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Document publié le Vendredi 6 mars 2020 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - affsco horaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
Numéro de l’acte | 2020-19-ASPD
Nature de l’acte Délibération
Matière de l’acte 9.1
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2020
UESTION N°2020-19
AFFAIRES SCOLAIRES : Horaire des écoles — campagne Organisation du Temps Scolaire
RAPPORTEUR : Madame Laurence LOTTERIE
Un courrier de Monsieur le directeur académique des services de l’éducation nationale du Pas-de-Calais nous a été adressé concernant les organisations du temps scolaire pour la rentrée 2020.
La campagne sur l’organisation du temps scolaire est lancée, pour une réponse dernier délai au 20 avril 2020.
Il s’agit de fixer les horaires des écoles de la commune.
La collectivité souhaite garder les horaires actuels :
- Ecole du Centre : 8h30-11h45 et 13h30-16h15
- Ecole des Bourguets : 8h30-11h45 et 13h30-16h15
- Ecole Jules Ferry : 8h30-12h00 et 14h00-16h30
-__ Ecole Albert Camus : 8h30-12h00 et 13h30-16h00
- Ecole de la Basse-Meldyck : 8h30-11h45 et 13h30-16h15
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Et à l’unanimité, décide :
d’acter ces horaires.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal,
Fait en l'Hôtel de Ville d'ARQUES la AS
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
VILLE D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 06 MARS 2020
Affiché le 13 mars 2020
L'An Deux Mille Vingt le six mars à 18h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Conseil, sous la présidence de Madame Caroline SAUDEMONT, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le 28 février 2020 accompagnée de l’ordre du jour et des projets de délibérations. La convocation et l’ordre du jour ont également fait l’objet d’un affichage à l’attention du public, au tableau d’affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Caroline SAUDEMONT - Alain RICOUART - Laurence DELAVAL - Dominique GODART - Laurence LOTTERIE - Jean-Marc BOURGEOIS - Christine DACY - Bruno WINTREBERT - Karine BONVOISIN - Jean-Marc DELAIRE -— James MUNCK - François FRADIN - Christian DIRIX - Sophie LEBRIEZ - Francis DICQUE - Catherine LAMOOT - Corinne BOCQUILLON - Claude LECAT - Marie-Line GAGNIAC - Dominique SAUDEMONT - PEPE Roxanne — Céline PRUVOST - Danièle DEBAVELAERE - Joël DUQUENOY - Corinne REANT - Benoît ROUSSEL - Christine COURBOT — Jean-Pierre LAMIRAND - Bernadette BAROUX
Absents excusés :
Corinne BOCQUILLON ayant donné pouvoir à Jean-Marc BOURGEOIS Christine DACY ayant donné pouvoir à Laurence DELAVAL
Karine BONVOISIN ayant donné pouvoir à Bruno WINTREBERT
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
26 présents
- 0 absent non excusé
- 0 absent excusé sans pouvoir
3 absents excusés avec pouvoir
Madame Laurence DELAVAL est nommée secrétaire de séance.