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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024
L’an deux-mille-vingt-quatre, le vingt et un novembre, à 17h30, le Conseil Communautaire de la Communauté des Communes du Diois (Drôme) dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Recoubeau-Jansac, sous la Présidence de Monsieur Alain Matheron, Président.
Date de la convocation du Conseil : 13/11/2024
Nombre de
conseillers en
exercice : 74
Présents : 48
Excusés : 5
Votants : 52
ANCIEN Canton de Luc-en-Diois : MM. BOEYAERT (AUCELON), SERRATRICE (BARNAVE) ; FAUCHIER (BEAUMONT EN DIOIS) ; MOLINA (BEAURIÈRES) ; VILLET (CHARENS) ; JULIEN (LESCHES EN DIOIS) ; BREYTON, MELLET (LUC EN DIOIS) ; GUILHOT (MISCON) ; LECLERCQ (MONTLAUR EN DIOIS) ; JOUBERT (POYOLS) ; ROUIT (RECOUBEAU-JANSAC) ; MEYSONNIER (VAL MARAVEL).
PRÉSENT EN QUALITÉ DE SUPPLÉANT :
ANCIEN Canton de Die : MM. GAUTIER (BARSAC) ; BELVAUX, BERTRAND, BIZOUARD, GIRARD A., GIRARD S., LAVILLE, LLORET, MOUCHERON, PERRIER, REY, SICARD, TESSERON, TREMOLET (DIE) ; SELLIER (MARIGNAC) ; GERY (MONTMAUR EN DIOIS) ; ROLLAND (PONET ST AUBAN) ; VINAY (PONTAIX), GUIRONNET (ROMEYER) ; ALLEMAND, MOLLARD (SOLAURE-EN-DIOIS) ; BRONCHART (ST ANDÉOL) ; MONGE (STE CROIX).
PRÉSENT EN QUALITÉ DE SUPPLÉANT : CORNUT (VACHERES)
ANCIEN Canton de La Motte Chalancon : MM. BAUDIN (BELLEGARDE EN DIOIS) ; PLASSE (CHALANCON) ; ANGIBAUD (ESTABLET) ; DELAGE (ST DIZIER EN DIOIS) ; PRÉSENT EN QUALITÉ DE SUPPLÉANT : PATRAS (ROCHEFOURCHAT) ANCIEN Canton de Châtillon–en-Diois : MM. TOURRENG (BOULC) ; VANONI, VINCENT (CHATILLON EN DIOIS) ; MATHERON (LUS LA CROIX HAUTE) ; CRIQUI, FAVIER (MENGLON) ; PELLINI (ST ROMAN).
POUVOIRS : CHAUVIN (GUMIANE) A BAUDIN (BELLEGARDE EN DIOIS) ; DU RETAIL A PERRIER, GUENO A SICARD (DIE) ; VINCENT A VANONI (CHATILLON EN DIOIS). EXCUSÉS : CHAUVIN ; DU RETAIL ; REYNAUD ; VINCENT ; MME LA SOUS-PREFETE. DÉPART EN COURS DE SÉANCE :
ÉGALEMENT PRÉSENTS : FORTIN, COSTE, PITTE, ALLEMAND, COUILLER.
Le quorum est atteint.
Daniel Rolland est secrétaire de séance.
Le procès-verbal du 26 septembre est adopté à l’unanimité.
Ont été présentées en séance les 6 délibérations suivantes :
Délibération C241121-01 :
MOBILITE - Etude du Schéma Directeur Cyclable du Diois – Présentation Approuvée
Délibération C241121-02 :
ENERGIE - Appui de la Commission Energie aux communes pour les projets portant sur le photovoltaïque au sol et l’éolien
Approuvée
Délibération C241121-03 :
FINANCES - Participation au projet d’aménagement d’oenotourisme de l’entrée de Chatillon-en-Diois Approuvée
Délibération C241121-04 : Conseil communautaire du 21 novembre 2024 – Liste des délibérations
FINANCES - Décision modificative n°2 du Budget principal
Approuvée
Délibération C241121-05 :
Décision modificative n°1 du Budget annexe Réseau de Chaleur Approuvée
Délibération C241121-06 :
LOGEMENT - Demande de subvention 2025 auprès de l’Anah prestations animation ingénierie OPAH – RU centre-ville de Die
Approuvée
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