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Procès Verbal - PV reunion conseil du 1 octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion conseil du 1 octobre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Justice et droit,
PROCES-VERBAL N°46 DE LA REUNION
CONSEIL MUNICIPAL du 1 Octobre 2026 à 20 H
Convocation en date du : 25 septembre 2026
Présidence : Cédric BRAGARD
Lieu : Mairie - Chapelle d’Huin
Membres en exercice : 15
Présents : Cédric BRAGARD, Jean-Michel GUIGNARD, Géraldine GUINCHARD, Laurent PRITZY,
Claude DESCOURVIERES, Armelle BRUCHON, Olivier FONTA, Ophélie ROGNON, Mikael
NICOLAS, Catherine BOURGEOIS-MULLER, Ophélie PRITZY, Charline FISCHER, Olivier COUR,
Sandrine MAIRE.
Absent excusé : Fabrice MAUGAIN
Secrétaire de séance : Ophélie ROGNON
14 membres présents à la réunion : Quorum atteint.
ORDRE DU JOUR
Approbation compte rendu du conseil municipal du 3 septembre 2026
1. Intervention Eau
2. Réfection réserve d’eau Colette PRITZY – Victor GUIGNARD
3. Mandatement ONF
4. Recensement
5. Ecole
6. Finances
7. Compte rendu des commissions communales et intercommunales
8. Questions diverses
Approbation du précédent compte rendu :
Le compte rendu du conseil municipal du 3 septembre 2026 est approuvé à l’unanimité.
1) INTERVENTION EAU : Jean-Michel GUIGNARD
Point sur l’organisation de distribution :
- La CCGP (Communauté de Communes du Grand Pontarlier) vend l’eau à la commune. - Le syndicat des eaux de Dommartin facture le fonctionnement et l’assainissement au
village. Evolution du tarif de l’eau :
- Le prix de l’eau est passé de 1.02 € à 1.64 € par m3 entre 2020 et 2025.
- Le prix de l’assainissement est passé de 2.10 € à 2.45 € par m3 sur la même période.
Santé des conduites d’eau :
De nombreuses conduites sont encore anciennes et devront être changées à l’avenir. Une
priorité sur la modernisation des conduites mais également de l’assainissement est constatée
sur le haut de Chapelle d’Huin (les Roches).
Il existe 3 réserves d’eau sur le village. La réserve de la Chaux est vieillissante. Dans un souci
économique et de disponibilité de l’eau, les maisons pourraient être reliées à la grosse
conduite qui alimente Levier.
2) Réfection réserve d’eau en face de la fromagerie
Constat d’une pierre cassée sur le mur du réservoir rendant l’endroit dangereux. Devis à
demander pour réfection du mur et de la porte.
3) Mandatement ONF
Proposition par l’ONF d’une convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la
facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois.
Délibération : décision validée à l’unanimité
4) Recensement
1 candidat s’est proposé pour l’instant.
5) Ecole
Retour sur la réunion organisée par la CCA 800 sur les budgets, les commandes, les
accompagnateurs dans les transports, les ATSEM.
Un inventaire du mobilier dans toutes les écoles sera fait par la CCA.
Budget sport et culture (ski, conteuse, …)
Retour sur la réunion concernant les horaires de bus entre l’école, le périscolaire, la mairie et le prestataire de transport.
Les nouveaux horaires ont été communiqués sur Panneau Pocket et seront effectifs à compter
de lundi 05/10/2026.
6) Finances
Un rendez-vous avec le maire et les adjoints a eu lieu avec Laetitia DONZE, conseillère aux décideurs locaux (CDL), qui accompagne la commune sur la partie budget, subventions,
finances, veille réglementaire, … Financièrement, la commune se porte bien.
Point sur les prêts en cours.
7) Compte-rendu des commissions communales et intercommunales
Rencontre avec une personne de Générateur BFC : association qui aide au développement des
territoires. En plusieurs phases :
- Phase 1 : mobiliser et comprendre les besoins avec l’aide de la population. Identifier
les ressources et les leviers de la commune.
- Phase 2 : Prioriser et construire les projets avec les élus et les habitants. - Phase 3 : passer à l’action.
Coût par phase entre 5 et 10 000 € et chaque phase dure au moins 1 an.
La commune décide de ne pas donner suite compte tenu de sa taille et des projets
engagés.
Commission forestière :
- Les forêts non soumises à l’ONF devront être mises au prochain plan de gestion (demande de la DDT)
- Carrière : Rencontre avec Alexandre JARDIN responsable foncier environnement,
problème lors de l’agrandissement vertical :
o Découverte d’une vipère péliade (espèce protégée)
o Proposition de visite de la carrière au printemps
Commission ressources humaines :
- Avis de vacance de poste de secrétaire de mairie disponible sur le site du centre de
gestion.
8) Questions diverses
- Rencontre avec l’ASA de la Cabette pour un chemin.
- Invitation aux portes ouvertes ELIAD, accueil de jour de 9 personnes dépendantes dans les locaux de la cure de Levier avec Angélique REGNIER, responsable de
l’établissement de Levier. Aides mobilisables auprès des Relais Autonomie, informations disponibles à la mairie.
- Remontées des habitants pour inscription de l’affouage, informations et modalités à venir sur Panneau Pocket
- Mise à jour du contrat de location de la salle des fêtes
- Budget participatif et boite à idées à mettre en place par la commission des œuvres
sociales
- Devis surpresseur (porte et carreau fenêtre à changer avant l’hiver) validé à l’unanimité pour 2 978.34 € - Cérémonie du 11 novembre à organiser
- Soirée du 11 septembre : retour très positif de la part des habitants et des
participants.
- Après-midi festive organisée par le Cri du Kangourou le mercredi 21/10, jeux de
société et préparation d’une soupe à la salle des fêtes du village.
La séance est levée à 23h55.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Ophélie ROGNON Cédric BRAGARD