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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 27 03 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, Économie et finances,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 27 mars 2025 - 19h00 -
Salle Parisis Fontaine,
NOAILLES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n° 270325-DC-10 examinée le jeudi 27 mars 2025 – TRANSFERT DES ITEMS DE COMPETENCE GEMAPI AUX SYNDICATS DES INTERCOMMUNALITES DE LA VALLEE DU THERAIN (SIVT) ET DU BASSIN DE L’ESCHES (SIBE) : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-11 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-12 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-13 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-14 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES : TAUX 2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-15 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : TAUX 2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-16 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-17 examinée le jeudi 27 mars 2025 – ATTRIBUTION DU FONDS DE DEVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE POUR L’ANNEE 2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-18 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES DE NIVEAU NATIONAL :
APPROUVEE à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise 2
Délibération n° 270325-DC-19 examinée le jeudi 27 mars 2025 – FONDS DE CONCOURS 2025 POUR L’ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNEE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-20 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET PRINCIPAL – PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-21 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES – ANNEE 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-22 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – COMPTE DE GESTION 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-23 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-24 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-25 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – BUDGET PRIMITIF 2025 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-26 examinée le jeudi 27 mars 2025 – FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT ET LE BUDGET PRINCIPAL : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-27 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – COMPTE DE GESTION 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-28 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-29 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-30 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – BUDGET PRIMITIF 2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-31 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI POUR L’ANNEE 2025 : APPROUVEE à l’unanimité 3
Délibération n° 270325-DC-32 examinée le jeudi 27 mars 2025 – FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET ANNEXE GEMAPI ET LE BUDGET PRINCIPAL : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-33 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – COMPTE DE GESTION 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-34 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-35 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-36 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – BUDGET PRIMITIF 2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-37 examinée le jeudi 27 mars 2025 – FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE (TAD) ET LE BUDGET PRINCIPAL : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-38 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – COMPTE DE GESTION 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-39 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-40 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-41 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – BUDGET PRIMITIF 2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-42 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – COMPTE DE GESTION 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-43 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité 4
Délibération n° 270325-DC-44 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-45 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – BUDGET PRIMITIF 2025 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-46 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – COMPTE DE GESTION 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-47 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-48 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-49 examinée le jeudi 27 mars 2025 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – BUDGET PRIMITIF 2025 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-50 examinée le jeudi 27 mars 2025 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA VILLE DE CHAMBLY AUPRES DE LA CC THELLOISE – SERVICE URBANISME :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-51 examinée le jeudi 27 mars 2025 – CONTRAT D’APPRENTISSAGE – PETITE ENFANCE :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270325-DC-52 examinée le jeudi 27 mars 2025 – REGLEMENT RELATIF AU DEFI FOYER ZERO DECHET :
APPROUVEE à l’unanimité
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h58.
Neuilly-en-Thelle, le 4 avril 2025
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 4 avril 2025