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Procès Verbal - 78d65a
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 04h13 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Procès Verbal - 78d65a)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Institutions publiques,
Mairie de Renai$onñ
= + Convocation du Conseil Municipal
Le Conseil municipal de Renaison est convoqué le :
Lundi 9 février 2026 à 18h15 en Mairie de Renaison
L’ordre du jour de la réunion sera le suivant :
1. Procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2025
2. Compte-rendu des délégations de compétence prises
3. Finances
3.1
3.2
3.3
3.4
3.5
3.6
3.7
3.8
3.9
3.10
ON
Un
+R
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — Tous budgets général et annexes
Affectation des résultats de l’exercice 2025 du Budget général
Affectation des résultats de l’exercice 2025 du Budget annexe Gare du Tacot Vote des taux d’imposition 2026
Approbation du Budget primitif 2026 Budget Général
Approbation du Budget primitif 2026 Budget Annexe Gare du Tacot
Approbation du Budget primitif 2026 Budget Annexe Locations immobilières Provisions 2026 pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte- épargne-temps (CET)
Provisions 2026 pour dépréciation des comptes de tiers
Reprise de provisions pour risques de litiges
. Bilan des acquisitions et cessions 2025
. Acceptation de la donation de la parcelle AI n° 7 située au lieu-dit « Les Bachelards »
. Acquisition d’un tènement immobilier cadastré section AX sous le n°91, 151 rue du Caporal Goutaudier.
N Approbation de l’avenant n° 2 à la convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG 42)
8. Roannais Agglomération
8.1
7.2
Convention constitutive de groupement de communes pour la fourniture et livraison d’équipements de pré-collecte pour Roannais Agglomération et ses communes membres
Convention Citeo « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer ». Convention financière entre Roannais Agglomération et les communes précisant les conditions de coordination du projet et les modalités de répartition des financements
9. Médiathèque — Autorisation de désherbage
10. Approbation de la convention pour chats errants avec l’association Un nouveau chat’pitre
11. Récapitulatif formations et indemnités élus 2025
12. Questions diverses
Le Maire,
Laurent B