 000,00 16,70 F 4,010 0,00 0,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 115
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 11 284 276,60 1 495 345,53 370 586,02 0,00 114 150,32
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 116
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
170 / MPH254685EUR/0269440 DEXIA CLF 3 345 068,29 0,00 1 0,00 0,00 4,410 885,79 0,00 0,00
TOTAL (E) 3 345 068,29 0,00 0,00 885,79 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 3 345 068,29 0,00 0,00 885,79 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 117 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 118
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
11 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 11 284 276,60 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 119
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES A2.9
A2.9 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la
dette
Dépenses de
l’exercice
Dette restante
MOD RESEAU DE CHALEUR 146 267,24 0,00 48 755,76 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 120
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 2500.00 €
2018-12-13
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Nature : 2051 PISTE DE SKI 1 01/01/2018
L Nature : 2051 PISTE DE SKI 5 01/01/2018
L Nature : 2088 PISTE DE SKI 2 01/01/2018
L Nature : 2135 PISTE DE SKI 15 01/01/2018
L Nature : 2158 PISTE DE SKI 1 01/01/2018
L Nature : 2158 PISTE DE SKI 15 01/01/2018
L Nature : 2158 PISTE DE SKI 5 01/01/2018
L Nature : 2181 PISTE DE SKI 1 01/01/2018
L Nature : 2181 PISTE DE SKI 10 01/01/2018
L Nature : 2181 PISTE DE SKI 15 01/01/2018
L Nature : 2181 PISTE DE SKI 20 01/01/2018
L Nature : 2181 PISTE DE SKI 30 01/01/2018
L Nature : 2182 PISTE DE SKI 1 01/01/2018
L Nature : 2183 PISTE DE SKI 1 01/01/2018
L Nature : 2183 PISTE DE SKI 15 01/01/2018
L Nature : 2183 PISTE DE SKI 2 01/01/2018
L Nature : 2183 PISTE DE SKI 20 01/01/2018
L Nature : 2183 PISTE DE SKI 3 01/01/2018
L Nature : 2184 PISTE DE SKI 1 01/01/2018
L Nature : 2184 PISTE DE SKI 5 01/01/2018
L Nature : 2188 PISTE DE SKI 0 01/01/2018
L Nature : 2188 PISTE DE SKI 1 01/01/2018
L Nature : 2188 PISTE DE SKI 10 01/01/2018
L Nature : 2188 PISTE DE SKI 15 01/01/2018
L Nature : 202 2 13/12/2018
L Nature : 2031 2 13/12/2018
L Nature : 2033 1 13/12/2018
L Nature : 2041482 5 13/12/2018
L Nature : 204171 5 13/12/2018
L Nature : 2046 5 13/12/2018
L Nature : 2051 PISTE DE SKI 2 13/12/2018
L Nature : 2121 20 13/12/2018
L Nature : 2128 20 13/12/2018
L Nature : 2135 10 13/12/2018
L Nature : 2138 15 13/12/2018
L Nature : 2152 10 13/12/2018
L Nature : 2152 20 13/12/2018
L Nature : 21571 10 13/12/2018
L Nature : 2158 10 13/12/2018
L Nature : 2182 10 13/12/2018
L Nature : 2182 8 13/12/2018
L Nature : 2183 5 13/12/2018
L Nature : 2184 10 13/12/2018
L Nature : 2188 20 13/12/2018
L Nature : 2188 5 13/12/2018
L Nature : 2188 8 13/12/2018 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 121 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 122
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 2 414 248,52 2 414 248,52 1 422 346,36 991 902,16
DIDIER SIX 0,00 2 757,00 2 757,00 0,00 2 757,00
ASS. CENTRE DE LOISIRS 0,00 2 287 695,14 2 287 695,14 1 407 013,02 880 682,12
FESTIF PRODUCTION 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00
LE CLUB SARL 0,00 20 563,64 20 563,64 15 333,34 5 230,30
GALAXIE SAEML 0,00 92 007,74 92 007,74 0,00 92 007,74
BOX A CHEVAUX 0,00 5 225,00 5 225,00 0,00 5 225,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 2 414 248,52 2 414 248,52 1 422 346,36 991 902,16
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 123
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 1 702 285,00 I 1 618 125,87
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 579 400,00 1 495 345,53
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 1 555 000,00 1 495 345,53 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 24 400,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 122 885,00 122 780,34
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 7 600,00 7 497,01
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 115 285,00 115 283,33
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 1 618 125,87 3 159 407,76 522 727,95 5 300 261,58
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 124
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 4 996 538,97 III 2 368 958,55
Ressources propres externes de l’année (a) 485 000,00 640 567,77
10222 FCTVA 235 000,00 238 135,08
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 250 000,00 402 082,69
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 350,00
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 4 511 538,97 1 728 390,78
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 4 500,00 0,00
28031 Frais d'études 170 000,00 0,00
28041482 Subv.Cne : Bâtiments, installations 2 500,00 9 877,07
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 33 056,00
2804171 Autres EPL : Bien mobilier, matériel 300,00 350,82
28046 Attributions compensation investissement 45 000,00 47 690,00
28051 Concessions et droits similaires 46 400,00 54 558,41
28088 Autres immobilisations incorporelles 500,00 747,85
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 6 000,00 10 139,35
28128 Autres aménagements de terrains 300,00 893,00
281318 Autres bâtiments publics 858 700,00 834 762,53
28132 Immeubles de rapport 125 300,00 129 134,61
28135 Installations générales, agencements, .. 18 900,00 16 965,25
28138 Autres constructions 95 000,00 0,00
28152 Installations de voirie 6 100,00 15 167,51
281568 Autres matériels, outillages incendie 150,00 0,00
281571 Matériel roulant 3 600,00 5 840,66
281578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 2 944,80
28158 Autres installat°, matériel et outillage 48 285,00 69 472,61
28181 Installations générales, aménagt divers 40 000,00 93 627,78
28182 Matériel de transport 46 500,00 19 896,64
28183 Matériel de bureau et informatique 52 530,00 79 365,52
28184 Mobilier 33 490,00 37 066,88
28188 Autres immo. corporelles 195 945,00 233 038,56
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 33 800,00 33 794,93
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 677 738,97 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 125
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
2 368 958,55 2 117 899,00 0,00 0,00 4 486 857,55
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 5 300 261,58
Ressources propres disponibles IV 4 486 857,55
Solde V = IV – II (3) -813 404,03
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 126
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
LOC (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 946,41
6161 ASSURANCES MULTIRIQUES OT 946,41
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 946,41
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 946,41
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 127
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
LOCATIONS (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 183 101,45
60611 EAU ET ASSAINIS. - BUNGALOWS GALAXIE FRANCE AVENTU 270,29
60612 ENERGIE ET ELECT. BUNGALOWS GALAXIE FRANCE AVENTUR 81,71
60612 ENERGIE - ELECTRICITE RESTAU PISCINE 325,47
60612 ELECTRICITE FONTAINE-POMPES FORAGE CURE 21 181,81
60612 ENERGIE ET ELECTRICITE GALION 1 014,72
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT MAGIC PARK 0,00
615228 AUTRES BATIMENTS MAGIC PARK 4 636,30
6156 MAINTENANCE OFFICE DE TOURISME 1 415,69
6161 ASSURANCES MULTIRIQUES CURE 18 400,11
6161 ASSURANCES MULTIRIQUES THERMAPOLIS 7 362,82
6161 ASSURANCES MULTIRIQUES CHALETS 6 812,48
6168 PRIMES D'ASSURANCES PEDALOS 356,40
617 ETUDES ET RECHERCHES 125,00
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 2 500,00
63512 TAXE FONCIERE PARC AVENTURES 88,60
63512 TAXE FONCIERE CURE 65 123,85
63512 TAXE FONCIERE THERMAPOLIS 53 406,20
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 183 101,45
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 183 101,45
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 769 777,80
70323 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 4 750,00
70328 LOCATION AIRE DE CAMPING CAR 4 391,13
7083 LOCATIONS DIVERSES PARC AVENTURES 26 941,48
7083 LOCATION MINI GOLF 117 108,23
70878 PAR D'AUTRES REDEVABLES 52 902,80
70878 REMBOURSEMENT FRAIS PISTE DE SKI 266 855,97
70878 REMBOURSEMENT DIVERS CURE 223 736,42
70878 REMBOURSEMENT DIVERS THERMAPOLIS 73 091,77
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 525 787,07
752 LOYERS RESTAURANT PISC PAT HT 16 171,50
752 LOCATIONS DIVERSES CURE 1 201 560,00
752 LOCATION DIVERS OT 1 308 055,57
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 3 295 564,87
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 128
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 3 295 564,87
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 129
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
NV (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 77 220,00
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 77 220,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 77 220,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 77 220,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 130
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
SPOR (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 184 918,75
6161 ASSURANCES MULTIRIQUES PISTE DE SKI 33 685,81
6168 PRIMES D'ASSURANCES PISTE DE SKI 0,00
63512 TAXE FONCIERE PISTE DE SKI 151 232,94
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 184 918,75
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 184 918,75
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 131
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
LOC(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00 TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 132
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
LOCATIONS(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
2313 VILLA POMPEI 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 75 062,29
2313 TVX MANDAT SNOW 75 062,29
Total des dépenses d’ordre 75 062,29
TOTAL GENERAL 75 062,29
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 25 408,80
1322 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT REGION SNOWHALL 25 408,80
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000,00
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS RESTAURANT PISCINE 2 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 27 408,80 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00 TOTAL GENERAL 27 408,80
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 133
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
NV(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00 TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 134
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
SPOR(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 18 083,22
2313 CONSTRUCTIONS 18 083,22 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SNOWHALL 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 18 083,22
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 18 083,22
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 63 640,07
1323 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT DEP SNOWHALL 63 640,07
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 63 640,07 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 041 Opérations patrimoniales 75 062,29
238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES TVX SNOW 75 062,29
Total des recettes d’ordre 75 062,29 TOTAL GENERAL 138 702,36
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 135
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 550 000,00 239 205,43 33 794,93 276 999,64
2014 Dotations
amortissements des
charges financières
18 550 000,00 239 205,43 33 794,93 276 999,64
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 136
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
01/01/2006 P.SKI CASIERS A SKI SKID (25601-2006078) 1 784,50 1 784,50 10
31/03/2006 P.SKI ENREGISTREMENT NOM ET INPI
(25601-2006001)
355,20 355,20 5
31/03/2006 P.SKI TIRAGE BOISSON 6 BIERES 4 SODA
(25601-2006003)
18 260,41 18 260,41 15
31/03/2006 P.SKI EQUIPEMENT BAR (25601-2006004) 23 043,00 23 043,00 15
31/03/2006 P.SKI 2 AFFICHEURS DATE HEURE TEMPER
(25601-2006009)
2 589,00 2 589,00 5
31/03/2006 P.SKI COFFRE FORT KONVEX PISTE
(25601-2006012)
1 812,80 1 020,00 30
31/03/2006 P.SKI COFFRE FORT FPND DE CAISSE
(25601-2006013)
396,30 396,30 1
31/03/2006 P.SKI COFFRE FORT RESTAURANT
(25601-2006014)
2 192,20 1 241,00 30
31/03/2006 P.SKI TELECOPIEUR CANON (25601-2006015) 440,00 440,00 1
31/03/2006 P.SKI MATERIEL INFORMATIQUE (25601-2006016) 576,37 576,37 1
31/03/2006 P.SKI SYSTEME CONTROLE DEBIT BOISSON
(25601-2006018)
20 484,00 17 408,00 20
31/03/2006 P.SKI PACK INFORMATIQUE EXPRESSO ACEB
(25601-2006019)
11 973,00 11 973,00 15
31/03/2006 P.SKI PACK INFORMATIQUE EVO DC 5100
(25601-2006022)
589,00 589,00 1
31/03/2006 P.SKI MATERIEL INFORMATIQUE DENM
(25601-2006023)
26 455,78 26 455,78 3
31/03/2006 P.SKI TIROIRS CAISSE ACEB (25601-2006025) 2 423,76 2 423,76 5
31/03/2006 P.SKI MICRO ORDINATEUR RMI (25601-2006026) 1 174,00 1 174,00 3
31/03/2006 P.SKI CHAISES IKEA (25601-2006027) 4 507,52 4 507,52 10
31/03/2006 P.SKI DIVAN (25601-2006028) 301,00 301,00 1
31/03/2006 P.SKI TABLES ET CHAISES DE REUNION
(25601-2006029)
1 128,02 1 128,02 10
31/03/2006 P.SKI MEUBLES RESTAURATION (25601-2006030) 4 598,66 4 598,66 1
03/05/2006 P.SKI KIT RAILS CASIERS SKIS EASYSTO
(25601-2006072)
1 072,89 1 072,89 15
03/05/2006 P.SKI REVETEMENT DE SOL MONDO
(25601-2006074)
3 900,00 3 315,00 20
05/05/2006 P.SKI 4 ABRIS/CHALETS (25601-2006075) 7 186,30 7 186,30 15
05/05/2006 P.SKI AFFUTEUSE (25601-2006076) 31 243,37 31 243,37 10
16/05/2006 P.SKI TABLES ET CHAISES (25601-2006089) 25 245,00 25 245,00 10
13/06/2006 P.SKI IMPRIMANTE ET EQUIPEMENT
(25601-2006084)
4 280,00 4 280,00 3
13/06/2006 P.SKI MATERIEL INFORMATIQUE ACTIV 182,35 182,35 1
28/06/2006 P.SKI SONORISATION DU RESTAURANT MPM
(25601-2006098)
1 874,80 1 581,00 20
11/07/2006 P.SKI CITERNE 1500 LITRES (25601-2006087) 2 290,00 2 290,00 10
02/08/2006 P.SKI MARQUE COMMUNAUTAIRE SNOWHALL
(25601-2006102)
750,00 750,00 1
09/08/2006 P.SKI ORDINATEUR PORTABLE COMPAQ
(25601-2006091)
783,80 783,80 3
11/08/2006 P.SKI AMENAGEMENT RDC PISTE (25601-2006093) 12 300,00 3 690,00 20
11/08/2006 P.SKI TEINTURES BAR RESTAURANT
(25601-2006094)
6 554,92 3 706,00 30
24/08/2006 P.SKI POMPE MONOBLOC (25601-2006095) 1 408,70 1 408,70 10
29/08/2006 P.SKI FERMETURE ACCES SALON (25601-2006096) 6 650,00 5 644,00 20
28/09/2006 P.SKI CONSOLE YAMAHA SONO MPM
(25601-2006097)
4 134,47 4 134,47 5
18/10/2006 P.SKI CABLES INIX BRASSERIE (25601-2006100) 1 480,00 1 258,00 20
23/10/2006 P.SKI PIANO DROIT DRAYER SU118E CERI
(25601-2006103)
3 595,32 3 595,32 10
30/11/2006 P.SKI PORTE MONNAIE ELECTRONIQUE
(25601-2006105)
3 050,00 3 050,00 2
30/11/2006 P.SKI PIEDS SUPPORTS POTEAUX (25601-2006106) 1 900,00 1 615,00 20
30/11/2006 P.SKI IMPRIMANTE ACEB (25601-2006107) 668,00 668,00 3
30/11/2006 P.SKI TOUR PC APPLICAM (25601-2006108) 1 960,00 1 960,00 3 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 137
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
30/11/2006 P.SKI PODIUM ARIES (25601-2006109) 4 300,00 3 655,00 20
31/12/2006 P.SKI ETABLI (25601-2006031) 467,83 467,83 10
31/12/2006 P.SKI AMENAGEMENT RDC PISTE DE SKI
(25601-2006033)
130 145,20 110 619,00 20
31/12/2006 P.SKI CONTROL ACCES TOURNIQUET CABLE
(25601-2006034)
1 500,00 1 275,00 20
31/12/2006 P.SKI SONORISATION PISTE DE SKI
(25601-2006035)
220,40 220,40 1
31/12/2006 P.SKI ELECTRICITE BAR (25601-2006036) 1 751,20 1 479,00 20
31/12/2006 P.SKI 12 ARMOIRES VESTIAIRES (25601-2006037) 2 466,69 2 466,69 10
31/12/2006 P.SKI RAYONNAGE RESTAURANT (25601-2006038) 9 022,72 7 667,00 20
31/12/2006 P.SKI AVIS REVETEMENT CAOUTCHOUTEUX
(25601-2006041)
13 888,25 11 798,00 20
31/12/2006 P.SKI TRAVAUX FIBRES OPTIQUES (25601-2006042) 2 811,30 2 380,00 20
31/12/2006 P.SKI MATERIEL FIBRES OPTIQUES
(25601-2006043)
3 065,60 2 601,00 20
31/12/2006 P.SKI INSTALLATION ELECTRIQUE (25601-2006044) 11 930,00 10 132,00 20
31/12/2006 P.SKI 3 CONSIGNES POUR 28 PAIRES DE SKI
(25601-2006045)
2 452,41 2 452,41 10
31/12/2006 P.SKI CASIERS A SKI (25601-2006046) 27 021,63 27 021,63 10
31/12/2006 P.SKI AVIS PROTECTION RIDEAUX METAL
(25601-2006047)
186,00 186,00 1
31/12/2006 P.SKI INSTALLATION ELECTRIQUE (25601-2006050) 1 126,72 952,00 20
31/12/2006 P.SKI INSTALLATION TELEPHONIQUE
(25601-2006051)
8 887,32 7 548,00 20
31/12/2006 P.SKI DECORATION BOIS INTERIEURE
(25601-2006052)
590,74 493,00 20
31/12/2006 P.SKI SELF SERVICE RESTAURATION
(25601-2006053)
88 707,12 75 395,00 20
31/12/2006 P.SKI HOTTE FOUR PIZZA BONNET (25601-2006054) 8 619,75 8 619,75 15
31/12/2006 P.SKI CASIER FRANCE EQUIPEMENT
(25601-2006055)
2 748,51 2 748,51 10
31/12/2006 P.SKI RAMBARDE MAIN COURANTE ARIES
(25601-2006056)
2 900,00 2 465,00 20
31/12/2006 P.SKI INSTALLATION TELEPHONIQ TELMO
(25601-2006058)
1 369,20 1 156,00 20
31/12/2006 P.SKI RADAR OPTEX PORTALP (25601-2006059) 344,15 344,15 1
31/12/2006 P.SKI SOUS COUCHE REVETEMENT PVC
(25601-2006060)
7 254,50 6 154,00 20
31/12/2006 P.SKI ENSEIGNE LUNINEUSE SNOWHALL
(25601-2006061)
11 500,00 9 775,00 20
31/12/2006 P.SKI CASIERS STRATIFIES (25601-2006062) 20 830,71 20 830,71 15
31/12/2006 P.SKI CONTROLE DES ACCES A LA PISTE
(25601-2006063)
65 835,00 55 947,00 20
31/12/2006 P.SKI EVIER (25601-2006064) 153,75 153,75 1
31/12/2006 P.SKI SYSTEMES INFORMATIQUES (25601-2006066) 243,20 243,20 3
31/12/2006 P.SKI MATERIEL RESTAURATION ET BAR
(25601-2006067)
235,60 235,60 15
31/12/2006 P.SKI MATERIEL ENTRETIEN SKI (25601-2006068) 220,40 220,40 15
31/12/2006 P.SKI MOBILIER RESTAURATION ET BAR
(25601-2006069)
212,80 212,80 1
31/12/2006 P.SKI MOBLIER RESTAURANT ET BAR
(25601-2006070)
50 147,00 50 147,00 10
31/12/2006 P.SKI ENSEIGNE SONWHALL IDENTIFICA
(25601-2006099)
26 655,00 22 644,00 20
01/01/2007 P.SKI LABORATOIRE PREPARATION FROIDE
(25601-2007014)
5 600,00 5 600,00 15
10/05/2007 P.SKI CHALET (25601-2007003) 1 078,60 1 078,60 15
10/05/2007 P.SKI TABOURET HAUT (25601-2007004) 3 080,00 3 080,00 10
10/05/2007 P.SKI TABLE ET MANGE DEBOUT (25601-2007005) 5 852,00 5 852,00 10
28/06/2007 P.SKI CHALET (25601-2007006) 2 054,88 2 054,88 15
27/07/2007 P.SKI ENREGISTREMENT MARQUE SNOWHALL
(25601-2007008)
1 423,10 1 423,10 5
27/07/2007 P.SKI ENREGISTREMENT MARQUE SNOWHALL
(25601-2007009)
1 529,30 1 529,30 5
27/07/2007 P.SKI ENREGISTREMENT MARQUE SNOWHALL
(25601-2007010)
850,00 850,00 5
23/08/2007 P.SKI CONFIGURATION EXPRESSO WIFI
(25601-2007007)
6 363,00 6 363,00 2
28/08/2007 P.SKI MACHINE A SOUS VIDER V402TA
(25601-2007012)
2 260,00 2 260,00 15
18/09/2007 P.SKI VOLETS MONOBLOC ALU 13 (25601-2007015) 12 198,00 9 744,00 20 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 138
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
23/10/2007 P.SKI RAMPES DOSUERS ACEB (25601-2007013) 3 660,00 3 660,00 15
07/04/2008 P.SKI ECLAIRAGE BOUTIQUE (25601-2007002) 232,50 232,50 1
20/05/2008 P.SKI DIVERS MATERIELS PIZZERIA
(25601-2008004)
3 000,00 3 000,00 15
26/05/2008 P.SKI 2 FRESQUES MURALES PIZZERIA
(25601-2008006)
2 041,35 1 530,00 20
26/05/2008 P.SKI TREUIL DE SECOURS (25601-2008010) 5 869,48 5 869,48 8
27/05/2008 P.SKI MATERIEL INFORMATIQUE PIZZERIA
(25601-2008007)
4 585,50 4 585,50 3
27/05/2008 P.SKI MATERIEL INFORMATIQUE PIZZERIA
(25601-2008008)
655,00 655,00 3
29/08/2008 P.SKI TABLE + ETAGERE (25601-2008009) 740,00 740,00 10
01/10/2008 P.SKI FORMEUSE A PIZZA A ROULEAUX 1 210,00 1 210,00 15
20/08/2009 P.SKI SNOWPARC 597-NTHERN RAILS
(25601-2009002)
12 778,13 12 778,13 10
05/05/2010 P.SKI COMPRESSEUR MOTEUR LEROY SOMER
(25601-2010001)
16 612,00 14 391,00 15
04/06/2010 P.SKI SYSTEME PURIFICATION EAU
(25601-2010002)
1 358,00 1 358,00 10
10/06/2010 P.SKI CITROEN C3 HDI 70CV 197 BSQ 57
(25601-2010003)
1 000,66 1 000,66 1
10/06/2010 P.SKI CITROEN C3 HDI 70CV 196 BSQ 57
(25601-2010004)
1 000,66 1 000,66 1
10/06/2010 P.SKI CITROEN JUMPER TOLE HDI 100CV 190 BSQ
57 (25601-2010005)
1 689,42 1 689,42 1
27/07/2011 P.SKI SALAMANDRE ELEC 600 N°1204312
(25601-2011002)
1 395,00 1 116,00 15
04/11/2011 P.SKI LAVE VAISSELLE STEEL TECH COLGED 360S
(25601-2011001)
1 844,00 1 464,00 15
15/05/2012 P.SKI CITROEN C3 AIRPAY HDI 70 BVM5
(25601-2012012)
795,07 795,07 1
13/06/2012 P.SKI UNITE CLIMATISATION DAIKIN LOCAL
SERVEUR (25601-2012001)
2 737,20 2 002,00 15
19/06/2012 P.SKI ORDINATEUR FM INFORMATIQUE POSTE
C.EIDEN (25601-2012002)
1 250,00 1 250,00 3
19/06/2012 P.SKI ORDI PORTABLE HP PROBOOK
(25601-2012003)
1 789,00 1 789,00 3
19/06/2012 P.SKI POS ULTRA BOX ACEB STOCKAGE
DONNEES RESTAURA (25601-2012006)
760,00 760,00 3
19/06/2012 P.SKI ORDINATEUR HP MICRO TOUR PRO
(2012007)
1 210,00 1 210,00 3
05/07/2012 P.SKI AMENAGEMENT CUISINE CHARIOTS +
TABLES INOX T (25601-2012008)
2 700,00 2 700,00 10
24/10/2012 P.SKI LOGICIEL OFFICE PRO 2010 OEM
(25601-2012009)
440,00 440,00 2
21/12/2012 P.SKI COMPRESSEUR CHAMBRE FROIDE UH
TAG2516Z (25601-2012014)
1 655,42 1 210,00 15
28/12/2012 P.SKI POSTE DE FACTURATION EXPRESSO
(25601-2012013)
1 370,00 1 370,00 3
30/05/2013 P.SKI LAMINOIR D40 METRO (25601-2013001) 858,00 858,00 8
13/06/2013 P.SKI MACHINE A GLACONS DEMI LUNE
HOSHIZAKI (25601-2013002)
1 207,15 800,00 15
24/06/2013 P.SKI LICENCE ORACLE POUR EMAGNUS
(25601-2013004)
72,00 72,00 2
07/07/2014 P.SKI LICENCE II LE GALION (25601-2014001) 1 500,00 0,00 0
28/07/2014 P.SKI MACHINE A FARTER (25601-2014002) 3 285,00 2 961,00 10
26/08/2014 P.SKI MOBILIER TERRASSE RESTO METRO
(25601-2014003)
4 040,00 3 232,00 10
07/07/2015 P.SKI SERVEUR INFORMATIQUE RACHAT
LEASECOM (25601-2015001)
785,00 785,00 2
04/09/2015 P.SKI BARQUE CORALLINE 2.50M+MOTEUR
YAM2.5CV AMHS (25601-2015003)
1 023,33 816,00 10
27/10/2015 P.SKI POINTEUSE TIMEKEYSSARL HENRY
LEPAUTE (25601-2015004)
694,50 694,50 2
03/12/2015 P.SKI 2 UNITES CENTRALES ASUS ET2232IUK-BCO
CORA (25601-2015005)
798,34 798,34 2
12/12/2015 P.SKI 197 SERRURES ELECTRONIQUES OJMAR
APPLICAM (25601-2015006)
13 593,00 10 872,00 10
11/04/2016 P.SKI ACHAT MOBILIER DECORATION DU HALL
(25601-2016001)
3 864,00 2 702,00 10
25/04/2016 P.SKI LOGICIEL GESTION CASIER LOCATION
(25601-2016002)
6 415,00 6 415,00 5 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 139
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
22/07/2016 P.SKI ACHAT MACHINE A GLACES (25601-2016005) 1 599,00 1 120,00 10
17/11/2016 P.SKI LICENCE IV RESTO DU GOLF (25601-2016008) 3 000,00 0,00 0
16/12/2016 P.SKI LICENCE IV BAR PISTE (25601-2016010) 2 000,00 0,00 0
19/04/2017 P.SKI ACHAT MOBILIER SALON (25601-201611) 2 592,00 1 555,20 10
23/05/2017 P.SKI ACHAT FICHIER CLIENTELE (25601-201701) 1 494,85 1 494,85 2
13/06/2017 P.SKI ACHAT ARMOIRES SERVICE ACCUEIL
(25601-201703)
912,99 547,80 10
13/06/2017 P.SKI ACHAT ARMOIRES SERVICE ACCUEIL
(25601-201704)
497,00 298,20 10
01/10/2017 P.SKI 2 ORDINATEURS PORTABLES (25601-201705) 706,67 706,67 3
20/02/2018 P.SKI ACHAT BIG AIR BAG PISTE (25601-201801) 10 000,00 5 000,00 10
24/05/2018 P.SKI ACHAT D UN LAVE VERRE (25601-201802) 1 789,00 595,00 15
17/06/2018 P.SKI ACHAT MACHINE A GLACES (25601-2016003) 2 980,00 2 086,00 10
20/07/2018 P.SKI ACHAT AMPLIFICATEUR ET TABLE DE
MIXAGE OCCAS (25601-201803)
520,00 520,00 5
01/01/2023 P.SKI METERIEL POUR PLONGE (25601-2006049) 675,84 675,84 15
01/01/2023 P.SKI LOGICIEL EMAGNUS GESTION FINANCIERE
(25601-2013003)
2 390,00 2 390,00 2
13/01/2023 SUIVI DE PROJET A DISTANCE 420,00 0,00 1
13/01/2023 INSTALLATION CONTROLE ACCES MEDIATHEQUE 20 447,61 0,00 10
13/01/2023 VEHICULE KANGOO PM 23 880,00 0,00 8
13/01/2023 SIEGES DE BUREAU FINANCES 261,62 0,00 1
13/01/2023 SIEGES DE BUREAU RH 784,88 0,00 1
13/01/2023 I PAD I PHONE SERVICE ENFANCE 1 438,97 0,00 1
13/01/2023 LOGICIEL SAMSUNG DATA MIGRATION
INCLUS+MEMOIRE REC
1 638,00 0,00 1
13/01/2023 MOBILIER OUVERTURE 4EME CLASSE MAT.LA
FORET
4 950,25 0,00 10
13/01/2023 CHARIOTS DE SERVICE CANTINE MAL. 576,00 0,00 1
18/01/2023 FC23011039 CONCERTO INTERFACE CB 109,57 0,00 1
23/01/2023 EN22006101P - LICENCE EXPLOITATION +
FORMATION
840,00 0,00 1
23/01/2023 EN22022301P - RESSOURCES NUMERIQUES PLAN
DE RELANC
5 240,00 0,00 2
24/01/2023 RENOUVELLEMENT LICENCES LOGICIELS
ADOBE+AUTOCAD
4 009,25 0,00 2
24/01/2023 EPANDEUR A SEL 2 386,80 0,00 1
26/01/2023 PARAMETRAGE ESP.CITOYEN PREMIUM ENFANCE 900,00 0,00 1
26/01/2023 LAVE LINGE + SECHE LINGE SALLE ORCHIDEE
(CANTINE)
799,98 0,00 1
02/02/2023 ORYX DOUBLE FEU CANDELABRE RUE
CLEMENCEAU
13 014,00 0,00 20
07/02/2023 ONDULEUR SERVEUR MAIRIE 6 841,38 0,00 5
07/02/2023 RENOUVELLEMENT EP RUE MARECHAL KOENIG 59 973,60 0,00 0
09/02/2023 INSTALLATIONS LUMINAIRES RUE ADALBERON ET
8 RUE DE
3 200,40 0,00 0
14/03/2023 MISE EN CONFORMITE ALARME BOULODROME 3 792,00 0,00 10
24/03/2023 MISE EN CONFORMITE ALARME TENNIS DE TABLE 4 896,00 0,00 10
30/03/2023 POSTE DE CAISSE PISC 3 606,00 0,00 5
03/04/2023 POSE ET RACCORDEMENT 3 CANDELABRES RUE
CLEMENCEAU
7 932,00 0,00 20
04/04/2023 FAUTEUILS DE BUREAU SERVICES TECHNIQUES 1 990,80 0,00 1
04/04/2023 FRIGO CONGELATEUR EV 559,99 0,00 1
04/04/2023 MEUBLE ETUVE ELECT.SALLE HEMMER MAL. 1 488,00 0,00 1
05/04/2023 TERRAIN SNCF PARCELLES 556-559 SECTION 1 96 393,04 0,00 0
06/04/2023 SERIGRAPHIE+SIGNAL.SONORE ET LUMINEUSE
VEHIC PM
3 522,00 0,00 10
11/04/2023 BLOCS LEGOS SECURISATION ZONE DU
CHAPITEAU RUE DE
6 192,00 0,00 10
11/04/2023 BLOCS LEGOS SECURISATION ZONE DU
CHAPITEAU RUE DE
4 128,00 0,00 10
13/04/2023 TRACEUSE ROUTIERE LINELAZER S500
MARQUAGE VOIRIE
8 068,80 0,00 8
13/04/2023 VEGETAUX POUR HAIE SALLE ORCHIDEE 677,05 0,00 1
17/04/2023 TRONCONNEUSE STIHL MS 261 CM CTM 839,16 0,00 1
17/04/2023 BORNE ESCAMOTABLE CDL 5 572,68 0,00 10
17/04/2023 RENAULT KANGOO EXPRESS EXTRA R LINK CTM 16 557,00 0,00 5
20/04/2023 SERRURES CASIERS VESTIAIRES PAT 3 348,00 0,00 8
24/04/2023 MISE EN CONFORMITE ALARME TENNIS 4 320,00 0,00 10
24/04/2023 RAYONNAGE POUR RANGEMENT PANNEAUX CTM
ATEL.MENUISE
3 348,00 0,00 10
24/04/2023 BALISES VOIRIE 1 172,64 0,00 1 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 140
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
24/04/2023 BLOCS LEGOS ANTI INTRUSION ESPACES
PUBLICS GENS DU
2 064,00 0,00 1
27/04/2023 CHARIOT VOIRIE 517,32 0,00 1
27/04/2023 CHARIOT DE VOIRIE 517,32 0,00 1
28/04/2023 CYLINDRE AUTONOME PORTES ACCES SECOURS
MEDIAT.COMP
1 951,31 0,00 1
28/04/2023 POSE ADOUCISSEUR POUR LAVE VAISELLE SALLE
HEMMER M
1 800,00 0,00 1
02/05/2023 VEHICULE RENAULT MASTER AMPLIROLL 54 717,01 0,00 10
22/05/2023 SOUFFLEUR STIHL BGA60 399,60 0,00 1
22/05/2023 AUTO LAVEUSE TASKI SWINGO 955 PISCINE 9 508,43 0,00 5
25/05/2023 REMPLACEMENTS DE 4 VENTILO-CONVECTEURS
SALLE HEMME
8 596,80 0,00 10
25/05/2023 MICRO-ONDES REFECTOIRE CTM 139,99 0,00 1
26/05/2023 SIEGE DE BUREAU TAKTIK + ACCOUDOIRS
FINANCES
284,40 0,00 1
30/05/2023 DEBROUSAILLEUSES EV 3 285,12 0,00 10
01/06/2023 SOUS CAPTEURS D ENERGIE
RESTO-DISCO+VISIOPHONE MAI
37,64 0,00 1
02/06/2023 POMPE RELEVAGE TETINE PVC COL W4 MAT.
ARROSAGE CTM
960,38 0,00 1
05/06/2023 REMPLACEMENT RADIATEUR ECO-CONTRIBUTION
LOCAL ARCH
169,31 0,00 1
06/06/2023 POSE VOILES D'OMBRAGE MATERNELLE
CLEMENCEAU
12 000,00 0,00 10
09/06/2023 ABRI VELOS COUR MAIRIE 2 811,61 0,00 15
09/06/2023 PEUGEOT BOXER CTM 22 200,00 0,00 8
13/06/2023 POSE RAMBARDE PARKING BUS CDL SITE 1 200,00 0,00 1
15/06/2023 TONDEUSE TRACTEE POUR CTM ESPACES VERTS 3 048,00 0,00 10
15/06/2023 BADGEUSE PISCINE 2 268,00 0,00 1
26/06/2023 CHARIOTS 435,22 0,00 1
04/07/2023 DALOT ACO PLASTIQUE POUR PISTE D'ATHLE 16 954,80 0,00 10
06/07/2023 REMPLACEMENT POMPE HS CIRCUIT
RADIATEURS PALAIS SP
3 548,76 0,00 10
06/07/2023 REMPLACEMENT DE LA POMPE DE BOUCLAGE
SUR LE RESEA
692,16 0,00 1
06/07/2023 POSE ADOUCISSEUR LAVE-VAISSELLE SALLE
MAURICE CHEV
1 800,00 0,00 1
06/07/2023 PANNEAUX AFFICHAGE RUE CLEMENCEAU ET
RUE PRINCIPAL
5 133,60 0,00 10
07/07/2023 REFONTE DU SITE INTERNET DE LA VILLE 4 816,80 0,00 2
07/07/2023 VISIPHONE MAIRIE ANNEXE 1 987,09 0,00 1
11/07/2023 REALISATION DE 37 PANNEAUX SIGNALISATION
CONCERTS
1 065,60 0,00 1
13/07/2023 MISE EN CONFORMITE ALARME INCENDIE SALLE
EDELWEISS
5 168,40 0,00 10
13/07/2023 MISE EN CONFORMITE ALARME INCENDIE SALLE
ORCHIDEE
5 168,40 0,00 10
13/07/2023 MAT.INFO MAIRIE+PC+SOURIS+ECRANS 4 845,72 0,00 5
13/07/2023 MAT.INFO IMPRIMANTE PM 516,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO ECOLE CIMENTERIE 900,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO ECOLE CLEMENCEAU 900,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO ECOLE L ILE AUX ENFANTS 900,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO ECOLE LA FORET 900,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO MATERNELLE LA PETITE ECOLE MAL. 900,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO ECOLE PEGUY 900,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO ECOLE FERRY 900,00 0,00 1
13/07/2023 MAT.INFO ECOLE DU PARC 900,00 0,00 1
25/07/2023 DECOUPE ET FOURNITURE CLOTURE PISCINE
PATINOIRE
21 672,00 0,00 20
01/08/2023 SOUFFLEUR BR 550 EV 364,84 0,00 1
02/08/2023 MARCHEPIED + VENTILATEUR SERVICE SECU 142,36 0,00 1
08/08/2023 BLOCS LEGOS SECURISATION ESPACE PUBLIC 2 064,00 0,00 1
17/08/2023 SIEGE ET ACCOUDOIRS 284,40 0,00 1
18/08/2023 CABLE VISIOPHONE MULTI APPELS ANNEXE
MAIRIE
95,62 0,00 1
18/08/2023 REMPLACEMENT CANDELABRES RUE DE LA
SOURCE ET RUE
16 148,16 0,00 0
21/08/2023 BROYEUR VEGETAUX THERMIQUE CTM 27 417,60 0,00 5
24/08/2023 VEHICULE KANGOO PM DATE DU 06/07/2023 26 020,00 0,00 8
29/08/2023 PEUGEOT BOXER FT 703 PJ 24 899,76 0,00 8
29/08/2023 POSE RALENTISSEUR RD8 9 175,20 0,00 20 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 141
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
01/09/2023 ARMOIRE IGNIFUGEE 7 239,28 0,00 10
04/09/2023 REMPLACEMENT CAISSE D'ACCUEIL PIS/PAT 3 189,00 0,00 5
11/09/2023 DIVERS PANNEAUX SIGNALISATION VILLE 4 046,52 0,00 10
14/09/2023 FRESQUE MANDELA TRANSFO MOSELLE
JEUNESSE
4 900,00 0,00 0
15/09/2023 LICENCE+MAINTENANCE M57 MODULE AP/CP 3 282,00 0,00 2
21/09/2023 RENOUVELLEMENT LICENCE VMWARE MAIRIE
SELON DEVIS D
3 118,80 0,00 2
22/09/2023 REMPLACEMENT 2 TABLEAUX ELEC. ECOLE DU
PARC
7 274,40 0,00 10
26/09/2023 MINI PC PORTABLE PM SELON DEVIS DV23090061 440,40 0,00 1
28/09/2023 RABOTEUSE DEGAUCHISSEUSE CTM 15 810,00 0,00 10
28/09/2023 TPE PISC.SELON DEVIS D0704073 807,00 0,00 1
29/09/2023 EQUIPEMENT VEHICULE PM SELON DEVIS
N°23-44057 DU 1
3 474,00 0,00 10
02/10/2023 LAVE LINGE MAT.CLEMENCEAU 319,98 0,00 1
02/10/2023 REMPLACEMENT CANDELABRE CHEMIN
TERRASSE DU SOLEIL
2 193,00 0,00 0
03/10/2023 PERCEUSE CTM SELON DEVIS 893619 4 706,50 0,00 10
05/10/2023 FOURN+POSE COFFRET ALIMENTATION
ELECT.MANIF.ESPACE
2 601,96 0,00 10
05/10/2023 MINIBUS PEUGEOT CE-270-EP 150,00 0,00 1
05/10/2023 POSE 3 CAMERAS GALERIE DES THERMES SELON
DEVIS D
10 110,96 0,00 5
09/10/2023 BLOCS LEGOS SECURISATION CDL 3 264,00 0,00 10
10/10/2023 REMPL BORNE ESCAMOTABLE CITE DES LOISIRS 1 608,00 0,00 1
12/10/2023 REMISE EN ETAT CHAUDIERE + INSTAL POT A
BOUE
2 341,20 0,00 1
16/10/2023 ASPIRATEUR EAUPRO SELON DEVIS 131922 861,41 0,00 1
23/10/2023 SCRIPT MANTY GRH 1 200,00 0,00 1
24/10/2023 SOUFLEUR THERMIQUE CTM SELON DEVIS 137975 420,00 0,00 1
24/10/2023 FAUTEUILS DE BUREAU 777,00 0,00 1
26/10/2023 POSE DE BORNES MIXTE BOIS METAL
SECURISATION GENS
420,00 0,00 1
02/11/2023 MISE EN PLACE POT A BOUE ECOLE DU PARC 6 430,66 0,00 10
02/11/2023 REMPL COMPRESSEUR CLIM MEDIATHEQUE 9 504,00 0,00 10
02/11/2023 DISTIBUTEURS SACHETS CANINS VILLE SELON
DEVIS DE04
2 104,42 0,00 1
06/11/2023 FOURN.+INSTALLATION D UNE ALARME
INTRUSION SALLE H
2 588,40 0,00 10
09/11/2023 MARTEAU BURINEUR CTM SELON DEVIS 19509942 878,90 0,00 1
09/11/2023 SECHES CHEVEUX PISCINE 2 581,20 0,00 5
09/11/2023 SOUFFLEUR A DOS STHIL BR550 CTM SELON
DEVIS 231001
747,32 0,00 1
16/11/2023 REFRIGERATEUR CONGEL. CANTINE ILE AUX
ENFANTS
249,99 0,00 1
16/11/2023 REFRIGIRATEUR CONGEL.CANTINES CIM 250,00 0,00 1
20/11/2023 DACIA SANDERO DGS GR-559-BK 13 609,76 0,00 8
20/11/2023 DACIA SANDERO DGS GR-527-BK 13 609,76 0,00 8
23/11/2023 VEGETAUX CD47 SELON DEVIS
92006897+92006744
17 061,84 0,00 20
27/11/2023 AMPLIFICATEUR POUR MICRO EVACUATION DES
BASSINS PI
499,00 0,00 1
05/12/2023 PACK TRONCONNEUSE STIHL POUR ASTREINTE
SELON DEVIS
384,00 0,00 1
05/12/2023 TALKIE WALKIE MOTOROLA DP 1400 PM 4 050,00 0,00 5
05/12/2023 ACQ PARCELLES 181-183 SECTION 15 CDL 1 491,00 0,00 0
05/12/2023 ACQ PARCELLES 229-271-275 SECTION 15 CDL 1 444,50 0,00 0
07/12/2023 INSTALLATION VISIOPHONE ECOLE PEGUY SELON
DEVIS 46
779,64 0,00 1
07/12/2023 TABOURETS DE PIANO SELON
DEVIS202341.990614/2229
423,50 0,00 1
12/12/2023 MISE EN PLACE NOUVELLE REGULATION PISCINE
SELON DE
9 282,00 0,00 10
14/12/2023 PACK DEBROUSAILLEUSE A BATTERIE SELON
DEVIS 138218
1 200,00 0,00 1
15/12/2023 ETUDE MODIF PLU-PHASE 1 2 412,00 0,00 1
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 142
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Mises en concession ou
affermage
Divers
12/12/2023 INTEG.FRAIS D ETUDES 4 100,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 2022 (22001) 5 651,40 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 (23002) 1 500,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MEDIATHEQUE (230025) 570,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 (23003) 1 039,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 PISCINE (23004) 1 164,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX CANTINE SALLE HEMMER 23
(23005)
2 160,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MEDIATHEQUE (23006) 7 505,50 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SOCIO (23007) 4 783,10 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 CTM (23008) 5 221,20 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 LOGT STADE (23010) 542,29 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 LOGT STADE (23011) 341,88 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 TENNIS DE TABLE (23012) 5 676,24 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MEDIATHEQUE (23013) 663,94 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MEDIATHEQUE (23014) 1 368,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MEDIATHEQUE (23015) 2 556,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAT. CLEMENCEAU (23016) 3 670,56 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 CANTINE S.HEMMER (23017) 1 283,24 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MATERNELLE LA FORET
(23018)
1 958,03 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAT.CIMENTERIE (23019) 10 738,74 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 ECOLE PEGUY (23020) 39 922,46 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 ECOLE FERRY 666,17 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 STADE ANNEXE CSOA (23021) 2 280,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SOCIO (23022) 1 198,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 PAT. (23023) 14 721,14 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MEDIATHEQUE (23026) 30,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (23027) 2 186,10 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MEDIATHEQUE (23028) 2 896,60 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAIRIE (23029) 885,06 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 S.INFO MAIRIE (23020) 5 185,20 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (23031) 1 049,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (23032) 5 246,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (23033) 594,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (23034) 2 970,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAT.L LIE AUX ENFTS (23035) 551,17 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAT.CLEMENCEAU (23036) 932,56 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX MAT.LA FORET (23037) 808,37 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 PETITE ECOLE MAL. (23038) 834,73 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAT.CIMENTERIE (23039) 776,80 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (23040) 9 123,49 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SALLE HEMMER (23042) 20 400,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 S.HEMMER (23043) 3 783,60 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 2023 CTM 4 237,20 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 LGT PARC (24044) 423,65 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 S.HEMMER (24045) 10 440,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 S.HEMMER 11 029,20 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 S.HEMMER (24047) 5 114,40 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (24048) 24 203,32 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAT.CLEM. (24049) 680,90 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 SMC (24050) 96 715,73 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 S.HEMMER (24051) 1 968,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 EGLISE (24052) 65 790,39 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAIRIE 9 468,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 TERRAIN VAGLIO 888,00 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 MAISON VAGLIO 63 927,60 0,00 0
31/12/2023 INTEG.TRAVAUX 23 VOIRIE VILLE ET SITE (24055) 527 886,24 0,00 0
TOTAL GENERAL 2 770 108,17 837 266,25 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 143
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
16/06/2023 MAISON VAGLIO 84 194,27 0 0,00 84 164,27 23 333,33 -60 830,94
16/06/2023 TERRAIN VAGLIO 2 054,73 0 0,00 2 054,73 46 666,67 44 611,94
24/11/2023 SODEWAM STADE 0,00 0 0,00 0,00 59 370,85 59 370,85
24/11/2023 SODEWAM STADE 35 845,72 0 0,00 35 845,72 195 672,95 159 827,23
24/11/2023 SODEWAM STADE 2 847,45 0 0,00 2 847,45 87 801,96 84 954,51
24/11/2023 SODEWAM STADE 25 830,50 0 0,00 25 830,50 557 154,24 531 323,74
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
01/01/2023 M.13PA/08 SURFACEUSE
OKAY3500 (BPVILL-3634)
80 371,20 10 80 371,20 0,00 0,00 0,00
12/06/2023 VEHICULE JUMPER
DC-817-ZS PR A
(BPVILL-2213)
26 846,27 8 26 846,27 0,00 0,00 0,00
12/06/2023 SURFACEUSE A GLACE
OKAY 3000 (BPVILL-3478)
619,37 10 619,37 0,00 0,00 0,00
13/06/2023 JUMPER DC-822-ZS PR
ATELIERS (BPVILL-2212)
26 846,27 8 26 846,27 0,00 0,00 0,00
13/06/2023 VEHICULE JUMPER
DC-860-ZS PR A
(BPVILL-2214)
26 846,27 8 26 846,27 0,00 0,00 0,00
Divers
05/05/2023 LOTISSEMENT GALAXIE -
LE TROU (BPVILL-0485)
50,23 0 0,00 50,23 1,00 -49,23
24/10/2023 TERRAIN STUR SECTI
(BPVILL-0359) [P]
1 175,47 0 0,00 1 175,47 1,00 -1 174,47
28/11/2023 TERRAINS CRASSIER
(BPVILL-0369) [P]
1 675,93 0 0,00 1 675,93 1,00 -1 674,93
13/12/2023 TERRAINS CRASSIER
(BPVILL-0369) [P]
3 196,94 0 0,00 3 196,94 1,00 -3 195,94
TOTAL GENERAL 318 400,62 813 162,76 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 144
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 1 047 220,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 152 864,06
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 145
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
3 600 000,00 1 965 287,95 31 412,35 533 828,28
DESTINATION
AMNEVILLE
P REHABILITATION
IMAX
CAISSE
D'EPARGNE
520 000,00 371 432,60 10,17 F 1,990 F 1,950 - EUR 7 639,11 32 428,18
DESTINATION
AMNEVILLE
P CONCESSION
D'AMENAGEMENT
ARKEA 1 120 000,00 458 826,69 1,92 F 1,620 F 1,620 - EUR 11 060,86 223 942,16
DESTINATION
AMNEVILLE
P CONCESSION
D'AMENAGEMENT
CREDIT
COOPERATIF
1 960 000,00 1 135 028,66 3,67 F 0,900 F 0,900 - EUR 12 712,38 277 457,94
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
8 030 271,73 5 550 625,33 71 222,75 298 937,25
APEI VALLEE DE
L'ORNE
C RESTAURANT
FOYER ROBERT
GAUTIER
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
250 000,00 104 166,55 6,17 F 1,200 F 0,620 - EUR 2 826,86 16 666,68
BATIGERE X CONST.94 LGTS
LOT.COTEAUS DU
SOLEIL
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
752 750,00 738 966,82 38,33 3,530 1,530 - EUR 4 743,40 13 783,18
BATIGERE X CONST.94 LGTS
LOT.COTEAUS DU
SOLEIL
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
541 000,00 533 717,37 38,33 3,530 3,530 - EUR 3 409,07 7 282,63 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 146
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
BATIGERE X CONST.94 LGTS
LOT.COTEAUS DU
SOLEIL
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
171 250,00 167 600,32 38,33 2,800 2,800 - EUR 565,44 3 649,68
BATIGERE X CONST.94 LGTS
LOT.COTEAUS DU
SOLEIL
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
202 500,00 199 190,18 38,33 2,800 2,800 - EUR 668,63 3 309,82
BATIGERE X CONST.94 LGTS
LOT.COTEAUS DU
SOLEIL
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
352 500,00 341 153,49 38,33 1,760 1,760 - EUR 2 553,47 11 346,51
LOGIEST X ACQUISITION +
REHABILITATION 5
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
280 780,60 0,00 0,00 V LIVRET
A
4,700 V LIVRET
A
1,700 - EUR 364,73 16 578,54
LOGIEST X CONSTRUCTION 9
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
150 338,41 44 682,29 3,09 V LIVRET
A
4,040 V LIVRET
A
2,200 - EUR 1 221,68 10 848,59
LOGIEST X ACQUISITION +
REHABILITATION 8
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
58 461,56 12 469,05 5,09 V LIVRET
A
3,140 V LIVRET
A
1,600 - EUR 484,83 4 348,58
LOGIEST X CONSTRUCTION
15 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
262 940,81 80 034,27 3,00 V LIVRET
A
4,080 V LIVRET
A
1,700 - EUR 1 694,95 19 668,81
LOGIEST X CONSTRUCTION
16 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
251 418,71 60 696,64 2,58 V LIVRET
A
3,750 V LIVRET
A
3,200 - EUR 2 549,64 18 979,52
LOGIEST X CONSTRUCTION 6
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
47 947,70 29 432,68 9,50 V LIVRET
A
2,720 V LIVRET
A
1,600 - EUR 517,99 2 941,24
LOGIEST X CONSTRUCTION
34 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
650 545,56 503 223,60 16,00 V LIVRET
A
2,700 V LIVRET
A
2,950 - EUR 7 672,87 25 939,65
LOGIEST X CONSTRUCTION
34 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
141 065,14 138 210,08 31,00 V LIVRET
A
2,480 V LIVRET
A
1,700 - EUR 0,00 0,00
LOGIEST X REHABILITATION
12 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
171 055,00 39 693,36 3,92 V LIVRET
A
2,160 V LIVRET
A
2,450 - EUR 1 201,25 9 337,25
LOGIEST X CONSTRUCTION 4
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
261 633,00 0,00 0,00 V LIVRET
A
4,630 V LIVRET
A
1,950 - EUR 339,86 15 447,98
LOGIEST X CONSTRUCTION
41 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
127 504,21 108 662,85 28,84 V LIVRET
A
2,640 V LIVRET
A
2,950 - EUR 3 274,95 2 352,42 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 147
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST X CONSTRUCTION
41 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
344 974,26 325 945,37 13,84 V LIVRET
A
2,850 V LIVRET
A
2,000 - EUR 7 601,53 19 028,88
LOGIEST X REHABILITATION
58 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
42 909,64 40 237,02 10,17 V LIVRET
A
0,700 V LIVRET
A
2,600 - EUR 178,41 2 672,63
LOGIEST X REHABILITATION
THERMIQUE 3
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
11 298,47 10 594,73 10,25 V LIVRET
A
1,390 V LIVRET
A
2,600 - EUR 71,74 703,73
LOGIEST X REHABILITATION
THERMIQUE 3
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
18 750,00 7 668,74 5,25 F 0,490 F 0,500 - EUR 44,63 1 255,96
LOGIEST X REHABILITATION
34 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
203 070,00 80 480,21 5,23 F 0,480 F 0,500 - EUR 468,31 13 180,77
LOGIEST X REHABILITATION
THERMIQUE 8
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
44 953,00 6 623,53 5,10 V LIVRET
A
0,490 V LIVRET
A
0,250 - EUR 80,22 2 257,86
LOGIEST X REHABILITATION
THERMIQUE 3
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
22 189,78 20 807,89 10,10 V LIVRET
A
1,590 V LIVRET
A
2,600 - EUR 188,05 1 382,09
LOGIEST X REHABILITATION
LOURDE 58
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
464 000,00 150 232,84 5,84 V LIVRET
A
0,500 V LIVRET
A
1,250 - EUR 2 169,28 23 309,53
LOGIEST X CONSTRUCTION
40 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
407 893,00 333 283,28 31,33 V LIVRET
A
0,530 V LIVRET
A
0,800 - EUR 2 739,13 9 107,31
LOGIEST X CONSTRUCTION
40 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
387 766,50 341 755,36 41,33 V LIVRET
A
1,290 V LIVRET
A
1,600 - EUR 5 558,95 5 678,62
LOGIEST X CONSTRUCTION
40 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
807 252,00 678 399,44 31,33 V LIVRET
A
1,280 V LIVRET
A
1,600 - EUR 11 112,65 16 141,17
LOGIEST X CONSTRUCTION
40 LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
122 107,00 104 737,34 41,33 V LIVRET
A
0,530 V LIVRET
A
0,800 - EUR 854,63 2 091,35
LOGIEST X REHABILITATION
THERMIQUE 28
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
87 253,50 32 933,09 11,84 V LIVRET
A
1,260 V LIVRET
A
2,600 - EUR 910,36 2 080,80
LOGIEST X REHABILITATION 9
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
46 727,68 44 123,54 11,42 V LIVRET
A
1,290 V LIVRET
A
2,600 - EUR 498,83 2 604,15 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 148
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
PRESENCE
HABITAT
X AMELIORATION 3
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
21 498,58 6 235,49 2,84 V LIVRET
A
4,030 V LIVRET
A
2,600 - EUR 214,71 2 022,71
PRESENCE
HABITAT
X ACQUISITION +
REHABILITATION 8
LOGEMENTS
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
41 369,40 31 572,97 4,00 V LIVRET
A
10,460 V LIVRET
A
1,600 - EUR 534,92 1 859,83
PRESENCE
HABITAT
X TVX
REHABILITATION
RESIDENCE
HEUREUSE
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
48 687,55 38 150,56 7,50 V LIVRET
A
6,500 V LIVRET
A
1,600 - EUR 642,20 1 986,90
PRESENCE
HABITAT
X TVX
REHABILITATION
RESIDENCE
HEUREUSE
CAISSE DE
DEPOTS ET
CONSIGNATION
233 880,67 194 944,38 9,17 V LIVRET
A
4,750 V LIVRET
A
1,600 - EUR 3 264,58 9 091,88
TOTAL GENERAL 11 630 271,73 7 515 913,28 102 635,10 832 765,53
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 149
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 565 240,63 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 1 866 539,18 Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 2 431 779,81
Recettes réelles de fonctionnement II 24 688 355,42
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 9,85
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 150
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
100% ANIM'AKTIONS AMNEVILLE 1 000,00
ADPC 57 ANTENNE D AMNEVILLE 2 000,00 UTILISATION SALLE MEDIATHEQUE GARAGE
COURS MAIRIE
AIKIDO CLUB AMNEVILLE 800,00 UTILISATION SALLE AIKIDO PALAIS
AIRSOFT TEAM AMNEVILLE 300,00 UTILISATION TERRAIN
AMICALE DES DONNEURS DE SANG 1 000,00 UTILISATION SALLE MEDIATHEQUE
AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL 71 000,00 UTILISATION LOCAL MAIRIE
AMICALE SP AMNEVILLE CENTRE D INTERVENTION AMNEVILLE 1 000,00
AMNEVILLE MULTI HANDICAP 500,00 UTILISATION LOCAL POSTE
ARPA DERRIERE LA POSTE 400,00 UTILISATION LOCAL POSTE MEDIATHEQUE
BOULODROME
ASS APP LE BROCHET 1 000,00 UTILISATION GARAGE MEDIATHEQUE
ASS JEUNESSE SPORTIVE DE MALANCO 600,00
ASS SPORTIVE GOLF D AMNEVILLE 1 500,00 UTILISATION GOLF
ATHLETIC CLUB AMNEVILLE 16 200,00 UTILISATION PALAIS PISTE D ATHLETISME
COSEC
AVICULTEURS 0,00 SALLE SOUS CONSERVATOIRE
BEACH SPORTS CLUB AMNEVILLE 0,00 UTILISATION TERRAIN BEACH SOCCER
CENTRE SOCIOCULTUREL AMNEVILLE 18 000,00 UTILISATION CENTRE ST EXUPERY SALLES
MEDIATHEQUE
CLUB AMNEVILLOIS SPORTS DE GLACE 8 000,00 UTILISATION PATINOIRE SALLE MEDIATHEQUE
CLUB DE TIR SPORTIF 0,00 UTILISATION AUDITORIUM MEDIATHEQUE
CLUB TOURISTIQUE AURORE 200,00 UTILISATION SALLE MEDIATHEQUE
COLLEGE LA SOURCE UNSS 1 000,00 UTILISATION PALAIS COSEC DIVERS STADES
COMITE DES FETES AMNEVILLE ET MALANCOURT 107 000,00 UTILISATION DE LA SMC ET LOCAL SOUS
SOCIO
CROCHES ET POINTES 0,00 UTILISATION BUREAU CONSERVATOIRE
CSO AMNEVILLE 100 000,00 UTILISATION STADE BEACH SOCCER
DAKOTA'S DANCER'S 200,00 UTILISATION SMC LOCAL POSTE
ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY ASSO. SCOLAIRE JULES FERRY 1 682,00
ENFANCE LOISIRS HANDICAP 14 000,00 UTILISATION SNOWHALL GALION
FNATH 0,00 UTILISATION LOCAUX CCAS SALLE
MEDIATHEQUE
FOOT JS MALANCOURT 0,00 TERRAIN ENTRAINEMENT MATCH CLUB HOUSE
VESTIAIRES
GALAXIE PETANQUE AMNEVILLE 2 000,00 UTILISATION BOULODROME TERRAIN
EXTERIEUR
GYM CLUB MALANCOURT 500,00 UTILISATION SALLE ORCHIDEE
JUDO CLUB AMNEVILLOIS 10 000,00 UTILISATION DOJO PALAIS
KARATE CLUB AMNEVILLE 4 000,00 UTILISATION SALLE KARATE PALAIS
LE SEPT AMNEVILLOIS 42 000,00 UTILISATION PALAIS ET LOCAL SOUS SOCIO
CULTUREL
LE SOUVENIR FRANCAIS 700,00 SALLE ASSOCIATIVE MEDIATHEQUE
LES BIDOUILLEURS DE PLASTIQUES A 500,00 UTILISATION SALLE MEDIATHEQUE
LES OISEAUX DE PASSAGE 0,00 UTILISATION SALLE 5 MEDIATHEQUE
MALANCOURT CULTURE LOISIRS 0,00 UTILISATION SALLE HEMMER
MEGALOCOX 0,00 UTILISATION GARAGE MEDIATHEQUE
MOSELLE AMNEVILLE HOCKEY CLUB 85 000,00 UTILISATION PATINOIRE SALLE MEDIATHEQUE
PLONGEE CORAIL CLUB 0,00 UTILISATION LIGNES D EAU
SECOURS CATHOLIQUE 0,00 UTILISATION SALLE MEDIATHEQUE
SHIATSU 0,00 UTILISATION SALLE AIKIDO PALAIS
SKI CLUB D AMNEVILLE 11 000,00 UTILISATION SNOWHALL
TENNIS CLUB D AMNEVILLE 13 000,00 UTILISATION TENNIS COURVERT ET COURTS
EXTERIEURS
TENNIS DE TABLE AMNEVILLE 4 500,00 UTILISATION COMPLEXE TENNIS DE TABLE
TRICAT 0,00 UTILISATION LIGNE D EAU SALLE EDELWEISS
UNION SPORTIVE AVENIR AMNEVILLE 13 000,00 UTILISATION COSEC
UVRES SOCIALES 0,00 UTILISATION LOCAL VETI BOUTIQUE
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 151
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Etat
Régions
Départements
COLLEGE LA SOURCE L AGENT COMPTA COMPTABLE DU LYCEE
TECHNIQUE
13 564,00
Communes
CCAS AMNEVILLE 455 000,00
COMMUNE SAINTE MARIE-AUX-CHENES 2 500,00
ECOLE PRIMAIRE CHARLES PEGUY 10 639,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
ECOLE DU PARC (ZOLA) 13 071,00
ECOLE LA FORET 1 478,00
ECOLE MATERNELLE CENTRE L ILE AUX ENFANTS 1 300,00
ECOLE MATERNELLE CIMENTERIE 1 048,00
ECOLE MATERNELLE CLEMENCEAU (C.PEGUY) 1 374,00
ECOLE MATERNELLE MALANCOURT 814,00
Autres
TOTAL GENERAL 1 034 370,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 152
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE B3
Libellé de la recette : Taxe de séjour reversée à la SPL Destination Amnéville
Reste à employer au 01/01/N : 0,00
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
73 7362 Taxe de séjour 153 944,71
Total recettes 153 944,71
Dépenses
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
65 65888 Taxe de séjour 153 944,71
Total dépenses 153 944,71
Reste à employer au 31/12/N : 0,00
Libellé de la recette : Redevance pour promotion touristique reversée à la SPL Destination Amnéville
Reste à employer au 01/01/N : 0,00
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
75 7588 Autres produits de gestion courante 782 258,31
Total recettes 782 258,31
Dépenses
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
65 65888 Autres produits de gestion courante 782 258,31
Total dépenses 782 258,31
Reste à employer au 31/12/N : 0,00
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 936 203,02 Total Dépenses 936 203,02
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 153
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 47,00 0,00 47,00 45,50 0,00 45,50
Adjoint administratif C 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00 Adjoint administratif principal de 1ère classe C 20,00 0,00 20,00 19,60 0,00 19,60 Adjoint administratif principal de 2ème classe C 9,00 0,00 9,00 7,90 0,00 7,90 Attaché A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Attaché principal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Rédacteur B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00 Rédacteur principal de 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Rédacteur principal de 2ème classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 110,00 30,00 140,00 109,08 21,92 131,00
Adjoint technique C 37,00 28,00 65,00 35,89 20,92 56,81 Adjoint technique principal de 1ère classe C 9,00 1,00 10,00 9,69 0,00 9,69 Adjoint technique principal de 2ème classe C 29,00 1,00 30,00 29,50 0,00 29,50 Agent de maîtrise C 17,00 0,00 17,00 17,00 0,00 17,00 Agent de maîtrise principal C 12,00 0,00 12,00 12,00 0,00 12,00 Ingénieur Principal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Technicien B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien principal de 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00 Technicien principal de 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 10,00 4,00 14,00 12,36 0,00 12,36
ASEM principal de 1ère classe C 8,00 1,00 9,00 8,00 0,00 8,00 ASEM principal de 2ème classe C 2,00 3,00 5,00 4,36 0,00 4,36
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 11,00 0,00 11,00 7,80 3,00 10,80
EAPS principal de 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80 EAPS principal de 2ème classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Educateur Activités Physiques et Sportives B 7,00 0,00 7,00 4,00 3,00 7,00
FILIERE CULTURELLE (h) 12,00 15,00 27,00 11,85 5,41 17,26
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
IV – ANNEXES IV COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 154
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe C 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00 Assistant de conservation principal de 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80 Assistant enseignement artistique principal de 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Assistant enseignement artistique principal de 2ème classe B 4,00 15,00 19,00 4,25 5,41 9,66
FILIERE ANIMATION (i) 7,00 39,00 46,00 4,80 19,69 24,49
Adjoint d'animation C 3,00 39,00 42,00 3,00 17,69 20,69 Adjoint d'animation principal de 2e classe C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Animateur B 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80 Animateur B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Brigadier Chef Principal C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00 Garde champêtre chef principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Gardien brigadier C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 206,00 88,00 294,00 200,39 50,02 250,41
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint d'animation C ANIM 367 0,00 3-4 CDI Adjoint d'animation C ANIM 381 0,00 3-4 CDI Adjoint d'animation C ANIM 387 0,00 3-4 CDI Adjoint d'animation C ANIM 419 0,00 3-4 CDI Adjoint d'animation C ANIM 367 0,00 3-3-2° CDD Adjoint d'animation C ANIM 367 0,00 3-3-4° CDD Adjoint d'animation principal de 2e classe C ANIM 368 0,00 3-2 CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-3-4° CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-3-2° CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-2 CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-2 CDD Adjoint technique C TECH 368 0,00 38 CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-4 CDI Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-4 CDI Adjoint technique C TECH 381 0,00 3-4 CDI Adjoint technique C TECH 419 0,00 3-4 CDI Animateur B ANIM 389 0,00 3-2 CDD Assistant enseignement artistique principal de 2ème classe B CULT 415 0,00 3-3-4° CDD Assistant enseignement artistique principal de 2ème classe B CULT 444 0,00 3-4 CDI Assistant enseignement artistique principal de 2ème classe B CULT 506 0,00 3-4 CDI Assistant enseignement artistique principal de 2ème classe B CULT 480 0,00 3-4 CDI Educateur Activités Physiques et Sportives B SP 431 0,00 3-3-2° CDD Educateur Activités Physiques et Sportives B SP 415 0,00 3-3-2° CDD Technicien principal de 1ère classe B TECH 707 0,00 3-4 CDI
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint administratif C ADM 367 0,00 3-b CDD Adjoint d'animation C ANIM 367 0,00 3-b CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 367 0,00 3-a° CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
IV – ANNEXES IV COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
24/04/2006 - Concession - Casino Seven Casino Amnéville Loisirs SAS 0,00
30/10/2017 - Concession - Gestion et
Exploitation promotion touristique
Destination Amneville Destination Amneville Société Publique Locale 0,00
13/12/2018 - Affermage - Gestion de la
chambre funéraire
Pompes Funèbres HIEULLE Pompes Funèbres HIEULLE SAS 0,00
27/07/2020 - Fourrière automobile Garage Gentile 0,00
Détention d’une part du capital
31/12/1991 - Actions Galaxie Galaxie SAEML 92 993,90
28/11/2000 - Parts sociales Caisse d'Epargne Lorraine
Champagne Ardennes
Caisse d'Epargne Lorraine
Champagne Ardennes
Société Anonyme à directoire et à
conseil de surveillance
7 596,00
12/01/2006 - Actions Galaxie Galaxie SAEML 585 600,00
23/10/2014 - Actions Galaxie Galaxie SAEML 575 000,00
30/06/2017 - Actions Destination Amneville Destination Amneville Société Publique Locale 180 000,00
15/03/2019 - Actions Sodevam Sodevam 14 000,00
25/05/2021 - Actions Destination Amneville Destination Amneville Société Publique Locale 2 020 000,00
08/02/2023 - Actions Destination Amneville Destination Amneville Société Publique Locale 1 800 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt DESTINATION AMNEVILLE Société Publique Locale 371 432,60
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt DESTINATION AMNEVILLE Société Publique Locale 458 826,69
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt DESTINATION AMNEVILLE Société Publique Locale 1 135 028,66
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt APEI VALLEE DE L'ORNE Association 104 166,55
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt PRESENCE HABITAT SA HLM 6 235,49
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt PRESENCE HABITAT SA HLM 31 572,97
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt PRESENCE HABITAT SA HLM 38 150,56
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt PRESENCE HABITAT SA HLM 194 944,38
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt BATIGERE SA HLM 738 966,82
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt BATIGERE SA HLM 533 717,37
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt BATIGERE SA HLM 167 600,32
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt BATIGERE SA HLM 199 190,18
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt BATIGERE SA HLM 341 153,49
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 0,00
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 44 682,29
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 12 469,05
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 80 034,27
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 60 696,64
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 29 432,68
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 503 223,60
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 138 210,08
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 39 693,36
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 0,00
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 108 662,85
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 325 945,37
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 40 237,02
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 10 594,73
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 7 668,74
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 80 480,21
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 6 623,53
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 20 807,89
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 150 232,84
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 333 283,28
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 341 755,36
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 678 399,44
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 104 737,34
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 32 933,09
- Garantie ou cautionnement d'un emprunt LOGIEST SA HLM 44 123,54
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
- Subvention CCAS Etablissement Public 455 000,00
- Subvention CSOA Association 100 000,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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- Subvention MOSELLE AMNEVILLE HOCKEY
CLUB
Association 85 000,00
- Subvention COMITE DES FETES Association 107 000,00
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 159
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
CCPOM - Communauté de Communes du Pays Orne Moselle FPU 0,00
Autres organismes de regroupement
SIVU Fourrière du Joli Bois Cotisation 12 886,80
SDIS 57 Cotisation 454 558,01
SIAVO 0,00
SIEGVO 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 160
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
BUFFALO GRILL -
DISCO CLUB -
LOCATIONS DIVERSES -
LOTISSEMENTS -
MAC DONALD -
MAGIC PARC -
PARC AVENTURES -
PEDALOOS -
PEDALOS -
SPL DESTINATION AMNEVILLE -
TAVERNE -
TERRAIN CHALETS DU LAC - COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 161
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 9 367 628,97 5 482 559,02 3 159 407,76 725 662,19
RECETTES 9 367 628,97 5 665 145,27 2 117 899,00 1 584 584,70
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 26 736 557,97 23 884 671,60 0,00 2 851 886,37
RECETTES 26 736 557,97 24 864 499,69 0,00 1 872 058,28
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 9 367 628,97 5 482 559,02 3 159 407,76 725 662,19
RECETTES 9 367 628,97 5 665 145,27 2 117 899,00 1 584 584,70
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 26 736 557,97 23 884 671,60 0,00 2 851 886,37
RECETTES 26 736 557,97 24 864 499,69 0,00 1 872 058,28
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 36 104 186,94 29 367 230,62 3 159 407,76 3 577 548,56
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 36 104 186,94 30 529 644,96 2 117 899,00 3 456 642,98
(1) Y compris les rattachements. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 162
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 9 367 628,97 5 482 559,02 3 159 407,76 725 662,19
RECETTES 9 367 628,97 5 665 145,27 2 117 899,00 1 584 584,70
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 26 736 557,97 23 884 671,60 0,00 2 851 886,37
RECETTES 26 736 557,97 24 864 499,69 0,00 1 872 058,28
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 36 104 186,94 29 367 230,62 3 159 407,76 3 577 548,56
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 36 104 186,94 30 529 644,96 2 117 899,00 3 456 642,98
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 163
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté
par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
TFPB 14 591 000,00 1,07 29,30 0,00 4 275 163,00 1,07
TFPNB 59 600,00 1,08 81,25 0,00 48 425,00 1,08
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences
secondaires.
249 088,00 0,00 21,30 0,00 53 056,00 0,00
TOTAL 14 899 688,00 0,00 4 376 644,00 0,00 COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 164
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 27/03/2024
Présenté par (1) Le Maire.
A Amnéville, le 09/04/2024
Le Maire
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Amnéville, le 09/04/2024
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
ANDRE DALLA FAVERA
ARMINDO DOS SANTOS
ARNAUD SZYMANSKI
CATHERINE HIRSCH
CEDRIC LEONARD
DANIEL SCHULTZ
DANIELLE CALCARI-JEAN
DELPHINE MULLER
ELISABETH BURGARD
EMMANUEL HOLTZ
ERIC MUNIER
FATIMA MEDDAHI
FRANCIS ZETTL
GABRIELLE ADAM
GERALDINE IALLONARDO
GERARD TISSERAND
GRAZIA DE LEO
JEAN PIERRE HOUIN
JOSE GONZALEZ
JULIETTE HAAS
KAMEL TORKI COMMUNE D'AMNEVILLE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 165
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
MATHILDE KURTZ
MAUD BORTOLUZZI -THIRIET
NOEMIE ZINK
PATRICK HELART
PIERRE TRITZ
RAYMOND REPPERT
REGIS WALTER
ROSE DERRIEN
SALVATORE PARELLO
SYLVIA RAU
VIRGINIE COGLIANDRO FRACCARO
XAVIER DIEUDONNE
Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Amnéville,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : l'assemblée délibérante.
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.