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Déliberation - 2023 06 100 modification de la liste des membres de la Commission des affaires citoyennes
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 100 modification de la liste des membres de la Commission des affaires citoyennes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
Publié le 7
ID : 030-213000284-20230614-2023_06_100-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-06-100
Séance du 14 juin 2023
Objet : modification de la liste des membres de ia Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents
procuration
27 4
VOTE
A l'unanimité Contre : O0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 14 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous Îa
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 06 juin 2023.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Michèle FOND-THURIAL, Michel
CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Philippe
BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine
BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET,
Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-
Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT, Jérôme
JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Maxime COUSTON procuration
à J-Y. CHAPELET, Monique GRAZIANO-BAYLE procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à L. SALINAS-MARTINEZ, Pascale BORDES procuration à À. POMMIER
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Fätiha EL KHOTRI
Secrétaire de séance : Nicole SAGE Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
Publié le FF
ID : 030-213000284-20230614-2023_06_100-DE
Objet : modification de la liste des membres de la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive
Vu le Code de général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-22 relatif aux
modalités de constitution et de fonctionnement des commissions municipales,
Vu la délibération n°2020-07-025 du Conseil municipal du 17 juillet 2020 portant création et
composition des commissions municipales,
Vu la délibération n°2022-09-105 du Conseil municipal du 14 septembre 2022 portant
modification des commissions et de leur composition,
Vu la délibération du Conseil municipal du 14 juin 2023 portant installation d’un nouveau
conseiller municipal,
Vu l’article 7 du Règlement intérieur du Conseil municipal lequel prévoit les modalités de
fonctionnement et de composition des commissions communales,
Considérant la démission de Madame BLANCHER Audrey, il convient de modifier la
composition de la commission des affaires citoyennes, de la culture, des festivités et de la
cohésion éducative, sociale et sportive,
Considérant que cette question à été présentée à la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 31 mai 2023, Le conseil municipal décide à l’unanimité :
Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
Publié le SLO
ID : 030-213000284-20230614-2023_06_100-DE
- d'approuver la modification de la composition de la Commission des affaires
citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive
comme suit :
Commission des affaires citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion
éducative, sociale et sportive
Titulaires Suppléants
Bagnols2020 Continuons ensemble
COUSTON Maxime SUAU Christian
FOND-THURIAL SALINAS MARTINEZ
Michèle Laurence
CEGIELSKI Michel BOISSEL Carine
MUCCIO Christine SAGE Nicole
HERBET Catherine HILLE Sylvain
Rassemblons Bagnols
MORELLI Jean-Louis BORDES Pascale
WIRY Olivier
MARQUES-ROUX
Léopoldina
POMMIER Alain NASS Bernard
Alliance citoyenne VINCENT Thierry JACKEL Jérôme
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 14 juin 2023
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le 2 0 JUIN 973
et publié le‘ ÿ JUIN 2023
Le Maire
La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique “Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www. telerecours. fr Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
Publié le
ID : 030-213000284-20230614-2023_06_100-DE