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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - affsco paris)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
QUESTION N°2024-37
AFFAIRES SCOLAIRES : VOYAGE A PARIS — ECOLES PRIMAIRES D'ARQUES - PARTICIPATION COMMUNALE
RAPPORTEUR :
Madame Corinne REANT
Adjoint au Maire, Affaires scolaires — Jeunesse
Le conseil municipal,
La Municipalité offre chaque année aux élèves de CM2 passant en 6è"e un voyage à Paris pour les écoles Albert Camus, du Centre, des Bourguets et de la Basse-Meldyck.
Lors de cette sortie, des frais ont été engagé (entrées à la Tour Eiffel).
Afin d'alléger la contribution payée par les écoles, il convient de leur rembourser les sommes avancées.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : VERSE directement aux écoles une subvention de :
- 83.40€ à l’école de la Basse-Meldyck>
- 65.60 € à l'école du Centre
- 89.60 € à l'école primaire Albert Camus
- 68.20 € à l'école Jules Lesieux les Bourguets
ARTICLE 2 : IMPUTE les dépenses correspondantes à l'article 6574-212 du Budget 2024.
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 25
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 15 avril 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Francis PRED'HOMME 1) BÈ ROUSSEL
Acte administratif certifié exécutoire
après réception en Sous-Préfecture
17: yR... 2024 et publication ou
notification le .....................
Monsieur le Maile/ AVR 2024
©
Benoît ROUSSEL REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
Affiché le 17 avril 2024
L'An Deux Mille Vingt Quatre le Quinze Avril à 17h30, le Conseil Municipal de la Ville
d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le Huit Avril accompagnée de l’ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs: — Benoît ROUSSEL — Thierry MERCIER — Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER — Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX — Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART — Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA — Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS -— Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 24 présents
- 2 absents non excusés
- 2 absents excusés sans pouvoir
- 1 absent excusé avec pouvoir
Madame Stéphanie BODDAERT ayant donné pouvoir à Madame Corinne REANT.
Monsieur Francis PRED'HOMME est nommé secrétaire de séance.